ANNEXE-BIJLAGE III. 1. Tableau de service (janvier-juin) 2. Tableau de service vacances judiciaires Tableau de service

Transcriptie

1 ANNEXE-BIJLAGE III DIENSTREGELING TABLEAU DE SERVICE 1. Tableau de service (janvier-juin) 2. Tableau de service vacances judiciaires Tableau de service Dienstregeling (januari-juni) 2. Dienstregeling gerechtelijk verlof Dienstregeling

2 ORDONNANCE PORTANT MODIFICATION DU SERVICE PENDANT L ANNEE JUDICIAIRE DE LA COUR DU TRAVAIL DE BRUXELLES A PARTIR DU 1 er JANVIER 2016 Nous, A.SEVRAIN, Premier président de la Cour du Travail de Bruxelles, assisté de L. COEN, Greffier en chef ff.; Vu l article 316 du Code Judiciaire ; Vu l'arrêté royal du 20 mai 2009 établissant le règlement particulier de la Cour du Travail de Bruxelles; Vu l entrée en vigueur au 1 er janvier 2016 de l article 62 de la loi du 19 octobre 2015 (MB ) modifiant le droit de la procédure civile et portant des dispositions diverses en matière de justice ; Vu que, pour assurer la continuité du service, il convient de modifier le règlement du service ; D E C I D O N S Pendant l'année judiciaire , à partir du 1 er janvier 2016, les services généraux de la Cour seront assurés et les chambres composées comme indiqué ciaprès; CABINET DU PREMIER PRESIDENT : Secrétaire de cabinet : S. Van Landuyt, assistant GREFFE DES ROLES : D. De Raedt, greffier-chef de service ff.(n) A. De Clerck, greffier (F) SERVICE DES AUDIENCES : A. Sevrain, premier président L. Lenaerts, président de chambre E. Borremans, collaborateur BIBLIOTHEQUE - DOCUMENTATION : F. Bouquelle, conseiller D. Ryckx, conseiller C. Bianchi, greffier EXPERTISES - CONTROLE : L. Cappellini, présidente de chambre F. Kenis, conseiller D. De Raedt, greffier-chef de service ff. A. De Clerck, greffier 2

3 F. Malfait, collaborateur MAGISTRATS DE PRESSE : L. Cappellini, président de chambre L. Lenaerts, président de chambre INFORMATIQUE : A. Sevrain, premier président G. Ortolani, greffier S. Van Der Hoeven, greffier STATISTIQUES : A. Sevrain, premier président D. Ryckx, conseiller A. De Clerck, greffier (F) G. Ortolani, greffier (F) BATIMENT PP3 Gestionnaire du bâtiment: A. SEVRAIN, premier président L. COEN, greffier en chef ff. E. BORREMANS, collaborateur 3

4 COMPOSITION DES CHAMBRES 1ère chambre, VENDREDI (1-3), salle 08 (Néerlandais) (Qualité du travailleur, loi du , référés, amendes administratives, requêtes unilatérales) Président : Suppléant : L. LENAERTS, président de chambre F. KENIS, conseiller Conseillers sociaux : 01/01/ /03/2016: L. Battaille R. Waeyaert, employeur A. Leurs, travailleur-ouvrier A. Peeters, travailleur-employé J. De Neef - S. Alaerts, indépendant 01/04/ /06/2016: G. Eggermont C. van Lidth de Jeude H. Moriau, employeur D. Vrijsen, travailleur-ouvrier J. Vercamst - K. Hendrickx, travailleur-employé A. Mertens V. Willems, indépendant Greffier : K. CUVELIER Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 1ère chambre (néerlandais) (requêtes unilatérales) Le premier président, les présidents de chambre et les conseillers peuvent être appelés à siéger à cette chambre Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre Greffier : D. De Raedt 4

5 2ème chambre, JEUDI (1-3), salle 08 (Français) (Qualité du travailleur, loi du , référés, amendes administratives, requêtes unilatérales) Président : F. BOUQUELLE, conseiller Suppléant : J.F. NEVEN, conseiller (1) Conseillers sociaux : J.M. QUAIRIAT, conseiller (3) 01/01/ /03/2016: C. Vermeersch, employeur B. Noël - Ph.Van Muylder, travailleur-employé L. Pottiez, travailleur-ouvrier Ch. Roulling - NN, indépendant 01/04/ /06/2016: O. Willockx, employeur B. Noël - Ph.Van Muylder, travailleur-employé A. Langhendries, travailleur-ouvrier C. Roulling - NN, indépendant Greffier : M.GRAVET Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 2ème chambre (français) (requêtes unilatérales) Le premier président, les présidents de chambre et les conseillers peuvent être appelés à siéger à cette chambre Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre Greffier : M. GRAVET 5

6 3ème chambre, MARDI, salle 06 (Néerlandais) (Contrats de travail employés) Président : L. LENAERTS, président de chambre Suppléant : D. RYCKX, conseiller (3-4) Conseillers sociaux : C. CORBISIER, conseiller (1-2) 01/01/ /03/2016: P. Clerinx A. Verhelst, employeur S. Marchand, travailleur-employé 01/04/ /06/2016: H. Vermeulen, employeur K. Dries J. Dirix, travailleur-employé Greffier : K. CUVELIER Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 6

7 3ème chambre, VENDREDI, salle 06 (Néerlandais) (Contrats de travail employés)) Président : Suppléant : D. RYCKX, conseiller L. LENAERTS, président de chambre Conseillers sociaux : 01/01/ /03/2016: M. Van Aken, employeur Ph. Joosten, travailleur-employé 01/04/ /06/2016: P. Depreter, employeur P. Van Den Bergh, travailleur-employé Greffier : D. VAN DEN BROECKE Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 7

8 4ème chambre, MARDI, salle 07 (Français) (Contrats de travail employés) Président : X. HEYDEN, président de chambre (1-3-5) J.F. NEVEN, conseiller (2) J.M. QUAIRIAT, conseiller (4) Suppléant : F. BOUQUELLE, conseiller (1-3) Conseillers sociaux : X. HEYDEN, président de chambre (2-4) J.M. QUAIRIAT, conseiller (5) 01/01/ /03/2016: S. Kohnenmergen, employeur G. Briedis, travailleur-employé 01/04/ /06/2016: A. Detroch, employeur C. Pynaert, travailleur-employé Greffier : G. ORTOLANI Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 8

9 4ème chambre, MERCREDI (1-2-4), salle 06 (Français) (Contrats de travail employés) 6ème chambre extraordinaire, Mercredi (3-5), salle 06 (Français) (Contrats de travail ouvriers, accidents du travail, maladies professionnelles, conseils d'entreprise, comités de sécurité) Président : L. CAPPELLINI, président de chambre Suppléant : F. BOUQUELLE, conseiller (2-4) Conseillers sociaux : X. HEYDEN, président de chambre (1-3-5) 01/01/ /03/2016: J.C. Vanderhaegen, employeur K. Peene, travailleur-employé (1-2-4) Ph. Vandenabeele, travailleur-ouvrier (3-5) 01/04/ /06/2016: M. Powis de Tenbossche, employeur J.R. Degroote, travailleur-employé (1-2-4) P. Palsterman, travailleur-ouvrier (3-5) Greffier : C. EVERARD Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 9

10 5ème chambre, LUNDI, salle 06 (Néerlandais) (Contrats de travail ouvriers, accidents du travail, maladies professionnelles, conseils d'entreprise, comités de sécurité, handicapés) Président : Suppléant : Conseillers sociaux : 01/01/ /03/2016: C. CORBISIER, conseiller D. RYCKX, conseiller W. De Geyter, employeur G. Bonnewijn, travailleur-ouvrier A. Van Assche, indépendant 01/04/ /06/2016: E. Van Laer, employeur J.P. Van Coningsloo, travailleur-ouvrier A. Van Assche, indépendant Greffier : D. DE RAEDT Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 10

11 6ème chambre, LUNDI, salle 07 (Français) (Contrats de travail ouvriers, accidents du travail, maladies professionnelles, conseils d'entreprise, comités de sécurité, handicapés) Président : F. BOUQUELLE, conseiller (1-3-5) X. HEYDEN, président de chambre (2-4) Suppléant : X. HEYDEN, président de chambre (1-3-5) Conseillers sociaux : F. BOUQUELLE, conseiller (2-4) C. CORBISIER, conseiller 01/01/ /03/2016: O. Willocx, employeur V. Pirlot A. Langhendries, travailleur-ouvrier R. Payot, indépendant 01/04/ /06/2016: J. Eylenbosch, employeur N. Zouhari Y. Beatse, travailleur-ouvrier R. Payot, indépendant Greffier : R.BOUDENS C. BIANCHI (2) Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 11

12 7ème chambre, JEUDI, salle 06 (Néerlandais) (Sécurité sociale salariés, minimum de moyens d'existence, l'aide sociale) Président : F. KENIS, conseiller (1-2-4) D. RYCKX, conseiller (3) Suppléant : C. CORBISIER, conseiller (1-2-4) Conseillers sociaux : F. KENIS, conseiller (3) 01/01/ /03/2016: C. Lauriers, employeur J.P. Buekenhout, travailleur-employé J.M. Boulogne, employeur 01/04/ /06/2016: A. Leurs I. Timperman, travailleur-ouvrier Greffier : S. VAN DER HOEVEN Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 12

13 8ème chambre, MERCREDI, salle 07 (Français) (Sécurité sociale salariés, minimum de moyens d'existence, l'aide sociale) Président : J.M. QUAIRIAT, conseiller (1) J.F. NEVEN, conseiller ( ) Suppléant : J.F. NEVEN, conseiller (1) Conseillers sociaux : J.M. QUAIRIAT, conseiller ( ) 01/01/ /03/2016: M. Powis de Tenbossche - L. Millet, employeur A. Gerils, travailleur-employé 01/04/ /06/2016: NN, employeur B. Mariscal, travailleur-employé Greffier : A. DE CLERCK Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 13

14 8ème chambre, JEUDI, salle 07 (Français) (Sécurité sociale salariés, minimum de moyens d'existence, l'aide sociale) Président : A. SEVRAIN, premier président (1) J.M. QUAIRIAT, conseiller (2-3-5) F. KENIS, conseiller (4) Suppléant : J.M. QUAIRIAT, conseiller (1-4) Conseillers sociaux : J.F. NEVEN, conseiller (3-5) A. SEVRAIN, premier président (2) 01/01/ /03/2016: P. Thonon, employeur G. Hantson, travailleur-employé 01/04/ /06/2016: A. Cleven, employeur F. Talbot, travailleur-employé Greffier : B. CRASSET (1-2-3) C. BIANCHI (4-5) 14

15 Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 15

16 9ème chambre, MARDI (1), salle 08 (Néerlandais) (Sécurité sociale indépendants) Présidents : Suppléant : C. CORBISIER, conseiller (janvier mars mai) D. RYCKX, conseiller (février avril juin) D. RYCKX, conseiller (janvier mars mai) C. CORBISIER, conseiller (février avril juin) Conseillers sociaux : 01/01/ /03/2016: A. Mertens J. De Neef, indépendant 01/04/ /06/2016: N. Van Espen G. Vanden Bosch, indépendant Greffier : S. VAN DER HOEVEN Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 16

17 10ème chambre, VENDREDI (2), salle 08 (Français) (Sécurité sociale indépendants) Présidents : Suppléant : J.F. NEVEN, conseiller (janvier mars mai) J.M. QUAIRIAT, conseiller (février avril juin) J.M. QUAIRIAT, conseiller (janvier mars mai) J.F. NEVEN, conseiller (février avril juin) Conseillers sociaux : 01/01/ /03/2016: G. Bossu - NN, indépendant R. Reding, conseiller social suppléant 01/04/ /06/2016: Greffier : G. Bossu - NN, indépendant R. Reding, conseiller social suppléant M. GRAVET Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 17

18 11ème Chambre, LUNDI (1-3), salle 08 (Néerlandais) 10u00 (règlement collectif des dettes) Président : Suppléant: Greffier : L. LENAERTS, président de chambre C. CORBISIER, conseiller D. VAN DEN BROECKE 12ème Chambre, MARDI (2-4), salle 08 (Français) 10u00 (règlement collectif de dettes) Président: Suppléant : Greffier : J. HUBIN, conseiller A. SEVRAIN, premier président M. GRAVET ASSISTANCE JUDICIAIRE, LUNDI, salle 06 (Néerlandais) Président: Suppléant: Greffier : L. LENAERTS, président de chambre D. RYCKX, conseiller D. DE RAEDT ASSISTANCE JUDICIAIRE, VENDREDI, salle 08 (Français) Président: Suppléant: Greffier : X. HEYDEN, président de chambre F. BOUQUELLE, conseiller J.M. QUAIRIAT, conseiller A. DE CLERCK 18

19 Chambre correctionnelle spécialisée de la Cour d appel 11 ème chambre - français Effectif: Suppléants: L. CAPPELLINI, président de chambre J.M. QUAIRIAT, conseiller Chambre correctionnelle spécialisée de la Cour d appel 13 ème chambre - néerlandais Effectif: Suppléant: D. RYCKX, conseiller C. CORBISIER, conseiller Fait à Bruxelles, en notre Cabinet, 3, Place Poelaert, le 23 décembre Le greffier en chef ff. Le premier président. L.COEN A. SEVRAIN 19

20 BESCHIKKING HOUDENDE EEN AANPASSING VAN DE DIENSTREGELING VOOR HET GERECHTELIJK JAAR VAN HET ARBEIDSHOF TE BRUSSEL VANAF 1 JANUARI 2016 Wij, A. SEVRAIN, Eerste Voorzitter van het Arbeidshof te Brussel, bijgestaan door L COEN, dd. Hoofdgriffier ; Gelet op het artikel 316 van het Gerechtelijk Wetboek; Gelet op het Koninklijk Besluit van 20 mei 2009 tot vaststelling van het bijzonder reglement van het Arbeidshof te Brussel; Gelet op de inwerkingtreding op 1 januari 2016 van het artikel 62 van de wet van 19 oktober 2015 (BS ) houdende wijziging van het burgerlijk procesrecht en houdende diverse bepalingen inzake justitie; Overwegende dat, om de continuïteit van de dienst te verzekeren, een wijziging van de dienstregeling zich opdringt. BESLISSEN : Gedurende het gerechtelijk jaar , vanaf 1 januari 2016, worden de algemene diensten van het Hof verzekerd en de kamers samengesteld zoals hierna bepaald ; KABINET VAN DE EERSTE VOORZITTER : Kabinetssecretaris: S. Van Landuyt, assistent GREFFIE VAN DE ROLLEN : D. De Raedt, dd. griffier-hoofd van dienst (N) A. De Clerck, griffier (F) DIENST DER ZITTINGEN : A. Sevrain, eerste voorzitter L. Lenaerts, kamervoorzitter E. Borremans, medewerker BIBLIOTHEEK - DOCUMENTATIE : F. Bouquelle, raadsheer D. Ryckx, raadsheer C. Bianchi, griffier TOEZICHT OP DESKUNDIGENONDERZOEK : L. Cappellini, kamervoorzitter F. Kenis, raadsheer D. De Raedt, dd. griffier-hoofd van dienst (N) A. De Clerck, griffier (F) F. Malfait, medewerker PERSMAGISTRATEN: 20

21 L. Cappellini, kamervoorzitter L. Lenaerts, kamervoorzitter INFORMATICA: A. Sevrain, eerste voorzitter G. Ortolani, griffier S. Van Der Hoeven, griffier STATISTIEK: A. Sevrain, eerste voorzitter D. Ryckx, raadsheer A.De Clerck, griffier (F) G. Ortolani, griffier (F) GEBOUW PP3 Gebouwbeheerder: A. SEVRAIN, eerste voorzitter L. COEN, dd. hoofdgriffier E. BORREMANS, medewerker 21

22 Voorzitter : Plaatsvervanger : SAMENSTELLING DER KAMERS 1ste Kamer, VRIJDAG (1-3), zaal 08 (Nederlands) (Hoedanigheid werknemer, wet van , kort geding,administratieve geldboeten, Raadsheren in sociale zaken : 01/01/ /03/2016 : eenzijdige verzoekschriften) L. LENAERTS, kamervoorzitter F. KENIS, raadsheer L. Battaille R. Waeyaert, werkgevers A. Leurs, werknemer-arbeider R. Peeters, werknemer-bediende J. De Neef - S. Alaerts, zelfstandige 01/04/ /06/2016 : G. Eggermont C. van Lidth de Jeude H. Moriau, werkgever D. Vrijsen, werknemer-arbeider J. Vercamst - K. Hendrickx, werknemer-bediende A. Mertens W. Willems, zelfstandige Griffier : K. CUVELIER Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer 1e Kamer (Nederlands) (eenzijdige verzoekschriften) De kamervoorzitter en de raadsheren kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer Griffier : D. De Raedt 22

23 2de Kamer, DONDERDAG (1 3), zaal 08 (Frans) (Hoedanigheid werknemer, wet van , kort geding,administratieve geldboeten, eenzijdige verzoekschriften) Voorzitter : F. BOUQUELLE, raadsheer Plaatsvervanger : J.F. NEVEN, raadsheer (1) Raadsheren in sociale zaken : J.M. QUAIRIAT, raadsheer (3) 01/01/ /03/2016 : C. Vermeersch, werkgever B. Noël, werknemer-bediende L. Pottiez, werknemer-arbeider C. Roulling - NN, zelfstandige 01/04/ /06/2016 : O. Willockx, werkgever B. Noël - Ph.Van Muylder, werknemers-bedienden A. Langhendries, werknemer-arbeider C. Roulling - NN, zelfstandige Griffier : M.GRAVET Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer 2e Kamer (Nederlands) (eenzijdige verzoekschriften) De eerste voorzitter, de kamervoorzitters en de raadsheren kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer Griffier : M. GRAVET 23

24 3de Kamer, DINSDAG, zaal 06 (Nederlands) (Arbeidsovereenkomsten voor bedienden) Voorzitter : L. LENAERTS, kamervoorzitter Plaatsvervanger : D. RYCKX, raadsheer (3-4) Raadsheren in sociale zaken : C. CORBISIER, raadsheer (1-2) 01/01/ /03/2016 : P. Clerinx A. Verhelst, werkgevers S. Marchand, werknemer-bediende 01/04/ /06/2016 : H. Vermeulen, werkgever K. Dries J. Dirix, werknemer-bediende Griffier : K. CUVELIER Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 24

25 3de Kamer, VRIJDAG, zaal 06 (Nederlands) (Arbeidsovereenkomsten voor bedienden) Voorzitter : Plaatsvervanger : D. RYCKX, raadsheer L. LENAERTS, kamervoorzitter Raadsheren in sociale zaken : 01/01/ /03/2016 : M. Van Aken, werkgever Ph. Joosten, werknemer-bediende 01/04/ /06/2016 : P. Depreter, werkgever P. Van Den Bergh, werknemer-bediende Griffier : D. VAN DEN BROECKE Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 25

26 4de Kamer, DINSDAG, zaal 07 (Frans) (Arbeidsovereenkomsten voor bedienden) Voorzitter : X. HEYDEN, kamervoorzitter (1-3-5) J.F. NEVEN, raadsheer (2) J.M. QUAIRIAT, raadsheer (4) Plaatsvervanger : F. BOUQUELLE, raadsheer (1-3) Raadsheren in sociale zaken : 01/01/ /03/2016 : X. HEYDEN, kamervoorzitter (2-4) J.M. QUAIRIAT, raadsheer (5) S. Kohnenmergen, werkgever G. Briedis, werknemer-bediende 01/04/ /06/2016 : A. Detroch, werkgever C. Pynaert, werknemer-bediende Griffier : G. ORTOLANI Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 26

27 4de Kamer, WOENSDAG (1-2-4), zaal 06 (Frans) (Arbeidsovereenkomsten voor bedienden) 6de Kamer buitengewoon, WOENSDAG (3-5), zaal 06 (Frans) (Arbeidsovereenkomsten voor werklieden, arbeidsongevallen, beroepsziekten, ondernemingsraden, comités veiligheid,) Voorzitter : L. CAPPELLINI, kamervoorzitter Plaatsvervanger : F. BOUQUELLE, raadsheer (2-4) X. HEYDEN, kamervoorzitter (1-3-5) Raadsheren in sociale zaken : 01/01/ /03/2016 : J.C. Vanderhaegen, werkgever K. Peene, werknemer-bediende (1-2-4) Ph. Vandenabeele, werknemer-arbeider (3-5) 01/04/ /05/2016 : M. Powis de Tenbossche, werkgever J.R. Degroote, werknemer-bediende (1-2-4) P. Palsterman, werknemer-arbeider (3-5) Griffier : C. EVERARD Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 27

28 5de Kamer, MAANDAG, zaal 06 (Nederlands) (Arbeidsovereenkomsten voor werklieden, arbeidsongevallen, beroepsziekten, ondernemingsraden, comités veiligheid, gehandicapten) Voorzitter : Plaatsvervanger : Raadsheren in sociale zaken : 01/01/ /03/2016 : C. CORBISIER, raadsheer D. RYCKX, raadsheer W. De Geyter, werkgever G. Bonnewijn, werknemer-arbeider A. Van Assche, zelfstandige 01/04/ /06/2016 : E. Van Laer, werkgever J.P. Van Coningsloo, werknemer-arbeider A. Van Assche, zelfstandige Griffier : D. DE RAEDT Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 28

29 6de Kamer, MAANDAG, zaal 07 (Frans) (Arbeidsovereenkomsten voor werklieden, arbeidsongevallen, beroepsziekten, ondernemingsraden, comités veiligheid, gehandicapten) Voorzitter : F. BOUQUELLE, raadsheer (1-3-5) X. HEYDEN, kamervoorzitter (2-4) Plaatsvervanger : X. HEYDEN, kamervoorzitter (1-3-5) Raadsheren in sociale zaken : F. BOUQUELLE, raadsheer (2-4) C. CORBISIER, raadsheer 01/01/ /03/2016 : O. Willocx, werkgever V. Pirlot A. Langhendries, werknemer-arbeider R. Payot, zelfstandige 01/04/ /06/2016 : J. Eylenbosch, werkgever N. Zouhari Y. Beatse, werknemer-arbeider R. Payot, zelfstandige Griffier : R.BOUDENS C. BIANCHI (2) Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 29

30 7de Kamer, DONDERDAG, zaal 06 (Nederlands) (Sociale zekerheid werknemers, bestaansminimum, maatschappelijke dienstverlening) Voorzitter : F. KENIS, raadsheer (1-2-4) D. RYCKX, raadsheer (3) Plaatsvervanger : C. CORBISIER, raadsheer (1-2-4) F. KENIS, raadsheer (3) Raadsheren in sociale zaken : 01/01/ /03/2016 : C. Lauriers, werkgever J.P. Buekenhout, werknemer-bediende J.M. Boulogne, werkgever 01/04/ /06/2016 : A. Leurs I. Timperman, werknemer-arbeider Griffier : S. VAN DER HOEVEN Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 30

31 8ste Kamer, WOENSDAG, zaal 07 (Frans) (Sociale zekerheid werknemers, bestaansminimum, maatschappelijke dienstverlening) Voorzitter : J.M. QUAIRIAT, raadsheer (1) J.F. NEVEN, raadsheer ( ) Plaatsvervanger : J.F. NEVEN, conseiller (1) Raadsheren in sociale zaken : J.M. QUAIRIAT, raadsheer ( ) 01/01/ /03/2016 : M. Powis de Tenbossche - L. Millet, werkgever A. Gerils, werknemer-bediende 01/04/ /06/2016 : NN, werkgever B. Mariscal, werknemer-bediende Griffier : A. DE CLERCK Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 31

32 8ste Kamer, DONDERDAG, zaal 07 (Frans) (Sociale zekerheid werknemers, bestaansminimum, maatschappelijke dienstverlening) Voorzitter : A. SEVRAIN, eerste voorzitter (1) J.M. QUAIRIAT, raadsheer (2-3-5) F. KENIS, raadsheer (4) Plaatsvervanger : J.M. QUAIRIAT, raadsheer (1-4) Raadsheren in sociale zaken : J.F. NEVEN, raadsheer (3-5) A. SEVRAIN, eerste voorzitter (2) 01/01/ /03/2016 : P. Thonon, werkgever G. Hantson, werknemer-bediende 01/04/ /06/2016 : A. Cleven, werkgever F. Talbot, werknemer-bediende Griffier : B. CRASSET (1-2-3) C. BIANCHI (4-5) Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 32

33 9de Kamer, DINSDAG (1), zaal 08 (Nederlands) (Sociale zekerheid zelfstandigen) Voorzitters : Plaatsvervanger : C. CORBISIER, raadsheer (januari maart mei) D. RYCKX, raadsheer (februari april juni) D. RYCKX, raadsheer (januari maart mei) C. CORBISIER, raadsheer (februari april juni) Raadsheren in sociale zaken : 01/01/ /03/2016 : A. Mertens J. De Neef, zelfstandige 01/04/ /06/2016 : N. Van Espen G. Vanden Bosch, zelfstandige Griffier : S. VAN DER HOEVEN Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 33

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35 10de Kamer, VRIJDAG (2), zaal 08 (Frans) (Sociale zekerheid zelfstandigen) Voorzitters : Plaatsvervangers : J.F. NEVEN, raadsheer (januari maart mei) J.M. QUAIRIAT, raadsheer (februari april juni) J.M. QUAIRIAT, raadsheer (januari maart mei) J.F. NEVEN, raadsheer (februari april juni) Raadsheren in sociale zaken : 01/01/ /03/2016 : G. Bossu NN, zelfstandige R Reding, plaatsvervangend raadsheer in sociale zaken 01/04/ /06/2016 : G. Bossu NN, zelfstandige R. Reding, plaatsvervangend raadsheer in sociale zaken Griffier : M. GRAVET Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 35

36 11de Kamer, MAANDAG (1-3), zaal 08 10u. (Nederlands) (collectieve schuldenregeling) Voorzitter : Plaatsvervanger : Griffier : L. LENAERTS, kamervoorzitter C. CORBISIER, raadsheer D. VAN DEN BROECKE 12de Kamer, DINSDAG (2-4), zaal 08 10u. (Frans) (collectieve schuldenregeling) Voorzitter : Plaatsvervanger : Griffier : J. HUBIN, raadsheer A. SEVRAIN, eerste voorzitter M. GRAVET Bureau voor rechtsbijstand, MAANDAG, zaal 06 (Nederlands) Voorzitter : Plaatsvervanger : Griffier : L. LENAERTS, kamervoorzitter D. RYCKX, raadsheer D. DE RAEDT Bureau voor rechtsbijstand, VRIJDAG, zaal 08 (Frans) Voorzitter : Plaatsvervanger : Griffier : X. HEYDEN, kamervoorzitter F. BOUQUELLE, raadsheer J.M. QUAIRIAT, raadsheer A. DE CLERCK 36

37 Gespecialiseerde Correctionele Kamer in het Hof van Beroep 11 e Kamer - Franstalig Effectief: Plaatsvervangers : L. CAPPELLINI, kamervoorzitter J.M. QUAIRIAT, raadsheer Gespecialiseerde Correctionele Kamer in het Hof van Beroep 13 e Kamer - Nederlandstalig Effectief: Plaatsvervanger : D. RYCKX, raadsheer C. CORBISIER, raadsheer Gedaan te Brussel, in ons Kabinet, Poelaertplein 3, op 23 december De dd. hoofdgriffier, De eerste voorzitter, L. COEN A. SEVRAIN 37

38 BESCHIKKING HOUDENDE DE DIENSTREGELING VAN HET ARBEIDSHOF TE BRUSSEL GEDURENDE DE GERECHTELIJKE VAKANTIE 2016 Wij A. SEVRAIN, Eerste Voorzitter van het Arbeidshof te Brussel, bijgestaan door L. COEN, dd.hoofdgriffier; Gelet op de wet van 10 oktober 1967 houdende het Gerechtelijk Wetboek, inzonderheid de artikelen 334 tot 339; Gelet op het Koninklijk Besluit van 20 augustus 1985 tot vaststelling van het bijzonder reglement van het Arbeidshof; Gelet op het advies van de Heer Procureur-generaal bij het Hof van Beroep te Brussel; BEVELEN : Artikel 1 : - Gedurende de maanden juli en augustus 2016 zetelt een vakantiekamer die kennis neemt van de Nederlandstalige zaken, op DINSDAG, om 9.30uur, te Brussel, Poelaertplein 3, zaal 07 (gelijkvloers) ; Artikel 2 : - De vakantiekamer wordt als volgt samengesteld : Van 1 juli tot 31 juli 2016 : Effectief: L. Lenaerts, kamervoorzitter (1-7/7) F. Kenis, raadsheer (8-21/7) C. Corbisier, raadsheer (22-31/7) Plaatsvervanger: F. Kenis, raadsheer( 1-7/7) A. Sevrain, eerste voorzitter (8-21/7) F. Kenis, raadsheer (22-28/7) D. Ryckx, raadsheer (29-31/7) Raadsheren in sociale zaken : Werkgevers: Bedienden: B.Buysse, M. Van Aken, C. Lauriers, S. Alaerts J.M. Boulogne (18-31/7) P. Joosten, J.Vercamst, S. Marchand, K. Hendrickx, D. Heyvaert, F. Buggenhoudt J.P. Buekenhout (1-15/7), R. Peeters (1-15/7), K. Dries (21-31/7), H.Vanderhaegen (1-15/7) Arbeiders: K. Gacoms, D.Vrijsen, I. Timperman (1-15/7) 38

39 A.Leurs (1-15/7) i.g.v. dringende zaken gans de maand ter beschikking. Zelfstandigen: P. Haine, S. Alaerts van 1 augustus tot 31 augustus 2016 : Effectief: C. Corbisier, raadsheer (01-04/8) D. Ryckx, raadsheer (5-11/8) L. Lenaerts, kamervoorzitter (12-18/8) D. Ryckx, raadsheer (19-25/8) C. Corbisier, raadsheer (26-31/8) Plaatsvervanger: D. Ryckx, raadsheer (1-4/8) A. Sevrain, eerste voorzitter (5-11/8) D. Ryckx, raadsheer ((12-18/8) C. Corbisier, raadsheer (19-25/8) L. Lenaerts, kamervoorzitter ((26-31/8) Raadsheren in sociale zaken : Werkgevers: Bedienden: Arbeiders: Zelfstandigen: P. Depreter, H. Vermeulen, E. Van Laer, S. Alaerts, G. Eggermont, R. Waeyaert, C. Lauriers, J.M. Boulogne (15-31/8), M. Van Aken (1-15/8) J.Vercamst, S. Marchand, K. Hendrickx, D. Heyvaert, F. Buggenhoudt, K. Dries (15-31/8), J.P. Buekenhout (22-31/8), J. Dirix (1-15/8), R.Peeters (22-31/8) J.P. Van Coningsloo A.Leurs (15-31/8) i.g.v. dringende zaken gans de maand ter beschikking. P. Haine, S. Alaerts, A. Mertens N. Van Espen (8-31/8) Artikel 3 : - De vakantiekamer neemt kennis van het hoger beroep tegen beslissingen in eerste aanleg gewezen door de arbeidsrechtbanken en door de voorzitters van deze rechtbanken; 39

40 Artikel 4 : - Artikel 5 : - Artikel 6: - Artikel 7:- De voorzitter van de vakantiekamer beslist, indien de noodwendigheden van de dienst het vereisen, over het houden van bijkomende zittingen en bepaalt er de modaliteiten van; De zaken gebracht voor de vakantiekamer en die er niet behandeld werden, de gevolgen ervan en de verzetten aangetekend tegen de door de vakantiekamer gevelde arresten zullen na de gerechtelijke vakantie behandeld worden door de kamers van het Hof naargelang van hun respectieve bevoegdheden bepaald door het bijzonder reglement. Gedurende de gerechtelijke vakantie kan de vakantiekamer zaken voor pleidooien vaststellen na de gerechtelijke vakantie naar de kamers van het Hof in overeenstemming met hun bevoegdheden zoals bepaald door het bijzonder reglement en zullen de verzoekschriften zoals beoogd in artikel en 2 van het Gerechtelijk Wetboek beantwoord worden door de voorzitter van de vakantiekamer; Ingeval van verhindering van de eerste voorzitter zal de voorzitter van de vakantiekamer de bevoegdheden van de eerste voorzitter waarnemen, voor de periode die hem werd toebedeeld, zoals vermeld in artikel 2. Gedaan te Brussel, in ons Kabinet, Poelaertplein 3, op 12 mei De dd. Hoofdgriffier, De Eerste Voorzitter, L. COEN. A.SEVRAIN. 40

41 ORDONNANCE REGLANT LE SERVICE DE LA COUR DU TRAVAIL DE BRUXELLES PENDANT LES VACANCES JUDICIAIRES 2016 Nous, A. SEVRAIN, Premier Président de la Cour du Travail de Bruxelles, assisté de L. COEN, Greffier en chef ff. ; Vu la loi du 10 octobre 1967 contenant le Code Judiciaire, notamment les articles 334 à 339; Vu l'arrêté royal du 20 août 1985 fixant le règlement particulier de la Cour du Travail de Bruxelles; Vu l'avis de Monsieur le Procureur Général près la Cour d'appel de Bruxelles; ORDONNONS : Article 1 : Article 2 : Pendant les mois de juillet et août 2016, une chambre des vacations connaissant des affaires en langue française siège le MARDI, à 9.30 heures, à Bruxelles, Place Poelaert 3, salle 08 (rez-de-chaussée) ; La chambre des vacations est composée comme suit: Du 1er juillet au 31 juillet 2016 Effectifs : X. Heyden, président de chambre (1-7/7) F. Bouquelle, conseiller (8-14/7) J.F. Neven, conseiller (15-28/7) L. Cappellini, présidente de chambre (29-31/7) Suppléants : A. Sevrain, première présidente (1-7/7) X. Heyden, président de chambre (8-14/7) F. Bouquelle, conseiller (15-21/7) X. Heyden, président de chambre (22-28/7) F. Bouquelle, Conseiller (29-31/7) Conseillers sociaux : Employeurs: J.C. Vanderhaegen, M. Powis de Tenbossche Pierre Wouters, Serge Demarree (sous réserve) B. Auquier (1-8/7), D.Dethise (1-15/7), Employés: J.R. Degroote, F. Talbot, S. Charlier, B. Noël, A. Gerils 41

42 B. Mariscal (1-22/7), R.Pardon (11-21/7) Ouvriers : A. Langendries, L. Selle, A. Ousassari P. Vandenabeele (1-13/7), P.Palsterman (1-15/7), V. Pirlot (1-15/7) Indépendants: A.Flamand, C. Roulling (18-29/7) Du 1er août au 31 août 2016 : Effectifs : L. Cappellini, présidente de chambre (1-11/8) J.M. Quairiat, conseiller (12-25/8) F. Bouquelle, conseiller (26-31/8) Suppléants : F. Bouquelle, conseiller (1-4/8) J.F. Neven, conseiller (5-11/8) A. Sevrain, Première Présidente (12-25/8) J.M. Quairiat, conseiller (26-31/8) Conseillers sociaux : Employeurs: Employés: Ouvriers : B. Auquier D. Dethise (16-31/8) Serge Demarree (sous réserve) C.Pynaert, A.Gerils, K. Peene B. Mariscal (16-31/8), R. Pardon(16-26/8) L. Selle, L.Pottiez, A. Oussari P. Palsterman (15-31/8), V. Pirlot(1-15/8) A. Langhendries (22-31/8), P. Vandenabeele(24-31/8) Indépendants: C. Roulling, A.Flamand, Article 3 : Article 4 : La chambre des vacations connaît de l'appel des décisions rendues en premier ressort par les tribunaux du travail et par les présidents de ces tribunaux; Le président de la Chambre des vacations décide, si les nécessités du service l'exigent, de la tenue d'audiences 42

43 supplémentaires et en détermine les modalités; Article 5 : Les causes fixées à la chambre des vacations qui n'auraient pas été traitées, leurs suites ainsi que les oppositions formées contre les arrêts rendus par cette chambre seront traitées après les vacances judiciaires par les chambres de la Cour selon leurs compétences déterminées par le règlement particulier. Article 6 : Pendant les vacances judiciaires, d une part, la chambre des vacations pourra fixer les causes pour plaidoiries après les vacances judiciaires aux chambres de la Cour selon leurs compétences déterminées par le règlement particulier et d autre part, les requêtes basées sur l article et 2 du Code Judiciaire seront répondues par le président de la chambre des vacations ; Article 7 : En cas d empêchement de la premier présidente, le président de la chambre des vacations assume les compétences présidentielles pour la période, qui lui est assignée par application de l article 2. Fait à Bruxelles, en notre Cabinet, 3, Place Poelaert, le 12 mai Greffier en chef ff. Premier Président. L. COEN. A. SEVRAIN. 43

44 ORDONNANCE REGLANT LE SERVICE DE LA COUR DU TRAVAIL DE BRUXELLES ANNEE JUDICIAIRE Nous, A.SEVRAIN, Premier président de la Cour du Travail de Bruxelles, assisté de L. COEN, Greffier en chef ff.; Vu l article 316 du Code Judiciaire ; Vu l'arrêté royal du 20 mai 2009 établissant le règlement particulier de la Cour du Travail de Bruxelles; Vu ce jour la prestation de serment de Madame Alexandra Schoenmaekers en tant que conseiller à la cour du travail de Bruxelles ; Vu l avis conforme de Monsieur le Procureur Général près cette Cour. D E C I D O N S Pendant l'année judiciaire les services généraux de la Cour seront assurés et les chambres composées comme indiqué ci-après; CABINET DU PREMIER PRESIDENT : Secrétaire de cabinet : S. Van Landuyt, assistant GREFFE DES ROLES : D. De Raedt, greffier-chef de service ff.(n) A. De Clerck, greffier (F) SERVICE DES AUDIENCES : A. Sevrain, premier président L. Lenaerts, président de chambre E. Borremans, collaborateur BIBLIOTHEQUE - DOCUMENTATION : F. Bouquelle, conseiller D. Ryckx, conseiller C. Bianchi, greffier EXPERTISES - CONTROLE : L. Cappellini, présidente de chambre F. Kenis, conseiller D. De Raedt, greffier-chef de service ff. A. De Clerck, greffier MAGISTRATS DE PRESSE : L. Cappellini, président de chambre L. Lenaerts, président de chambre J.M. Neven, conseiller 44

45 INFORMATIQUE : A. Sevrain, premier président G. Ortolani, greffier S. Van Der Hoeven, greffier STATISTIQUES : A. Sevrain, premier président D. Ryckx, conseiller A. De Clerck, greffier (F) G. Ortolani, greffier (F) BATIMENT PP3 Gestionnaire du bâtiment: A. SEVRAIN, premier président L. COEN, greffier en chef ff. E. BORREMANS, collaborateur 45

46 COMPOSITION DES CHAMBRES 1ère chambre, VENDREDI (1-3), salle 08 (Néerlandais) (Qualité du travailleur, loi du , référés, amendes administratives, requêtes unilatérales) Président : Suppléant : Conseillers sociaux : 01/09/ /12/2016: 01/01/ /03/2017: 01/04/ /06/2017: L. LENAERTS, président de chambre F. KENIS, conseiller J.Delfosse R. Waeyaert, employeur A. Leurs, travailleur-ouvrier A. Peeters, travailleur-employé J. De Neef, indépendant - S. Alaerts, conseiller social suppléant L. Battaille R. Waeyaert, employeur A. Leurs, travailleur-ouvrier A. Peeters, travailleur-employé J. De Neef, indépendant - S. Alaerts, conseiller social suppléant G. Eggermont C. van Lidth de Jeude H. Moriau, employeur D. Vrijsen, travailleur-ouvrier J. Vercamst- K. Hendrickx, travailleur-employé A. Mertens, indépendant Greffier : K. CUVELIER Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 1ère chambre (néerlandais) (requêtes unilatérales) Le premier président, les présidents de chambre et les conseillers peuvent être appelés à siéger à cette chambre Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre Greffier : D. DE RAEDT 46

47 47

48 2ème chambre, JEUDI (1-3), salle 08 (Français) (Qualité du travailleur, loi du , référés, amendes administratives, requêtes unilatérales) Président : Suppléant : F. BOUQUELLE, conseiller J.F. NEVEN, conseiller Conseillers sociaux : 01/09/ /12/2016: J.C. Vanderhaegen, employeur Ph.Van Muylder, travailleur-employé L. Selle, travailleur-ouvrier G. Bossu, indépendant 01/01/ /03/2017: C. Vermeersch, employeur B. Noël, travailleur-employé L. Pottiez, travailleur-ouvrier Ch. Roulling, conseiller social suppléant 01/04/ /06/2017: Greffier : O. Willocx, employeur B. Noël - Ph.Van Muylder, travailleur-employé A. Langhendries, travailleur-ouvrier C. Roulling, conseiller social suppléant C. EVERARD Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 2ème chambre (français) (requêtes unilatérales) Le premier président, les présidents de chambre et les conseillers peuvent être appelés à siéger à cette chambre Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre Greffier : C. EVERARD 48

49 3ème chambre, MARDI, salle 06 (Néerlandais) (Contrats de travail employés) Président : L. LENAERTS, président de chambre Suppléant : D. RYCKX, conseiller (3-4) Conseillers sociaux : C. CORBISIER, conseiller (1-2) 01/09/ /12/2016: L. Reybroeck, employeur S. Marchand - H. Vanderhaegen, travailleur-employé 01/01/ /03/2017: P. Clerinx A. Verhelst, employeur D. Heyvaert H. Vanderhaegen, travailleur-employé 01/04/ /06/2017: H. Vermeulen, employeur K. Dries J. Dirix travailleur-employé Greffier : K. CUVELIER Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 49

50 3ème chambre, VENDREDI, salle 06 (Néerlandais) (Contrats de travail employés)) Président : D. RYCKX, conseiller Suppléant : L. LENAERTS, président de chambre (1-2) Conseillers sociaux : C.CORBISIER, conseiller (3-4) 01/09/ /12/2016: H. Moriau,employeur R. Peeters P. Van Den Bergh, travailleur-employé 01/01/ /03/2017: M. Van Aken, employeur Ph. Joosten - F.Buggenhoudt, travailleur-employé 01/04/ /06/2017: B.Buysse, employeur P. Van Den Bergh, travailleur-employé Greffier : D. VAN DEN BROECKE Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 50

51 4ème chambre, MARDI, salle 07 (Français) (Contrats de travail employés) Président : X. HEYDEN, président de chambre (1-3-5) J.F. NEVEN, conseiller (2) J.M. QUAIRIAT, conseiller (4) Suppléant : J.M. QUAIRIAT, conseiller (1-3) Conseillers sociaux : X. HEYDEN, président de chambre (2-4) A. SCHOENMAEKERS, conseiller (5) 01/09/ /12/2016: B. Auquier, employeur R. Pardon, travailleur-employé 01/01/ /03/2017: S. Kohnenmergen, employeur G. Briedis, travailleur-employé 01/04/ /06/2017: J.M. Wouters, employeur C. Pynaert, travailleur-employé Greffier : G. ORTOLANI Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 51

52 4ème chambre, MERCREDI (1-2-4), salle 06 (Français) (Contrats de travail employés) 6ème chambre extraordinaire, Mercredi (3-5), salle 06 (Français) (Contrats de travail ouvriers, accidents du travail, maladies professionnelles, conseils d'entreprise, comités de sécurité) Président : L. CAPPELLINI, président de chambre Suppléant : F. BOUQUELLE, conseiller (2-4) Conseillers sociaux : X. HEYDEN, président de chambre (1-3-5) 01/09/ /12/2016: J.M. Wouters, employeur P.Tonelli, travailleur-employé (1-2-4) A.Ouassari, travailleur-ouvrier (3-5) 01/01/ /03/2017: J.C. Vanderhaegen, employeur K. Peene, travailleur-employé (1-2-4) P. Palsterman, travailleur-ouvrier (3-5) 01/04/ /06/2017: M. Powis de Tenbossche, employeur J.R. Degroote, travailleur-employé (1-2-4) Ph. Vandenabeele, travailleur-ouvrier (3-5) Greffier : C. BIANCHI Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 52

53 5ème chambre, LUNDI, salle 06 (Néerlandais) (Contrats de travail ouvriers, accidents du travail, maladies professionnelles, conseils d'entreprise, comités de sécurité, handicapés) Président : Suppléant : Conseillers sociaux : 01/09/ /12/2016: C. CORBISIER, conseiller D. RYCKX, conseiller E. Magnus - W. De Geyter, employeur R. Van Cauwenberge, travailleur-ouvrier G. Vanden Bosch, indépendant 01/01/ /03/2017: 01/04/ /06/2017: S. Alaerts conseiller social suppléant P. Depreter, employeur G. Bonnewijn, travailleur-ouvrier A. Van Assche, indépendant E. Van Laer, employeur J.P. Van Coningsloo, travailleur-ouvrier A. Van Assche, indépendant Greffier : D. DE RAEDT Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 53

54 6ème chambre, LUNDI, salle 07 (Français) (Contrats de travail ouvriers, accidents du travail, maladies professionnelles, conseils d'entreprise, comités de sécurité, handicapés) Président : F. BOUQUELLE, conseiller (1-3-5) X. HEYDEN, président de chambre (2-4) Suppléant : X. HEYDEN, président de chambre (1-3-5) Conseillers sociaux : F. BOUQUELLE, conseiller (2-4) C. CORBISIER, conseiller 01/09/ /12/2016: O. Willocx, employeur L. Selle, travailleur-ouvrier R. Payot, conseiller social suppléant A. Flamand, employeur 01/01/ /03/2017: V. Pirlot A. Langhendries, travailleur-ouvrier R. Payot, conseiller social suppléant J. Eylenbosch, employeur 01/04/ /06/2017: N. Zouhari Y. Beats, travailleur-ouvrier R. Payot, conseiller social suppléant Greffier : R.BOUDENS Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 54

55 7ème chambre, JEUDI, salle 06 (Néerlandais) (Sécurité sociale salariés, minimum de moyens d'existence, l'aide sociale) Président : F. KENIS, conseiller (1-2-4) C. CORBISIER, conseiller (3) Suppléant : C. CORBISIER, conseiller (1-2-4) Conseillers sociaux : D. RYCKX, conseiller (3) 01/09/ /12/2016: C. Lauriers, employeur K. Gacoms, travailleur-ouvrier 01/01/ /03/2017: I. Van Damme, employeur H. Engel en - J.P. Buekenhout, travailleur-employé J.M. Boulogne, employeur 01/04/ /06/2017: A. Leurs I. Timperman, travailleur-ouvrier Greffier : S. VAN DER HOEVEN Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 55

56 8ème chambre, MERCREDI, salle 07 (Français) (Sécurité sociale salariés, minimum de moyens d'existence, l'aide sociale) Président : J.M. QUAIRIAT, conseiller (1) J.F. NEVEN, conseiller ( ) Suppléant : J.F. NEVEN, conseiller (1) J.M. QUAIRIAT, conseiller ( ) F. KENIS, conseiller ( ) Conseillers sociaux : 01/09/ /12/2016: D. Dethise, employeur S. Charlier, travailleur-employé 01/01/ /03/2017: L. Millet, employeur A. Gerils, travailleur-employé 01/04/ /06/2017: S. Demarrée, employeur B. Mariscal, travailleur-employé Greffier : A. DE CLERCK Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 56

57 8ème chambre, JEUDI, salle 07 (Français) (Sécurité sociale salariés, minimum de moyens d'existence, l'aide sociale) Président : A. SEVRAIN, premier président (1) J.M. QUAIRIAT, conseiller (2-3-5) F. KENIS, conseiller (4) Suppléant : J.M. QUAIRIAT, conseiller (1-4) F. KENIS, conseiller (3-5) A. SEVRAIN, premier président (2) Conseillers sociaux : 01/09/ /12/2016: C. Vermeersch, employeur P. Palsterman, travailleur-ouvrier 01/01/ /03/2017: P. Thonon, employeur G. Hantson, travailleur-employé 01/04/ /06/2017: A. Clemen, employeur F. Talbot, travailleur-employé Greffier : B. CRASSET Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 57

58 9ème chambre, MARDI (1), salle 08 (Néerlandais) (Sécurité sociale indépendants) Présidents : Suppléant : A. SCHOENMAEKERS, conseiller C. CORBISIER, conseiller Conseillers sociaux : 01/09/ /12/2016: P. Haine A. Mertens, indépendant 01/01/ /03/2017: 01/04/ /06/2017: A. Mertens J. De Neef, indépendant N. Van Essen P. Haine, indépendant Greffier : S. VAN DER HOEVEN Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 58

59 10ème chambre, VENDREDI (2), salle 08 (Français) (Sécurité sociale indépendants) Président : J.F. NEVEN, conseiller (septembre novembre janvier- mars- mai-) J.M. QUAIRIAT, conseiller (octobre décembre février- avril - juin) Suppléant : J.M. QUAIRIAT, conseiller (septembre novembre janvier- mars- mai-) J.F. NEVEN, conseiller (octobre décembre février- avril - juin) Conseillers sociaux : 01/09/ /12/2016: R. Reding, conseiller social suppléant R. Payot, conseiller social suppléant 01/01/ /03/2017: G. Bossu, indépendant R. Payot, conseiller social suppléant 01/04/ /06/2017: G. Bossu, indépendant R. Payot, conseiller social suppléant Greffier : C. EVERARD Tous les conseillers sociaux peuvent être appelés à siéger à cette chambre 59

60 60

61 11ème Chambre, LUNDI (1-3), salle 08 (Néerlandais) 10u00 (règlement collectif des dettes) Président : Suppléant: Greffier : A. SCHOENMAEKERS, conseiller C. CORBISIER, conseiller D. VAN DEN BROECKE 12ème Chambre, MARDI (2-4), salle 08 (Français) 10u00 (règlement collectif de dettes) Président: Suppléant : Greffier : J. HUBIN, conseiller (art. 113bis CJ) A. SEVRAIN, premier président C. EVERARD ASSISTANCE JUDICIAIRE, LUNDI, salle 06 (Néerlandais) Président: Suppléant: Greffier : L. LENAERTS, président de chambre D. RYCKX, conseiller D. DE RAEDT ASSISTANCE JUDICIAIRE, VENDREDI, salle 08 (Français) Président: Suppléant: Greffier : X. HEYDEN, président de chambre F. BOUQUELLE, conseiller A. DE CLERCK 61

62 Chambre correctionnelle spécialisée de la Cour d appel 11 ème chambre - français Effectif: Suppléant: L. CAPPELLINI, président de chambre J.M. QUAIRIAT, conseiller Chambre correctionnelle spécialisée de la Cour d appel 13 ème chambre - néerlandais Effectif: Suppléant: D. RYCKX, conseiller A. SCHOENMAEKERS, conseiller Fait à Bruxelles, en notre Cabinet, 3, Place Poelaert, le 28 juin Le greffier en chef ff. Le premier président. L.COEN A. SEVRAIN 62

63 BESCHIKKING HOUDENDE DE DIENSTREGELING VAN HET ARBEIDSHOF TE BRUSSEL GEDURENDE HET GERECHTELIJK JAAR Wij, A. SEVRAIN, Eerste Voorzitter van het Arbeidshof te Brussel, bijgestaan door L COEN, dd. Hoofdgriffier; Gelet op het artikel 316 van het Gerechtelijk Wetboek; Gelet op het Koninklijk Besluit van 20 mei 2009 tot vaststelling van het bijzonder reglement van het Arbeidshof te Brussel; Gelet op het eensluidend advies van de Heer Procureur-generaal bij dit Hof; BESLISSEN : Gedurende het gerechtelijk jaar worden de algemene diensten van het Hof verzekerd en de kamers samengesteld zoals hierna bepaald ; KABINET VAN DE EERSTE VOORZITTER : Kabinetssecretaris: S. Van Landuyt, assistent GREFFIE VAN DE ROLLEN : D. De Raedt, dd. griffier-hoofd van dienst (N) A. De Clerck, griffier (F) DIENST DER ZITTINGEN : A. Sevrain, eerste voorzitter L. Lenaerts, kamervoorzitter E. Borremans, medewerker BIBLIOTHEEK - DOCUMENTATIE : F. Bouquelle, raadsheer D. Ryckx, raadsheer C. Bianchi, griffier TOEZICHT OP DESKUNDIGENONDERZOEK : L. Cappellini, kamervoorzitter F. Kenis, raadsheer D. De Raedt, dd. griffier-hoofd van dienst (N) A. De Clerck, griffier (F) PERSMAGISTRATEN: L. Cappellini, kamervoorzitter L. Lenaerts, kamervoorzitter J.F. Neven, raadsheer INFORMATICA: A. Sevrain, eerste voorzitter 63

64 G. Ortolani, griffier S. Van Der Hoeven, griffier STATISTIEK: A. Sevrain, eerste voorzitter D. Ryckx, raadsheer A.De Clerck, griffier (F) G. Ortolani, griffier (F) GEBOUW PP3 Gebouwbeheerder: A. SEVRAIN, eerste voorzitter L. COEN, dd. hoofdgriffier E. BORREMANS, medewerker 64

65 Voorzitter : Plaatsvervanger : SAMENSTELLING DER KAMERS 1ste Kamer, VRIJDAG (1-3), zaal 08 (Nederlands) (Hoedanigheid werknemer, wet van , kort geding,administratieve geldboeten, Raadsheren in sociale zaken : 01/09/ /12/2016 : eenzijdige verzoekschriften) L. LENAERTS, kamervoorzitter F. KENIS, raadsheer J. Delfosse R. Waeyaert, werkgevers A. Leurs, werknemer-arbeider R. Peeters, werknemer-bediende J. De Neef, zelfstandige - S. Alaerts, plaatsvervangend raadsheer in sociale zaken 01/01/ /03/2017 : 01/04/ /06/2017 : L. Battaille R. Waeyaert, werkgevers A. Leurs, werknemer-arbeider R. Peeters, werknemer-bediende J. De Neef, zelfstandige - S. Alaerts, plaatsvervangend raadsheer in sociale zaken G. Eggermont C. van Lidth de Jeude H. Moriau, werkgever D. Vrijsen, werknemer-arbeider J. Vercamst - K. Hendrickx, werknemer-bediende A. Mertens, zelfstandige Griffier : K. CUVELIER Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer 1e Kamer (Nederlands) (eenzijdige verzoekschriften) De kamervoorzitter en de raadsheren kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer Griffier: D. De Raedt 65

66 2de Kamer, DONDERDAG (1 3), zaal 08 (Frans) (Hoedanigheid werknemer, wet van , kort geding, administratieve geldboeten, eenzijdige verzoekschriften) Voorzitter: Plaatsvervanger: F. BOUQUELLE, raadsheer J.F. NEVEN, raadsheer Raadsheren in sociale zaken: 01/09/ /12/2016 : J.C. Vanderhaegen, werkgever Ph. Van Muylder, werknemer-bediende L. Selle, werknemer-arbeider G. Bossu, zelfstandige 01/01/ /03/2017 : C. Vermeersch, werkgever B. Noël, werknemer-bediende L. Pottiez, werknemer-arbeider C. Roulling, plaatsvervangend raadsheer in sociale zaken 01/04/ /06/2017 : O. Willocx, werkgever B. Noël - Ph. Van Muylder, werknemers-bedienden A. Langhendries, werknemer-arbeider C. Roulling, plaatsvervangend raadsheer in sociale zaken Griffier : C. EVERARD Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer 2e Kamer (Nederlands) (eenzijdige verzoekschriften) De eerste voorzitter, de kamervoorzitters en de raadsheren kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer Griffier: C. EVERARD 66

67 3de Kamer, DINSDAG, zaal 06 (Nederlands) (Arbeidsovereenkomsten voor bedienden) Voorzitter: L. LENAERTS, kamervoorzitter Plaatsvervanger: D. RYCKX, raadsheer (3-4) Raadsheren in sociale zaken : C. CORBISIER, raadsheer (1-2) 01/09/ /12/2016 : 01/01/ /03/2017 : 01/04/ /06/2017 : L. Reybroeck, werkgever S. Marchand H. Vanderhaegen, werknemer-bediende P. Clerinx A. Verhelst, werkgevers D. Heyvaert H. Vanderhaegen, werknemer-bediende H. Vermeulen, werkgever K. Dries J. Dirix, werknemer-bediende Griffier : K. CUVELIER Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 67

68 3de Kamer, VRIJDAG, zaal 06 (Nederlands) (Arbeidsovereenkomsten voor bedienden) Voorzitter : D. RYCKX, raadsheer Plaatsvervanger : L. LENAERTS, kamervoorzitter (1-2) Raadsheren in sociale zaken : C. CORBISIER, raadsheer (3-4) 01/09/ /12/2016 : 01/01/ /03/2017 : 01/04/ /06/2017 : H. Moriau, werkgever R. Peeters P. Van Den Bergh, werknemer-bediende M. Van Aken, werkgever Ph. Joosten, werknemer-bediende P. Buysse, werkgever P. Van Den Bergh, werknemer-bediende Griffier : D. VAN DEN BROECKE Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 68

69 4de Kamer, DINSDAG, zaal 07 (Frans) (Arbeidsovereenkomsten voor bedienden) Voorzitter : X. HEYDEN, kamervoorzitter (1-3-5) J.F. NEVEN, raadsheer (2) J.M. QUAIRIAT, raadsheer (4) Plaatsvervanger : J.M. QUAIRIAT, raadsheer (1-3) Raadsheren in sociale zaken : X. HEYDEN, kamervoorzitter (2-4) A. SCHOENMAEKERS, raadsheer (5) 01/09/ /12/2016 : B. Auquier, werkgever R. Pardon, werknemer-bediende 01/01/ /03/2017 : S. Kohnenmergen, werkgever G. Briedis, werknemer-bediende 01/04/ /06/2017 : J.M. Wouters, werkgever C. Pynaert, werknemer-bediende Griffier: G. ORTOLANI Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 69

70 4de Kamer, WOENSDAG (1-2-4), zaal 06 (Frans) (Arbeidsovereenkomsten voor bedienden) 6de Kamer buitengewoon, WOENSDAG (3-5), zaal 06 (Frans) (Arbeidsovereenkomsten voor werklieden, arbeidsongevallen, beroepsziekten, ondernemingsraden, comités veiligheid,) Voorzitter : L. CAPPELLINI, kamervoorzitter Plaatsvervanger : F. BOUQUELLE, raadsheer (2-4) X. HEYDEN, kamervoorzitter (1-3-5) Raadsheren in sociale zaken : 01/09/ /12/2016 : J.M. Wouters, werkgever P. Tonelli, werknemer-bediende (1-2-4) 01/01/ /03/2017 : A. Ouassari, werknemer-arbeider (3-5) J.C. Vanderhaegen, werkgever K. Peene, werknemer-bediende (1-2-4) 01/04/ /05/2017: P. Palsterman, werknemer-arbeider (3-5) M. Powis de Tenbossche, werkgever J.R. Degroote, werknemer-bediende (1-2-4) Ph. Vandenabeele, werknemer-arbeider (3-5) Griffier : C. BIANCHI Al de raadsheren in sociale zaken kunnen opgeroepen worden om te zetelen in deze kamer. 70