leasing immobilier 1 TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE PREMIER LE DROIT CIVIL Section I Définition

Transcriptie

1 leasing immobilier 1 TABLE DES MATIÈRES Numéros Pages Inhoud Table alphabétique Zaakregister Table des décisions citées CHAPITRE PREMIER LE DROIT CIVIL Section I Définition 1. Notions Leasing financier ou leasing «on balance» Leasing opérationnel ou leasing «off balance» Section II Caractéristiques du leasing immobilier 4. Contrat innomé Règles de droit applicables Contrat sui generis Base juridique des contrats innomés Contrat intuitu personae Absence de reconnaissance préalable Section III Formules de leasing 1. Le leasing sous forme d un contrat d emphytéose 10. Description Inconvénients liés à l emphytéose Abandon de la formule Maintien de la formule entre sociétés liées Prise en charge des responsabilités Durée : délai minimum de 27 ans Confusion sur le plan de l application de la TVA : livraison de biens ou prestation de services? Mis à jour au 30 septembre 2007

2 2 onroerende leasing Numéros Pages 2. Le leasing sous forme d un contrat de location 16. Forme du contrat : acte authentique ou sous seing privé? Conditions de forme et de fond liées à l application de la TVA Objet d un contrat de leasing courant Représentation des parties Durée du contrat Biens donnés en location Matériel et outillage : leasing mobilier ou leasing immobilier? Biens à construire Petites et grosses réparations Jouissance Acte de lotissement Acte de base Vices ou défauts de la chose louée Résiliation Exclusion des législations sur le bail commercial ou sur le bail à ferme Urbanisme Pollution des sols Code du logement Réquisition d immeuble Dossier d intervention ultérieure Garantie locative Etat des lieux Permis d exploitation Travaux Aménagements Voisinage Mitoyennetés Assurances Cession du contrat Option d achat en fin de contrat Faillite du preneur en leasing Destruction des biens loués Expropriation des biens loués Section IV Différents déroulements d une opération de leasing 45. Leasing avec achat préalable du bâtiment Leasing avec constitution préalable d un droit d emphytéose Leasing hors TVA avec emphytéose Leasing avec constitution d un droit de superficie Section V Investissements couverts par le leasing immobilier 49. Montant de l investissement Taux d intérêt Coûts annexes Redevances Section VI Responsabilité civile envers les tiers 53. Les dégâts aux immeubles voisins Responsabilité envers les usagers ou les occupants des bâtiments Bijgewerkt tot en met 30 september 2007

3 leasing immobilier 3 Numéros Pages Section VII Garanties du donneur en leasing 55. Utilisation de la propriété comme mécanisme de garantie Non-application du privilège du bailleur Cautionnement Engagement de reprise de leasing Section VIII La faillite 59. Principe Faillite du preneur en leasing 60. Opposabilité du droit de propriété Administration du patrimoine du preneur en leasing Poursuite du contrat par le curateur Non-exécution du contrat par le curateur Distinction entre dette de la masse et dette dans la masse Opposabilité de la clause prévoyant la résiliation d office du contrat en cas de faillite? Faillite du donneur en leasing 66. Contrat de leasing conclu sous forme de bail Octroi d un droit de superficie accompagné d une renonciation au droit d accession Sale and lease back Section IX Cession de l immeuble ou du contrat de leasing 69. Cession de l immeuble Vente des biens à la demande du preneur en leasing Cession du contrat de leasing Section X Prescription 72. La prescription de cinq ans s applique-t-elle au leasing immobilier? a) Situation antérieure à b) Arrêt de la Cour de cassation du 23 avril Section XI Résiliation du contrat de leasing 74. Condition exigée par la réglementation TVA Mis à jour au 30 septembre 2007

4 4 onroerende leasing Numéros Pages 1. Disparition du bien pris en leasing 75. Position de la question Règles prévues par le Code civil Application au leasing Non-application de la théorie de la caducité dans le cadre d un contrat de leasing Résiliation anticipée du contrat 79. Refus abusif du créancier de poursuivre le contrat Existence d une clause de résiliation Absence d enrichissement sans cause Dommages-intérêts Compensation possible Résiliation abusive du contrat Clause pénale 84. Notion Possibilité pour le juge de réduire la clause pénale Les textes Hypothèses visées par le législateur Recours abusif à la clause pénale Application des principes au contrat de leasing Section XII Expiration du contrat 89. Possibilités dont dispose le preneur en leasing à la fin du contrat Levée de l option d achat Absence de levée de l option Conflit entre option du preneur en leasing et droit de préemption d une autorité publique a) Droits de préemption en Région flamande b) Droit de préemption en Région wallonne c) Droit de préemption en Région de Bruxelles-Capitale Opposabilité de l option contenue dans un contrat notarié Inopposabilité en cas de faillite du donneur en leasing Comment se prémunir contre la méconnaissance de l option d achat? Section XIII Questions particulières 99. Droit de superficie sur un terrain comportant des bâtiments : qui est propriétaire des constructions? Leasing avec constitution d un droit de superficie portant sur des bâtiments préexistants Financement d une construction par le donneur en leasing avant l enregistrement du droit de superficie Leasing avec constitution d un droit de superficie ou d emphytéose sur un bien placé sous le régime de la copropriété Peut-on séparer les quotités afférentes au terrain de celles des constructions? Leasing avec constitution d un droit de superficie ou d emphytéose sur une part indivise? Bijgewerkt tot en met 30 september 2007

5 leasing immobilier 5 Numéros Pages 105. Représentation à l assemblée générale et répartition des charges Leasing portant sur un immeuble, partie d un groupe d immeubles en copropriété Concession d un droit de superficie par un superficiaire Concession d un droit de superficie sur une concession Concession d un droit d emphytéose par un superficiaire Concession d un droit de superficie par un emphytéote Requalification d un droit d emphytéose pour non-respect du délai minimal de 27 ans Leasing portant sur un usufruit Leasing portant sur un bâtiment construit sur une parcelle de terrain placée sous le régime de la copropriété Leasing d un étage au-dessus, ou d un sous-sol en-dessous, d un immeuble existant Leasing d un bien faisant partie d une concession a) Notions b) Concession portant sur le patrimoine privé d une personne de droit public c) Droits réels constitués sur une concession d) Superposition de plusieurs droits de superficie sur une concession e) Conclusion sur le leasing d une concession CHAPITRE II DROIT COMPTABLE Section I En droit belge 1. Opérations visées 120. Disposition applicable Principes de comptabilité 121. Principe général de comptabilisation Critère primordial : la reconstitution du capital investi Notion de capital investi Règles d évaluation Frais accessoires Primauté du droit comptable sur le droit fiscal Comptabilisation A. Dans le chef du preneur 127. Comptabilisation de l immeuble Comptabilisation des loyers Amortissement de l immeuble Levée de l option d achat Rupture anticipée du contrat Mis à jour au 30 septembre 2007

6 6 onroerende leasing Numéros Pages B. Dans le chef du donneur 132. Comptabilisation de l acquisition de l immeuble Comptabilisation du leasing Écart entre la valeur d acquisition de l immeuble et la créance de leasing Insolvabilité du preneur Levée de l option d achat Section II Normes comptables internationales 1. Norme applicable 137. International Accounting standards (IAS) Application progressive de ces normes Norme IAS Champ d application 140. Principes mis en place par la norme IAS Comptabilisation 141. Principes Comptabilisation dans le chef du preneur Comptabilisation dans le chef du bailleur Section III Comparaison entre les normes belges et les normes internationales IAS 144. Caractère plus restrictif des normes belges CHAPITRE III LE DROIT FISCAL Section I Impôt sur les revenus 145. Prédominance du droit comptable Bijgewerkt tot en met 30 september 2007

7 leasing immobilier 7 Numéros Pages Sous-section 1 Opérations visées par la loi comptable 1. Opération de leasing proprement dit 146. Définition Notion de capital investi A. Traitement fiscal du leasing immobilier dans le chef du preneur en leasing 148. Lors de l acquisition d un droit d usage Pendant l exercice du droit d usage : scission de la redevance Amortissements 150. Généralités Notion comptable Notion fiscale Amortissements linéaires Amortissements dégressifs Déduction pour investissement 155. Principe Immobilisations visées Calcul de la déduction pour investissement Report en cas d absence ou d insuffisance de bénéfices Cession du bien ou mise hors d usage Formalités A l expiration de la convention : clause d option d achat Avantages anormaux et bénévoles B. Traitement fiscal du leasing immobilier dans le chef du donneur en leasing 163. Créance Ecart entre la valeur d acquisition de l immeuble et la créance de leasing Redevances Discordance entre la législation fiscale et la loi comptable Expiration de la convention Opérations apparentées A. «Sale and lease back» 168. Définition Approche en droit comptable Approche en droit fiscal a) En cas de plus-value b) En cas de moins-value Cas particulier du leasing transfrontalier d un immeuble sis en Belgique Mis à jour au 30 septembre 2007

8 8 onroerende leasing Numéros Pages B. «Sale and rent back» 173. Notion C. Concession d un droit de superficie, accompagnée d une vente avec transfert différé de propriété 174. Définition Précompte immobilier 175. Conditions d application Débiteur du précompte Exonération du précompte Sous-section II Opérations non visées par la loi comptable 178. Opérations concernées Régime fiscal a) Le leasing opérationnel, les baux et autres contrats b) Les redevances payées d avance relativement à des droits réels sur des immeubles Section II Taxe sur la valeur ajoutée Sous-section I Contrats de leasing soumis à la TVA 181. Disposition applicable Conditions d assujettissement à la TVA A. Conditions relatives à l activité du donneur en leasing 182. Professionnel B. Conditions relatives à l immeuble 183. Disposition applicable Immeuble bâti Immeuble construit ou acquis sous le régime de la TVA Immeuble construit ou acquis suivant les indications détaillées du preneur C. Conditions relatives au preneur 187. Utilisation de l immeuble Bijgewerkt tot en met 30 september 2007

9 leasing immobilier 9 Numéros Pages 188. Exclusion des non-assujettis D. Conditions relatives au contrat 189. Caractéristiques du contrat Un contrat écrit Un contrat non translatif de propriété Un contrat non résiliable Un contrat qui ne peut être cédé par le donneur en leasing Un contrat qui ne peut être cédé par le preneur en leasing E. Conditions relatives à l option d achat 195. Caractère de l option Détermination de la valeur de l option Moment où l option peut être exercée F. Conditions relatives à la contrepartie 198. Reconstitution du capital investi Délai dans lequel le capital investi doit être reconstitué Influence sur la durée du contrat de leasing Requalification du contrat de leasing en cas d absence de reconstitution du capital investi Contrats de leasing antérieurs au 27 janvier Détermination des loyers Modalités d application 204. Détermination de la base imposable Localisation de la prestation Exigibilité de la taxe Taux Déduction de la taxe a) Déductions à opérer par le donneur b) Déductions à opérer par le preneur Révisions a) Notion b) Période de révision c) Point de départ du délai de révision d) Cas entraînant une révision de la taxe Cas spéciaux 214. Multiplicité de preneurs en leasing Constitution par le preneur d un droit de superficie Constitution ou cession d emphytéose dans le cadre d un leasing Sous-location de l immeuble pris en leasing Sale and lease back Résiliation du contrat de leasing Renouvellement de contrat de leasing Transformation, agrandissement, aménagement ou réparation d un bâtiment faisant l objet d un contrat de leasing immobilier Mis à jour au 30 septembre 2007

10 10 onroerende leasing Numéros Pages Sous-section II Contrats ne répondant pas aux conditions de l article 44, 3, 2, b, du C. TVA 222. Contrat translatif de propriété Location immobilière Section III Droits d enregistrement 224. Obligation d enregistrement liée au contrat de leasing Droits dus lors de la conclusion du contrat Droits dus lors de la levée de l option d achat Droits dus lors de la cession d un droit d emphytéose ou de superficie après la construction d un bâtiment Droits dus lors de la cession du tréfonds Droits dus lors de la cession d un contrat de leasing immobilier Bibliographie Textes légaux Bijgewerkt tot en met 30 september 2007

11 leasing immobilier 11 INHOUD De Nederlandse versie van deze inhoud werd opgesteld door Jan Notredame, licentiaat in het notariaat. Nummers Bladz. Table des matières Table alphabétique Zaakregister Lijst der aangehaalde gerechtelijke beslissingen HOOFDSTUK I BURGERLIJK RECHT Afdeling I Definitie 1. Begrippen Financiële leasing of leasing «on balance» Operationele leasing of leasing «off balance» Afdeling II Kenmerken van de onroerende leasing 4. Onbenoemde overeenkomst Toepasselijke rechtsregels Overeenkomst sui generis Rechtskundig basis van de onbenoemde overeenkomsten Overeenkomst intuitu personae Geen voorafgaande erkenning Afdeling III Vormen van leasing 1. Leasing onder de vorm van een erfpacht 10. Beschrijving Nadelen die voortvloeien uit erfpacht Verlaten van deze formule Behoud van de formule tussen gebonden vennootschappen Ten lastenneming van de aansprakelijkheden Duur : minimum termijn van 27 jaren Verwarring op het gebied van toepassing van de BTW : levering van goederen of dienstverlening? Mis à jour au 30 septembre 2007

12 12 onroerende leasing Nummers Bladz. 2. Onroerende leasing onder de vorm van een huurovereenkomst 16. Vorm van de overeenkomst : authentieke akte of onderhandse akte? Vorm- en grondvoorwaarden gebonden met de toepassing van de BTW Voorwerp van een gebruikelijke leasing Vertegenwoordiging van de partijen Duur van de overeenkomst In huur gegeven goederen Gereedschap en werktuigen : roerende of onroerende leasing? Op te richten gebouwen Kleine en grove herstellingen Genot Verkavelingakte Basisakte Gebreken van de gehuurde zaak Ontbinding Geen toepassing van de wetgevingen over handelshuur of pacht Stedenbouw Milieuverontreiniging Wooncode Rekwisitie van gebouwen Postinterventie dossier Huurwaarborg Plaatsbeschrijving Ontginningsvergunning Werken Inrichtingen Nabuurschap Mandeligheden Verzekeringen Overdracht van de overeenkomst Aankoopoptie op het einde van de overeenkomst Faillissement van de leasingnemer Vernieling van de gehuurde goederen Onteigening van de gehuurde goederen Afdeling IV Verschillende ontwikkelingen van een leasing handeling 45. Leasing met voorafgaande aankoop van de gebouwen Leasing met voorafgaande vestiging van een erfpachtovereenkomst Leasing zonder BTW met erfpacht Leasing met vestiging van een opstalrecht Afdeling V Investeringen gedekt door de onroerende leasing 49. Bedrag van de investering Rentevoet Bijkomende kosten Vergoedingen Afdeling VI Burgerrechtelijke aansprakelijkheid tegenover derden 53. Beschadigingen aan de aangrenzende gebouwen Aansprakelijkheid tegenover de gebruikers of bewoners van de gebouwen Bijgewerkt tot en met 30 september 2007

13 leasing immobilier 13 Nummers Bladz. Afdeling VII Waarborgen van de leasinggever 55. Gebruik van de eigendom als mechanisme van waarborg Geen toepassing van het voorrecht van de verhuurder Borgstelling Verbintenis de leasing over te nemen Afdeling VIII Faillissement 59. Principe Faillissement van de leasingnemer 60. Tegenstelbaarheid van het eigendomsrecht Beheer van het vermogen van de leasingnemer Voortzetting van de overeenkomst door de curator Niet-uitvoering van de overeenkomst door de curator Onderscheid van schulden van de failliete boedel of in de failliete boedel Tegenstelbaarheid van een clausule van ambtshalve ontbinding van de overeenkomst in geval van faillissement Faillissement van de leasinggever 66. Leasing overeengekomen onder de vorm van een huur Toekenning van een opstalrecht met een afstand van het recht van natrekking Sale and lease back Afdeling IX Overdracht van het onroerend goed of van de leasingovereenkomst 69. Overdracht van het onroerend goed Verkoop van de goederen op aanvraag van de leasingnemer Overdracht van de leasingovereenkomst Afdeling X Verjaring 72. Is de verjaring van vijf jaar toepasselijk aan de onroerende leasing? a) Toestand vóór b) Arrest van het hof van Cassatie van 23 april Afdeling XI Ontbinding van de leasingovereenkomst 74. Voorwaarde vereist door de BTW reglementering Mis à jour au 30 septembre 2007

14 14 onroerende leasing Nummers Bladz. 1. Verdwijning van het in leasing genomen goed 75. Vraagstelling Regels bepaald in het Burgerlijk Wetboek Toepassing op leasing Geen toepassing van de theorie van verval in het kader van een leasingovereenkomst Vervroegde ontbinding van de overeenkomst 79. Verkeerde weigering door de schuldeiser de overeenkomst te vervolgen Bestaan van een ontbindingsclausule Geen verrijking zonder oorzaak Schadeloosstellingen Compensatie mogelijk Verkeerde ontbinding van de overeenkomst Strafbeding 84. Begrip De rechter kan het strafbeding verminderen Bepalingen Door de wetgever beoogde hypothesen Verkeerd gebruik van het strafbeding Toepassing van de principes aan de leasingovereenkomst Afdeling XII Einde van de overeenkomst 89. Mogelijkheden voor de leasingnemer op het einde van de overeenkomst Uitoefening van de aankoopoptie Geen uitoefening van de aankoopoptie Conflict tussen optie van de leasingnemer en recht van voorkoop door een openbare overheid a) Recht van voorkoop in het Vlaams gewest b) Recht van voorkoop in het Waals gewest c) Recht van voorkoop in het Brussels Hoofdstedelijk gewest Tegenstelbaarheid van een optie in een notariële akte Niet-tegenstelbaarheid in geval van faillissement van de leasinggever Hoe zich te beschermen tegen de miskenning van de aankoopoptie? Afdeling XIII Bijzondere vraagstellingen 99. Opstalrecht op een grond met gebouwen : wie is eigenaar van de gebouwen? Leasing met vestiging van een opstalrecht op voorbestaande gebouwen Financiering van een gebouw door de leasinggever voor registratie van het opstalrecht Leasing met vestiging van een opstalrecht of erfpacht op een goed dat onder het stelsel van de mede-eigendom is geplaatst Is het mogelijk de aandelen in de grond af te scheiden van de aandelen in de gebouwen? Leasing met vestiging van een opstalrecht of erfpacht op een onverdeeld aandeel? Vertegenwoordiging op de algemene vergadering en uitdeling van de lasten Bijgewerkt tot en met 30 september 2007

15 leasing immobilier 15 Nummers Bladz Leasing op een onroerend goed dat deel uitmaakt van een groep van onroerende goederen in onverdeeldheid Toekenning van een opstalrecht door de opstalhouder Toekenning van een opstalrecht op een concessie Toekenning van een erfpacht door een opstalhouder Toekenning van een opstalrecht door een erfpachthouder Herkwalificeren van een erfpacht wegens niet eerbiediging van de minimum termijn van 27 jaren Leasing op een vruchtgebruik Leasing op een gebouw opgericht op een perceel grond geplaatst onder het stelsel van mede-eigendom Leasing op een boven verdieping of op een onder verdieping van een bestaand gebouw Leasing van een goed dat deel uitmaakt van een concessie a) Begrippen b) Concessie op het privaat domein van een publiekrechtelijke persoon c) Zakelijke rechten gevestigd op een concessie d) Opeenstapeling van meerdere opstalrechten op een concessie e) Conclusie over leasing van een concessie HOOFDSTUK II BOEKHOUDKUNDIG RECHT Afdeling I Belgisch recht 1. Beoogde verrichtingen 120. Toepasselijke bepaling Boekhoudkundige beginselen 121. Algemeen principe van het opnemen in de boekhouding Primordiaal criterium : wedersamenstelling van het geïnvesteerd kapitaal Begrip van geïnvesteerd kapitaal Waarderingsregels Bijkomende kosten Voorrang van het boekhoudkundig recht op het fiscaal recht Het in de boekhouding opnemen A. In hoofde van de nemer 127. Het in boekhouding opnemen van het onroerend goed Het in boekhouding opnemen van de huurgelden Afschrijving van het onroerend goed Uitoefening van de aankoopoptie Vervroegde verbreking van de overeenkomst Mis à jour au 30 septembre 2007

16 16 onroerende leasing Nummers Bladz. B. In hoofde van de gever 132. Het in boekhouding opnemen van de aankoop van het onroerend goed Het in boekhouding opnemen van leasing Verschil tussen de waarde van de aankoop van het onroerend goed en de leasing schuldvordering Onvermogen van de nemer Uitoefening van de aankoopoptie Afdeling II Internationale boekhoudkundige normen 1. Toepasselijke norm 137. International Accounting standards (IAS) Vooruitgaande toepassing van deze normen Norm IAS Toepassingsgebied 140. Geplaatste principes door de norm IAS Het in boekhouding opnemen 141. Principes Het in boekhouding opnemen in hoofde van de nemer Het in boekhouding opnemen in hoofde van de verhuurder Afdeling III Vergelijking tussen de Belgische normen en de internationale normen IAS 144. Meer beperkend karakter van de Belgische normen HOOFDSTUK III FISCAAL RECHT Afdeling I Inkomstenbelastingen 145. Predominantie van het boekhoudkundig recht Bijgewerkt tot en met 30 september 2007

17 leasing immobilier 17 Nummers Bladz. Onderafdeling I Door de boekhoudkundige wet beoogde verrichtingen 1. Eigenlijke verrichtingen van leasing 146. Definitie Begrip van geïnvesteerd kapitaal A. Fiscale behandeling van de onroerende leasing in hoofde van de leasingnemer 148. Bij de aankoop van een gebruiksrecht Tijdens de uitoefening van het gebruiksrecht : splitsing van de vergoeding Afschrijvingen 150. Algemeenheden Boekhoudkundig begrip Fiscaal begrip Lineaire afschrijvingen Degressieve afschrijvingen Investeringsaftrek 155. Principe Beoogde vaste activa Berekening van de investeringsaftrek Overbrenging in geval van geen of onvoldoende winst Overdracht of buitengebruikstelling van het goed Formaliteiten Bij het eindigen van de overeenkomst : clausule van aankoopoptie Abnormale of goedgunstige voordelen B. Fiscale behandeling van de onroerende leasing in hoofde van de leasinggever 163. Schuldvordering Verschil tussen de waarde van de aankoop van het onroerend goed en de leasing schuldvordering Vergoedingen Tegenstrijdigheid tussen de fiscale wetgeving en de boekhoudkundige wet Eindigen van de overeenkomst Aanverwante verrichtingen A. «Sale and lease back» 168. Begrip Benadering in boekhoudkundig recht Benadering in fiscaal recht a) In geval van meerwaarde b) In geval van minwaarde Mis à jour au 30 septembre 2007

18 18 onroerende leasing Nummers Bladz Bijzonder geval van grensleasing van een onroerend goed gelegen in België B. «Sale and rent back» 173. Begrip C. Toekenning van een opstalrecht samen met een verkoop met uitgestelde overdracht van eigendom 174. Definitie Onroerende voorheffing 175. Toepassingsvoorwaarden Schuldenaar van de voorheffing Vrijstelling van de voorheffing Onderafdeling II Niet door de boekhoudkundige wet beoogde verrichtingen 178. Betrokken verrichtingen Fiscaal regime a) Operationele leasing, huurovereenkomsten en andere overeenkomsten b) Vooruit betaalde vergoedingen in verband met zakelijke rechten op onroerende goederen Afdeling II Belasting over de toegevoegde waarde Onderafdeling I Leasingovereenkomsten onderworpen aan BTW 181. Toepasselijke bepaling Voorwaarden van belastingplicht aan de BTW A. Voorwaarden met betrekking tot de werkzaamheid van de leasinggever 182. Beroepswerkzaamheid B. Voorwaarden met betrekking tot het onroerend goed 183. Toepasselijke bepaling Gebouwd onroerend goed Verkregen of opgericht gebouw met voldoening van de BTW Verkregen of opgericht gebouw met omstandige aanduidingen van de nemer Bijgewerkt tot en met 30 september 2007

19 leasing immobilier 19 Nummers Bladz. C. Voorwaarden betreffend de nemer 187. Gebruik van het onroerend goed Uitsluiting van de niet BTW plichtigen D. Voorwaarden betreffend het contract 189. Kenmerken van het contract Een schriftelijk contract Een contract zonder overdracht van het eigendom Een niet ontbindend contract Een contract dat niet mag overgedragen worden door de leasinggever Een contract dat niet mag overgedragen worden door de leasingnemer E. Voorwaarden met betrekking tot de aankoopoptie 195. Kenmerk van de optie Bepaling van de waarde van de optie Ogenblik wanneer de optie kan worden uitgeoefend F. Voorwaarden met betrekking tot de tegenprestatie 198. Wedersamenstelling van het geïnvesteerd kapitaal Termijn binnen welke het geïnvesteerd kapitaal moet worden wedersamengesteld Invloed op de duur van de leasingovereenkomst Herkwalificatie van de leasingovereenkomst in geval van geen wedersamenstelling van het geïnvesteerd kapitaal Leasingovereenkomsten van voor 27 januari Bepaling van de vergoedingen Toepassingsmodaliteiten 204. Bepaling van de belastinggrondslag Lokalisatie van de prestatie Opeisbaarheid van de belasting Tarief Aftrek van de belasting a) Aftrekkingen door de gever b) Aftrekkingen door de nemer Herzieningen a) Begrip b) Herzieningstijdvak c) Vertrekpunt van de herzieningstermijn d) Gevallen van herziening van de belasting Bijzondere gevallen 214. Veelheid van leasingnemers Vestiging door de nemer van een opstalrecht Vestiging of overdracht van erfpacht in het kader van een leasing Onderverhuring van een in leasing gegeven onroerend goed Sale and lease back Mis à jour au 30 septembre 2007

20 20 onroerende leasing Nummers Bladz Ontbinding van de leasingovereenkomst Hernieuwing van de leasingovereenkomst Verbouwing, vergroting, inrichting of herstel van een in onroerende leasingovereenkomst gegeven gebouw Onderafdeling II Overeenkomsten die niet antwoorden aan de voorwaarden van artikel 44, 3, 2, b, van het Wetboek BTW 222. Overeenkomsten tot overdracht van eigendom Onroerende verhuring Afdeling III Registratierechten 224. Registratieplicht gebonden met de leasingovereenkomst Verschuldigde rechten op het ogenblik van het aangaan van het contract Verschuldigde rechten op het ogenblik van de uitoefening van de aankoopoptie Verschuldigde rechten op het ogenblik van de overdracht van een erfpachtrecht of opstalrecht na constructie van een gebouw Verschuldigde rechten op het ogenblik van de overdracht van de grond Verschuldigde rechten op de overdracht van een leasingovereenkomst Bibliografie Wetteksten Bijgewerkt tot en met 30 september 2007