19416 MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT F. 2003 1491 [C 2003/22457] 14 AVRIL 2003. Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux Le Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l Environnement, Vu la loi du 2 avril 1971 relative à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux; Vu l arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux, notamment l article 23; Vu la concertation entre les gvernements régionaux et l Autorité fédérale qui a eu lieu le 31 mars 2003 Vu les lois sur le Conseil d Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l article 3, 1 er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996; Vu l urgence; Considérant qu il est nécessaire de se conformer sans retard à la directive 2002/36/CE de la Commission du 29 avril 2002 modifiant certaines annexes de la directive 2000/29/CE du Conseil concernant les mesures de protection contre l introduction dans la Communauté d organismes nuisibles aux végétaux aux produits végétaux et contre leur propagation à l intérieur dans la Communauté, Arrête : Article 1 er. Les annexes I re, II, IV et V de l arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux sont modifiées conformément à l annexe du présent arrêté. Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1 er avril 2003. Bruxelles, le 14 avril 2003. J. TAVERNIER FEDERALE OVERHEIDSDIENST VOLKSGEZONDHEID, VEILIGHEID VAN DE VOEDSELKETEN EN LEEFMILIEU N. 2003 1491 [C 2003/22457] 14 APRIL 2003. Ministerieel besluit tot wijziging van sommige bijlagen van het koninklijk besluit van 3 mei 1994 betreffende de bestrijding van voor planten en plantaardige producten schadelijke organismen De Minister van Consumentenzaken, Volksgezondheid en Leefmilieu, Gelet op de wet van 2 april 1971 betreffende de bestrijding van voor planten en plantaardige producten schadelijke organismen; Gelet op het koninklijk besluit van 3 mei 1994 betreffende de bestrijding van voor planten en plantaardige producten schadelijke organismen, inzonderheid op artikel 23; Gelet op het overleg tussen de gewestregeringen en de federale overheid van 31 maart 2003; Gelet op de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973, inzonderheid op artikel 3, 1, vervangen bij de wet van 4 juli 1989 en gewijzigd bij de wet van 4 augustus 1996; Gelet op de dringende noodzakelijkheid; Overwegende dat het noodzakelijk is zich onverwijld te schikken naar de richtlijn 2002/36/EG van de Commissie van 29 april 2002 tot wijziging van bepaalde bijlagen bij richtlijn 2000/29/EG van de Raad betreffende de beschermende maatregelen tegen het binnenbrengen en de verspreiding in de Gemeenschap van voor planten en voor plantaardige producten schadelijke organismen, Besluit : Artikel 1. De bijlagen I, II en IV en V van het koninklijk besluit van 3 mei 1994 betreffende de bestrijding van voor planten en plantaardige producten schadelijke organismen worden gewijzigd zoals aangegeven in de bijlage bij dit besluit. Art. 2. Dit besluit treedt in werking op 1 april 2003. Brussel, 14 april 2003. J. TAVERNIER Annexe 1. A l annexe I re, partie A, chapitre I er, point a), un nveau point est ajté après le point 4 : «4.1 Anoplophora glabripennis (Motschulsky)» 2. A l annexe I re, partie A, chapitre I er, point a), un nveau point est ajté après le point 16 : «16.1 Naupactus leucoloma Boheman» 3. A l annexe I re, partie A, chapitre II, point a), les points 4, 5 et 6 sont supprimés. 4. A l annexe I re, partie B, point a), un nveau point est ajté après le point 3 : «4. Liriomyza bryoniae (Kaltenbach) IRL, UK (Irlande du Nord)» 5. A l annexe II, partie A, chapitre I, point c), le point suivant est ajté après le point 1 : «1.1 Anisogramma anomala (Peck) E. Müller Végétaux de Corylus L., destinés à la plantation, à l exception des semences, originaires du Canada et des Etats-Unis d Amérique» 6. A l annexe II, partie A, chapitre II, point a), les points suivants sont ajtés après le point 7 : «8.Liriomyza huidobrensis (Blanchard) Fleurs cpées, légumes-feuilles de Apium graveolens L. et végétaux d espèces herbacées, destinés à la plantation, autres que : bulbes, cormes, végétaux de la famille des Gramineae, rhizomes, semences 9. Liriomyza trifolii (Burgess) Fleurs cpées, légumes-feuilles de Apium graveolens L. et végétaux d espèces herbacées, destinés à la plantation, autres que : bulbes, cormes, végétaux de la famille des Gramineae, rhizomes, semences»
MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 19417 7. A l annexe IV, partie A, chapitre I er, un nveau point est ajté après le point 11.2 : «11.3 Végétaux de Corylus L., destinés à la plantation, à l exception des semences, originaires du Canada et des Etats-Unis d Amérique Constatation ficielle que les végétaux ont été obtenus en pépinières et : a) sont originaires d une zone reconnue par le service national de protection des végétaux du pays d exportation comme exempte de Anisogramma anomala (Peck) E. Müller conformément aux Normes internationales pr les mesures phytosanitaires pertinentes et indiquée ss la rubrique «Déclaration supplémentaire» des certificats visés aux articles 7 8 de la présente directive; b) sont originaires d un lieu de production reconnu par le service national de protection des végétaux dudit pays comme exempt de Anisogramma anomala (Peck) E. Müller à l occasion d inspections ficielles effectuées sur le lieu de production à proximité immédiate de celui-ci depuis le début des trois derniers cycles complets de végétation, conformément aux Normes internationales pr les mesures phytosanitaires pertinentes, indiqué ss la rubrique «Déclaration supplémentaire» des certificats visés aux articles 7 8 de la présente directive et déclaré exempt de Anisogramma anomala (Peck) E. Müller.» 8. A l annexe IV, partie A, chapitre I er, les points 32.1, 32.2 et 32.3 sont remplacés par le texte suivant : «32.1 Végétaux d espèces herbacées, destinés à la plantation, autres que : bulbes, cormes, végétaux de la famille des Gramineae, rhizomes, semences, tubercules, originaires de pays tiers dans lesquels l existence de Liriomyza sativae (Blanchard) et de Amauromyza maculosa (Malloch) est connue. Sans préjudice des exigences applicables aux végétaux visés aux points 27.1, 27.2, 28 et 29 de la partie A, chapitre I, de l annexe IV, le cas échéant, constatation ficielle que les végétaux ont été obtenus en pépinières et : a) sont originaires d une zone reconnue par le service national de protection des végétaux du pays d exportation comme exempte de Liriomyza sativae (Blanchard) et de Amauromyza maculosa (Malloch) conformément aux Normes internationales pr les mesures phytosanitaires pertinentes et indiquée ss la rubrique «Déclaration supplémentaire» des certificats visés aux articles 7 8 de la présente directive; b) sont originaires d un lieu de production reconnu par le service national de protection des végétaux dudit pays comme exempt de Liriomyza sativae (Blanchard) et de Amauromyza maculosa (Malloch) conformément aux Normes internationales pr les mesures phytosanitaires pertinentes, indiqué ss la rubrique «Déclaration supplémentaire» des certificats visés aux articles 7 8 de la présente directive et déclaré exempt de Liriomyza sativae (Blanchard) et de Amauromyza maculosa (Malloch) lors d inspections ficielles effectuées au moins une fois par mois durant les trois mois précédant l exportation; c) ont été smis juste avant l exportation à un traitement approprié contre Liriomyza sativae (Blanchard) et Amauromyza maculosa (Malloch), ont été inspectés ficiellement et se sont révélés exempts de Liriomyza sativae (Blanchard) et de Amauromyza maculosa (Malloch). Une description du traitement appliqué figurera sur les certificats visés aux articles 7 8 de la présente directive. 32.2 Fleurs cpées de Dendranthema (DC) Des. Ml., Dianthus L., Gypsophila L. et Solidago L., et légumesfeuilles de Apium graveolens L. et Ocimum L.. Constatation ficielle que les fleurs cpées et les légumesfeuilles sont originaires d un pays exempt de Liriomyza sativae (Blanchard) et de Amauromyza maculosa (Malloch) juste avant l exportation, ont été inspectés ficiellement et se sont révélés exempts de Liriomyza sativae (Blanchard) et de Amauromyza maculosa (Malloch).
19418 MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 32.3 Végétaux d espèces herbacées, destinés à la plantation, autres que : bulbes, cormes, végétaux de la famille des Gramineae, rhizomes, semences, tubercules, originaires de pays tiers. Sans préjudice des exigences applicables aux végétaux visés aux points 27.1, 27.2, 28, 29 et 32.1 de la partie A, chapitre I er, de l annexe IV, constatation ficielle que les végétaux : a) sont originaires d une zone connue comme exempte de Liriomyza huidobrensis (Blanchard) et de Liriomyza trifolii (Burgess); b) aucun signe de la présence de Liriomyza huidobrensis (Blanchard) et de Liriomyza trifolii (Burgess) n a été observé sur le lieu de production lors d inspections ficielles effectuées au moins une fois par mois au crs des trois derniers mois précédant la récolte; c)ont été ficiellement inspectés juste avant l exportation, se sont révélés exempts de Liriomyza huidobrensis (Blanchard) et Liriomyza trifolii (Burgess) et ont été smis à un traitement approprié contre Liriomyza huidobrensis (Blanchard) et Liriomyza trifolii (Burgess).» 9. A l annexe IV, partie A, chapitre I er, point 34, le texte de la colonne de gauche est remplacé par le texte suivant : «Terre et milieu de culture adhérant associés à des végétaux, constitués en tt en partie de terre de matières organiques solides telles que des morceaux de végétaux, de l humus (y compris de la trbe de l écorce) constitués en partie de tte matière inorganique solide, destinés à entretenir la vitalité des végétaux originaires : de Chypre, de Malte et de Turquie, du Belarus, d Estonie, de Géorgie, de Lettonie, de Lituanie, de Moldova, de Russie et d Ukraine, de pays non européens autres que l Algérie, l Egypte, Israël, la Libye, le Maroc et la Tunisie.» 10. A l annexe IV, partie A, chapitre I er, les points 36.1 et 36.2 sont remplacés par le texte suivant : «36.1 Végétaux destinés à la plantation autres que : bulbes, cormes, rhizomes, semences, tubercules, originaires de pays tiers. 36.2 Fleurs cpées de Orchidaceae, fruits de Momordica L. et Solanum melongena L. originaires de pays tiers. Sans préjudice des exigences applicables aux végétaux visés aux points 27.1, 27.2, 28, 29, 31, 32.1 et 32.3 de la partie A, chapitre I er, de l annexe IV, le cas échéant, constatation ficielle que les végétaux ont été obtenus en pépinières et : a) sont originaires d une zone reconnue par le service national de protection des végétaux du pays d exportation comme exempte de Thrips palmi Karny conformément aux Normes internationales pr les mesures phytosanitaires pertinentes et indiquée ss la rubrique «Déclaration supplémentaire» des certificats visés aux articles 7 8 de la présente directive; b) sont originaires d un lieu de production reconnu par le service national de protection des végétaux dudit pays comme exempt de Thrips palmi Karny conformément aux Normes internationales pr les mesures phytosanitaires pertinentes, indiqué ss la rubrique «Déclaration supplémentaire» des certificats visés aux articles 7 8 de la présente directive et déclaré exempt de Thrips palmi Karny à l occasion d inspections ficielles effectuées au moins une fois par mois durant les trois mois précédant l exportation; c) ont été smis juste avant l exportation à un traitement approprié contre Thrips palmi Karny, ont été inspectés ficiellement et se sont révélés exempts de Thrips palmi Karny. Une description du traitement appliqué figurera sur les certificats visés aux articles 7 8 de la présente directive. Constatation ficielle que les fleurs cpées et les fruits : sont originaires d un pays exempt de Thrips palmi Karny juste avant l exportation, ont été ficiellement inspectés et se sont révélés exempts de Thrips palmi Karny.» 11. A l annexe IV, partie A, chapitre I er, point 40, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant : «Sans préjudice des dispositions applicables aux végétaux visés aux points 2, 3, 9, 15, 16, 17 et 18 de la partie A de l annexe III, au point 1 de la partie B de l annexe III et aux points 11.1, 11.2, 11.3, 12, 13.1, 13.2, 14, 15, 17, 18, 19.1, 19.2, 20, 22.1, 22.2, 23.1, 23.2, 24, 33, 36.1, 38.1, 38.2, 39 et 45.1 de la partie A, chapitre I er, de l Annexe IV, le cas échéant, constatation ficielle que les végétaux sont en repos végétatif et sans feuilles.»
MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 19419 12. A l annexe IV, partie A, chapitre I er, le point 45 est remplacé par le texte suivant : «45.1 Végétaux d espèces herbacées et végétaux de Ficus L. et d Hibiscus L., destinés à la plantation, à l exception des bulbes, cormes, rhizomes, semences et tubercules, originaires de pays non européens 45.2 Fleurs cpées de Aster spp., Eryngium L., Gypsophila L., Hypericum L., Lisianthus L., Rosa L., Solidago L., Trachelium L. et légumes-feuilles de Ocimum L., originaires de pays non européens Sans préjudice des exigences applicables aux végétaux visés aux points 27.1, 27.2, 28, 29, 32.1, 32.3 et 36.1 de la partie A, chapitre I er, de l annexe IV, constatation ficielle que les végétaux : a) sont originaires d une zone reconnue par le service national de protection des végétaux du pays d exportation comme exempte de Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes) conformément aux Normes internationales pr les mesures phytosanitaires pertinentes et indiquée ss la rubrique «Déclaration supplémentaire» des certificats visés aux articles 7 8 de la présente directive; b) sont originaires d un lieu de production reconnu par le service national de protection des végétaux dudit pays comme exempt de Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes) conformément aux Normes internationales pr les mesures phytosanitaires pertinentes, indiqué ss la rubrique «Déclaration supplémentaire» des certificats visés aux articles 7 8 de la présente directive et déclaré exempt de Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes) à l occasion d inspections ficielles effectuées au moins une fois ttes les trois semaines durant les neuf semaines précédant l exportation; c) ont été smis à un traitement approprié visant à garantir l absence de Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes) lorsqu ils ont été détenus produits sur un lieu de production où Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes), a été détecté, ce lieu de production étant déclaré, après la mise en œuvre de procédures appropriées visant à éradiquer Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes), exempt de Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes) sur la base, d une part, d inspections ficielles effectuées au moins une fois par semaine au crs des neuf dernières semaines précédant l exportation et, d autre part, de procédures de surveillance appliquées pendant tte la période susvisée; une description du traitement appliqué figurera sur les certificats visés aux articles 7 8 de la présente directive. Constatation ficielle que les fleurs cpées et les légumesfeuilles : sont originaires d un pays exempt de Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes) juste avant l exportation, ont été ficiellement inspectés et se sont révélés exempts de Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes)» 13. A l annexe IV, partie A, chapitre I er, le point 45.1 devient le point 45.3. 14. A l annexe IV, partie A, chapitre I er, point 46, ajter la référence aux points 45.2 et 45.3 de l annexe IV, partie A, chapitre I er, colonne de droite. 15. A l annexe IV, partie A, chapitre I er, points 53 et 54, insérer «Afrique du Sud» après «Pakistan» dans la colonne de gauche. 16. A l annexe IV, partie A, chapitre II, le point 23 est remplacé par le texte suivant : «23. Végétaux d espèces herbacées, destinés à la plantation, autres que : bulbes, cormes, végétaux de la famille des Gramineae, rhizomes, semences, tubercules, Sans préjudice des exigences applicables aux végétaux visés aux points 20, 21.1 21.2 de la partie A, chapitre II, de l annexe IV, constatation ficielle que les végétaux : a) sont originaires d une zone connue comme exempte de Liriomyza huidobrensis (Blanchard) et de Liriomyza trifolii (Burgess); b) aucun signe de la présence de Liriomyza huidobrensis (Blanchard) et de Liriomyza trifolii (Burgess) n a été observé sur le lieu de production lors d inspections ficielles effectuées au moins une fois par mois au crs des trois derniers mois précédant la récolte; c) ont été ficiellement inspectés juste avant la commercialisation, se sont révélés exempts de Liriomyza huidobrensis (Blanchard) et Liriomyza trifolii (Burgess) et ont été smis à un traitement approprié contre Liriomyza huidobrensis (Blanchard) et Liriomyza trifolii (Burgess).»
19420 MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 17. A l annexe IV, partie B, le point 20.2 est remplacé par le texte suivant : «20.2 Tubercules de Solanum tuberosum L., autres que ceux visés au point 20.1 de la partie B de l annexe IV a) la terre ne doit pas représenter plus de 1 % du poids du lot b) les tubercules sont destinés à la transformation industrielle dans des installations dotées d un système agréé d élimination des déchets garantissant l absence de risque de propagation du virus de la rhizomanie (BNYVV). DK, F (Bretagne), FI, IRL, P (Açores), S, UK (Irlande du Nord)» 18. A l annexe IV, partie B, le point 22 est remplacé par le texte suivant : «22. Végétaux de Allium porrum L., Apium L., Beta L., autres que ceux visés au point 25 de la partie B de l annexe IV et que ceux destinés à l alimentation animale, Brassica napus L., Brassica rapa L. et Daucus L., autres que ceux destinés à la plantation a) le lot ne doit pas contenir plus de 1 % en poids de terre b) les tubercules sont destinés à la transformation industrielle dans des installations dotées d un système agréé d élimination des déchets garantissant l absence de risque de propagation du virus de la rhizomanie (BNYVV). DK, F (Bretagne), IRL, P (Açores), FI, S, UK (Irlande du Nord)» 19. A l annexe IV, partie B, le point 24 est remplacé par le texte suivant : «24.1 Btures non racinées de Euphorbia pulcherrima Willd., destinées à la plantation Sans préjudice des exigences applicables aux végétaux visés au point 45.1 de la partie A, chapitre I er, de l annexe IV, le cas échéant, constatation ficielle que : a) les btures non racinées sont originaires d une zone connue comme exempte de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes); b) aucun signe de la présence de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes) n a été observé sur les btures ni sur les végétaux dont elles proviennent détenus produits sur le lieu de production lors d inspections ficielles effectuées au moins ttes les trois semaines durant tte la période de production desdits végétaux sur ledit lieu de production; c) les btures et les végétaux ont été smis à un traitement approprié visant à garantir l absence de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes) lorsqu ils ont été détenus produits sur un lieu de production où Bemisia tabaci Genn. (populations européennes), a été détecté, ce lieu de production étant déclaré, après la mise en œuvre de procédures appropriées visant à éradiquer Bemisia tabaci Genn. (populations européennes), exempt de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes) sur la base, d une part, d inspections ficielles effectuées au moins une fois par semaine durant les trois semaines précédant le départ du lieu de production et, d autre part, de procédures de surveillance appliquées pendant tte la période susvisée. La dernière de ces inspections hebdomadaires doit être effectuée immédiatement avant le départ susvisé. IRL, P (Alentejo, Açores, Beira Interior, Beira Litoral, Entre Dro e Minho, Madère, Ribatejo e Oeste et Trás-os-Montes), FI, S, UK.
MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 19421 24.2 Végétaux de Euphorbia pulcherrima Willd. destinés à la plantation, autres que : semences, ceux pr lesquels il doit être prvé par l emballage, le stade de développement de la fleur ( de la bractée) un quelconque autre moyen qu ils sont destinés à la vente à des consommateurs finals qui ne produisent pas de végétaux à titre pressionnel, ceux visés au point 24.1 Sans préjudice des exigences applicables aux végétaux visés au point 45.1 de la partie A, chapitre I er, de l annexe IV, constatation ficielle que : a) les végétaux sont originaires d une zone connue comme exempte de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes), b) aucun signe de la présence de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes) n a été observé sur les végétaux sur le lieu de production lors d inspections ficielles effectuées au moins ttes les trois semaines durant les neuf semaines précédant la commercialisation, c) les végétaux ont été smis à un traitement approprié visant à garantir l absence de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes) lorsqu ils ont été détenus produits sur un lieu de production où Bemisia tabaci Genn. (populations européennes), a été détecté, ce lieu de production étant déclaré, après la mise en œuvre de procédures appropriées visant à éradiquer Bemisia tabaci Genn. (populations européennes), exempt de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes) sur la base, d une part, d inspections ficielles effectuées au moins une fois par semaine durant les trois semaines précédant le départ du lieu de production et, d autre part, de procédures de surveillance appliquées pendant tte la période susvisée. La dernière de ces inspections hebdomadaires doit être effectuée immédiatement avant le départ susvisé, et que, d) il est prvé que les végétaux proviennent de btures : da) originaires d une zone connue comme exempte de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes); db) cultivées sur un lieu de production où aucun signe de la présence de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes) n a été observé lors d inspections ficielles effectuées au moins ttes les trois semaines durant tte la période de production desdits végétaux; dc) les végétaux ont été smis à un traitement approprié visant à garantir l absence de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes) lorsqu ils ont été détenus produits sur un lieu de production où Bemisia tabaci Genn. (populations européennes), a été détecté, ce lieu de production étant déclaré, après la mise en œuvre de procédures appropriées visant à éradiquer Bemisia tabaci Genn. (populations européennes), exempt de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes) sur la base, d une part, d inspections ficielles effectuées au moins une fois par semaine durant les trois semaines précédant le départ du lieu de production et, d autre part, de procédures de surveillance appliquées pendant tte la période susvisée. La dernière de ces inspections hebdomadaires doit être effectuée immédiatement avant le départ susvisé. IRL, P (Alentejo, Açores, Beira Interior, Beira Litoral, Entre Dro e Minho, Madère, Ribatejo e Oeste et Trás-os-Montes), FI, S, UK.
19422 MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 24.3 Végétaux de Begonia L. destinés à la plantation, à l exception des semences, tubercules et cormes, et végétaux de Ficus L. et Hibiscus L., destinés à la plantation, à l exception des semences et de ceux pr lesquels il doit être prvé par l emballage, le stade de développement de la fleur un quelconque autre moyen qu ils sont destinés à la vente à des consommateurs finals qui ne produisent pas de végétaux à titre pressionnel. Sans préjudice des exigences applicables aux végétaux visés au point 45.1 de la partie A, chapitre I er, de l annexe IV, constatation ficielle que : a) les végétaux sont originaires d une zone connue comme exempte de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes), b) aucun signe de la présence de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes) n a été observé sur les végétaux sur le lieu de production lors d inspections ficielles effectuées au moins ttes les trois semaines durant les neuf semaines précédant la commercialisation, c) les végétaux ont été smis à un traitement approprié visant à garantir l absence de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes) lorsqu ils ont été détenus produits sur un lieu de production où Bemisia tabaci Genn. (populations européennes), a été détecté, ce lieu de production étant déclaré, après la mise en œuvre de procédures appropriées visant à éradiquer Bemisia tabaci Genn. (populations européennes), exempt de Bemisia tabaci Genn. (populations européennes) sur la base, d une part, d inspections ficielles effectuées au moins une fois par semaine durant les trois semaines précédant le départ du lieu de production et, d autre part, de procédures de surveillance appliquées pendant tte la période susvisée. La dernière de ces inspections hebdomadaires doit être effectuée immédiatement avant le départ susvisé. IRL, P (Alentejo, Açores, Beira Interior, Beira Litoral, Entre Dro e Minho, Madère, Ribatejo e Oeste et Trás-os-Montes), FI, S, UK» 20. A l annexe IV, partie B, le point 25.1 est supprimé. 21. A l annexe IV, partie B, le point 25.2 est remplacé par le texte suivant : «25. Végétaux de Beta vulgaris L. destinés à la transformation industrielle Constatation ficielle que : a) les végétaux sont transportés de façon à éviter tt risque de propagation du BNYVV et sont destinés à être livrés à des installations dotées d un système agréé d élimination des déchets garantissant l absence de risque de propagation du virus susvisé b) les végétaux ont été produits dans une zone où la présence du BNYVV n est pas connue. DK, F (Bretagne), IRL, P (Açores), FI, S, UK (Irlande du Nord)» 22. A l annexe IV, partie B, le point 26 est remplacé par le texte suivant : «26. Terres et déchets non stérilisés provenant de l utilisation de betteraves (Beta vulgaris L.) Constatation ficielle que les terres et déchets : a) ont été traités afin d éliminer tte contamination par le virus de la rhizomanie (BNYVV) b) sont destinés à être acheminés jusqu à une installation agréée d élimination des déchets en vue de leur destruction c) proviennent de végétaux de Beta vulgaris produits dans une zone où la présence du virus de la rhizomanie n est pas connue. DK, F (Bretagne), IRL, P (Açores), FI, S, UK (Irlande du Nord)»
MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 19423 23. A l annexe IV, partie B, point 30, le texte de la colonne centrale est remplacé par le texte suivant : «a) les machines doivent être nettoyées et exemptes de terre et de débris végétaux lorsqu elles sont introduites sur des lieux de production de betteraves b) les machines doivent provenir d une zone où la présence du virus de la rhizomanie n est pas connue.» 24. A l annexe V, partie A, chapitre I er, point 2.1, le texte suivant est ajté : «et autres végétaux d espèces herbacées, à l exception de ceux de la famille des Gramineae, destinés à la plantation, à l exception des bulbes, cormes, rhizomes, semences et tubercules». 25. A l annexe V, partie A, chapitre II, le point 1.6 est remplacé par le texte suivant : «1.6 Végétaux de Beta vulgaris L. destinés à la transformation industrielle.» 26. A l annexe V, partie A, chapitre II, le point 1.7 est remplacé par le texte suivant : «1.7 Terres et déchets non stérilisés provenant de l utilisation de betteraves (Beta vulgaris L.).» 27. A l annexe V, partie A, chapitre II, le point 2.1 est remplacé par le texte suivant : «2.1 Végétaux de Begonia L., destinés à la plantation, autres que les cormes, semences, tubercules, et végétaux de Euphorbia pulcherrima Willd., Ficus L. et Hibiscus L., destinés à la plantation, autres que les semences.» 28. A l annexe V, partie B, chapitre I er, le point 2 est remplacé par le texte suivant : «Castanea Mill., Dendranthema (DC) Des. Ml., Dianthus L., Gypsophila L., Pelargonium l Herit. ex Ait, Phoenix spp., Populus L., Quercus L., Solidago L. et fleurs cpées d Orchidaceae Conifères (Coniferales), Acer saccharum Marsh., originaire des pays d Amérique du Nord, Prunus L., originaire de pays non européens, Fleurs cpées de Aster spp., Eryngium L., Hypericum L., Lisianthus L., Rosa L. et Trachelium L., originaires de pays non européens, Légumes-feuilles de Apium graveolens L. et Ocimum L..» 29. A l annexe V, partie B, chapitre I er, point 3, premier tiret, le texte suivant est ajté : «Momordica L. et Solanum melongena L.» 30. A l annexe V, partie B, chapitre I er, le point 7 b) est modifié comme suit : «Terre et milieu de culture adhérant associés à des végétaux, constitués en tt en partie de matières visées au point a) constitués en partie de tte matière inorganique solide, destinés à entretenir la vitalité des végétaux originaires : de Chypre, de Malte et de Turquie, du Belarus, d Estonie, de Géorgie, de Lettonie, de Lituanie, de Moldova, de Russie et d Ukraine, de pays non européens autres que l Algérie, l Egypte, Israël, la Libye, le Maroc et la Tunisie». 31. A l annexe V partie B section II, point 1, le texte est remplacé par le texte suivant : «1. Végétaux de Beta vulgaris L. destinés à la transformation industrielle» 32. A l annexe V partie B section II, point 2, le texte est remplacé par le texte suivant : «2. Terres et déchets non stérilisés provenant de l utilisation de betteraves (Beta vulgaris L.)» Vu pr être annexé à l arrêté ministériel du 14 avril 2003. Le Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l Environnement, J. TAVERNIER Bijlage 1. In bijlage I, deel A, rubriek I, onder a), wordt na punt 4 een nieuw punt toegevoegd : «4.1 Anoplophora glabripennis (Motschulsky)» 2. In bijlage I, deel A, rubriek I, onder a), wordt na punt 16 een nieuw punt toegevoegd : «16.1 Naupactus leucoloma Boheman» 3. In bijlage I, deel A, rubriek II, onder a), worden de punten 4, 5 en 6 geschrapt. 4. In bijlage I, deel B, onder a), wordt na punt 3 een nieuw punt toegevoegd : «4. Liriomyza bryoniae (Kaltenbach) IRL en UK (Noord-Ierland)» 5. In bijlage II, deel A, rubriek I, onder c), wordt na punt 1 het volgende punt toegevoegd : «1.1 Anisogramma anomala (Peck) E. Müller Planten van Corylus L., bestemd voor opplant, met uitzondering van zaden, van oorsprong uit Canada en de Verenigde Staten van Amerika» 6. In bijlage II, deel A, rubriek II, onder a), worden na punt 7 de volgende punten toegevoegd : «8.Liriomyza huidobrensis (Blanchard) Snijbloemen, bladgroente van Apium graveolens L. en planten van kruidachtige soorten, bestemd voor opplant, met uitzondering van : bollen, stengelknollen, planten van de familie Gramineae, wortelstokken, zaden
19424 MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 9. Liriomyza trifolii (Burgess) Snijbloemen, bladgroente van Apium graveolens L. en planten van kruidachtige soorten, bestemd voor opplant, met uitzondering van : bollen, stengelknollen, planten van de familie Gramineae, wortelstokken, zaden» 7. In bijlage IV, deel A, rubriek I, onder a), wordt na punt 11.2 een nieuw punt toegevoegd : «11.3 Planten van Corylus L., bestemd voor opplant, met uitzondering van zaden, van oorsprong uit Canada en de Verenigde Staten van Amerika Officiële verklaring dat de planten in een kwekerij verkregen zijn en : a) van oorsprong zijn uit een gebied dat in het land van uitvoer door de ficiële organisatie ter bescherming van planten van dat land overeenkomstig de desbetreffende internationale normen voor fytosanitaire maatregelen vrij is bevonden van Anisogramma anomala (Peck) E. Müller, en dat vermeld is op de in artikel 7 8 van deze richtlijn bedoelde certificaten onder de rubriek «Aanvullende aangifte» b) van oorsprong zijn uit een plaats van productie die in het land van uitvoer door de ficiële organisatie ter bescherming van planten van dat land overeenkomstig de desbetreffende internationale normen voor fytosanitaire maatregelen vrij is bevonden van Anisogramma anomala (Peck) E. Müller, na ficiële controles die in de laatste drie volledige vegetatiecylci op de plaats van productie in de onmiddellijke nabijheid daarvan zijn verricht, en die vermeld is op de in artikel 7 8 van deze richtlijn bedoelde certificaten onder de rubriek «Aanvullende aangifte» en vrij is veklaard van Anisogramma anomala (Peck) E. Müller» 8. In bijlage IV, deel A, rubriek I, worden de punten 32.1, 32.2 en 32.3 vervangen door : «32.1 Planten van kruidachtige soorten, bestemd voor opplant, met uitzondering van : bollen, stengelknollen, planten van de familie Gramineae, wortelstokken zaden, knollen, van oorsprong uit derde landen, met uitzondering van Europese en mediterrane landen, waar, voor zover bekend is, Liriomyza sativae (Blanchard) en Amauromyza maculosa (Malloch) voorkomen Onverminderd de eisen die gelden voor de planten in bijlage IV, deel A, rubriek I (27.1), (27.2), (28) en (29), in voorkomend geval, een ficiële verklaring dat de planten in kwekerijen zijn verkregen en : a) van oorsprong zijn uit een gebied dat in het land van uitvoer door de ficiële organisatie ter bescherming van planten van dat land overeenkomstig de desbetreffende internationale normen voor fytosanitaire maatregelen vrij is bevonden van Liriomyza sativae (Blanchard) en Amauromyza maculosa (Malloch), en dat vermeld is op de in artikel 7 8 van deze richtlijn bedoelde certificaten onder de rubriek «Aanvullende aangifte» b) van oorsprong zijn uit een plaats van productie die door de nationale ficiële organisatie ter bescherming van planten van dat land overeenkomstig de desbetreffende internationale normen voor fytosanitaire maatregelen vrij is bevonden van Liriomyza sativae (Blanchard) en Amauromyza maculosa (Malloch), en die vermeld is op de in artikel 7 8 van deze richtlijn bedoelde certificaten onder de rubriek «Aanvullende aangifte», en bij ficiële controles die in de laatste drie maanden vóór de uitvoer ten minste eens in de maand zijn verricht, vrij is verklaard van Liriomyza sativae (Blanchard) en Amauromyza maculosa (Malloch) c) vlak voor de uitvoer adequaat zijn behandeld tegen Liriomyza sativae (Blanchard) en Amauromyza maculosa (Malloch) en ficieel zijn gecontroleerd en vrij zijn bevonden van Liriomyza sativae (Blanchard) en Amauromyza maculosa (Malloch). Nadere gegevens over de behandeling moeten worden vermeld op de in de artikelen 7 8 van deze richtlijn bedoelde certificaten.
MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 19425 32.2 Snijbloemen van Dendranthema (DC) Des. Ml., Dianthus L., Gypsophila L. en Solidago L., en bladgroenten van Apium graveolens L. en Ocimum L. 32.3 Planten van kruidachtige soorten, bestemd voor opplant, met uitzondering van : bollen, stengelknollen, planten van de familie Gramineae, wortelstokken, zaden, knollen, van oorsprong uit derde landen Officiële verklaring dat de snijbloemen en de bladgroenten : van oorsprong zijn uit een land dat vrij is van Liriomyza sativae (Blanchard) en Amauromyza maculosa (Malloch), vlak vóór de uitvoer zijn gecontroleerd en vrij zijn bevonden van Liriomyza sativae (Blanchard) en Amauromyza maculosa (Malloch). Onverminderd de eisen die gelden voor de planten in bijlage IV, deel A, rubriek I (27.1), (27.2), (28), (29) en (32.1), een ficiële verklaring dat : a) de planten van oorsprong zijn uit een gebied dat bekend staat als zijnde vrij van Liriomyza huidobrensis (Blanchard) en Liriomyza trifolii (Burgess) b) op de plaats van productie bij ficiële controles die in de laatste drie maanden vóór de oogst ten minste eens in de maand zijn verricht, geen tekenen zijn waargenomen die wijzen op aanwezigheid van Liriomyza huidobrensis (Blanchard) en Liriomyza trifolii (Burgess) c) de planten vlak vóór de uitvoer zijn gecontroleerd en vrij zijn bevonden van Liriomyza huidobrensis (Blanchard) en Liriomyza trifolii (Burgess) en adequaat behandeld zijn tegen Liriomyza huidobrensis (Blanchard) en Liriomyza trifolii (Burgess)» 9. In bijlage IV, deel A, rubriek I, punt 34, wordt de tekst in de linkerkolom vervangen door : «Aan planten aanhangende daarbij gevoegde grond en groeimedium, geheel gedeeltelijk bestaande uit grond vaste organische stfen zoals plantendelen, humus met turf schors, vaste anorganische st bestemd om de levenskracht van de planten te handhaven, van oorsprong uit : Cyprus, Malta, Turkije, Wit-Rusland, Estland, Georgië, Letland, Litwen, Moldavië, Rusland, Oekraïne, andere niet-europese landen dan Algerije, Egypte, Israël, Libië, Marokko, Tunesië» 10. In bijlage IV, deel A, rubriek I, worden de punten 36.1 en 36.2 vervangen door : «36.1 Planten, bestemd voor opplant, met uitzondering van : bollen, stengelknollen, wortelstokken, zaden, knollen, van oorsprong uit derde landen. 36.2 Snijbloemen van Orchidaceae, fruit van Momordica L. en Solanum melongena L., van oorsprong uit derde landen Onverminderd de eisen die gelden voor de planten in bijlage IV, deel A, rubriek I (27.1), (27.2), (28), (29), (31), (32.1) en (32.3), een ficiële verklaring dat de planten in kwekerijen zijn verkregen en : a) van oorsprong zijn uit een gebied dat in het land van uitvoer door de ficiële organisatie ter bescherming van planten van dat land overeenkomstig de desbetreffende internationale normen voor fytosanitaire maatregelen vrij is bevonden van Thrips palmi Karny, en dat vermeld is op de in artikel 7 8 van deze richtlijn bedoelde certificaten onder de rubriek «Aanvullende aangifte» b) van oorsprong zijn uit een plaats van productie die in het land van uitvoer door de ficiële organisatie ter bescherming van planten van dat land overeenkomstig de desbetreffende internationale normen voor fytosanitaire maatregelen vrij is bevonden van Thrips palmi Karny, en die vermeld is op de in artikel 7 8 van deze richtlijn bedoelde certificaten onder de rubriek «Aanvullende aangifte», en bij ficiële controles die in de laatste drie maanden vóór de uitvoer ten minste eens in de maand zijn verricht, vrij is verklaard van Thrips palmi Karny c) vlak vóór de uitvoer adequaat zijn behandeld tegen Thrips palmi Karny en ficieel zijn gecontroleerd en vrij zijn bevonden van Thrips palmi Karny. Nadere gegevens over de behandeling moeten worden vermeld op de in de artikelen 7 8 van deze richtlijn bedoelde certificaten Officiële verklaring dat de snijbloemen en de vruchten : van oorsprong zijn uit een land dat vrij is van Thrips palmi Karny, vlak vóór de uitvoer zijn gecontroleerd en vrij zijn bevonden van Thrips palmi Karny» 11. In bijlage IV, deel A, rubriek I, punt 40, wordt de tekst in de rechterkolom vervangen door : «Onverminderd de voorschriften die gelden voor de in bijlage III, deel A, punten (2), (3), (9), (15), (16), (17) en (18), bijlage III, deel B, punt (1), en bijlage IV, deel A, rubriek I, (11.1), (11.2), (11.3), (12), (13.1), (13.2), (14), (15), (17), (18), (19.1), (19.2), (20), (22.1), (22.2), (23.1), (23.2), (24), (33), (36.1), (38.1), (38.2), (39) en (45.1) vermelde planten in voorkomend geval een ficiële verklaring dat de planten in rusttoestand verkeren en bladerloos zijn»
19426 MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 12. In bijlage IV, deel A, rubriek I, wordt punt 45 vervangen door : «45.1 Planten van kruidachtige soorten en planten van Ficus L. en Hibiscus L., bestemd voor opplant, met uitzondering van bollen, stengelknollen, wortelstokken, zaden en knollen, van oorsprong uit niet-europese landen 45.2 Snijbloemen van Aster spp., Eryngium L., Gypsophila L., Hypericum L., Lisianthus L., Rosa L., Solidago L., Trachelium L., en bladgroenten van Ocimum L., van oorsprong uit niet-europese landen Onverminderd de eisen die gelden voor de planten in bijlage IV, deel A, rubriek I, punten (27.1), (27.2), (28), (29), (32.1), (32.3) en (36.1), een ficiële verklaring dat de planten : a) van oorsprong zijn uit een gebied dat in het land van uitvoer door de ficiële organisatie ter bescherming van planten van dat land overeenkomstig de desbetreffende internationale normen voor fytosanitaire maatregelen vrij is bevonden van Bemisia tabaci Genn. (niet-europese populaties), en dat vermeld is op de in artikel 7 8 van deze richtlijn bedoelde certificaten onder de rubriek «Aanvullende aangifte» b) van oorsprong zijn uit een plaats van productie die in het land van uitvoer door de ficiële organisatie ter bescherming van planten van dat land overeenkomstig de desbetreffende internationale normen voor fytosanitaire maatregelen vrij is bevonden van Bemisia tabaci Genn. (niet-europese populaties), en die vermeld is op de in artikel 7 8 van deze richtlijn bedoelde certificaten onder de rubriek «Aanvullende aangifte», en bij ficiële controles die in de laatste negen weken vóór de uitvoer ten minste eens in de drie weken zijn verricht, vrij is verklaard van Bemisia tabaci Genn. (niet-europese populaties) c) in gevallen waarin Bemisia tabaci Genn. (niet-europese populaties) op de plaats van productie is aangetrfen, op deze plaats van productie gehden geteeld zijn en adequaat zijn behandeld om te garanderen dat ze vrij zijn van Bemisia tabaci Genn. (niet-europese populaties) en deze plaats van productie bijgevolg, na passende maatregelen voor de uitroeiing van Bemisia tabaci Genn. (niet- Europese populaties), ook vrij is bevonden van Bemisia tabaci Genn. (niet-europese populaties), zowel bij ficiële controles die gedurende de negen weken vóór de uitvoer wekelijks zijn verricht, als bij bewakingsprocedures gedurende heel die periode. Nadere gegevens over de behandeling moeten worden vermeld op de in de artikelen 7 8 van deze richtlijn bedoelde certificaten. Officiële verklaring dat de snijbloemen en de bladgroenten : van oorsprong zijn uit een land dat vrij is van Bemisia tabaci Genn. (niet-europese populaties) vlak vóór de uitvoer zijn gecontroleerd en vrij zijn bevonden van Bemisia tabaci Genn. (niet-europese populaties)» 13. In bijlage IV, deel A, rubriek I, wordt het vroegere punt 45.1 punt 45.3 14. In bijlage IV, deel A, rubriek I, punt 46, wordt de verwijzing naar bijlage IV, deel A, rubriek I, punt 45.2 en punt 45.3 in de rechterkolom toegevoegd. 15. In bijlage IV, deel A, rubriek I, punt 53 en punt 54, wordt in de linkerkolom na «Pakistan» «Zuid-Afrika» toegevoegd. 16. In bijlage IV, deel A, rubriek II, wordt punt 23 vervangen door : «23. Planten van kruidachtige soorten, bestemd voor opplant, met uitzondering van : bollen, stengelknollen, planten van de familie Gramineae, wortelstokken, zaden, knollen Onverminderd de eisen die gelden voor de planten in bijlage IV, deel A, rubriek II, punten (20), (21.1) (21.2), een ficiële verklaring dat : a) de planten van oorsprong zijn uit een gebied dat bekend staat als zijnde vrij van Liriomyza huidobrensis (Blanchard) en Liriomyza trifolii (Burgess) b) op de plaats van productie bij ficiële controles die in de laatste drie maanden vóór de oogst ten minste eens in de maand zijn verricht, geen tekenen zijn waargenomen die wijzen op aanwezigheid van Liriomyza huidobrensis (Blanchard) en Liriomyza trifolii (Burgess) c) de planten vlak vóór het op de markt brengen zijn gecontroleerd en vrij zijn bevonden van Liriomyza huidobrensis (Blanchard) en Liriomyza trifolii (Burgess) en adequaat behandeld zijn tegen Liriomyza huidobrensis (Blanchard) en Liriomyza trifolii (Burgess)»
MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 19427 17. In bijlage IV, deel B, wordt punt 20.2 vervangen door : «20.2 Knollen van Solanum tuberosum L., andere dan die in bijlage IV, deel B, punt 20.1. a) het gewicht van de zending partij bestaat voor niet meer dan 1 % uit grond, b) de knollen zijn bestemd voor verwerking in bedrijven met ficieel goedgekeurde afvalverwerkingsinstallaties zodat gegarandeerd wordt dat er geen risico op verspreiding van BNYVV bestaat. DK, F (Bretagne), FI, IRL, P (Azoren), S, UK (Noord- Ierland)» 18. In bijlage IV, deel B, wordt punt 22 vervangen door : «22. Planten van Allium porrum L., Apium L., Beta L., andere dan die in bijlage IV, deel B, punt (25), en die welke bestemd zijn voor diervoeder, Brassica napus L., Brassica rapa L., Daucus L., andere dan voor opplant bestemde planten a) het gewicht van de zending partij bestaat voor niet meer dan 1 % uit grond, b) de planten zijn bestemd voor verwerking in bedrijven met ficieel goedgekeurde afvalverwerkingsinstallaties zodat gegarandeerd wordt dat er geen risico op verspreiding van BNYVV bestaat. DK, F (Bretagne), IRL, P (Azoren), FI, S, UK (Noord-Ierland)» 19. In bijlage IV, deel B, wordt punt 24 vervangen door : «24.1 Stekken zonder wortels van Euphorbia pulcherrima Willd., bestemd voor opplant. Onverminderd de eisen die gelden voor de in bijlage IV, deel A, rubriek I, punt (45.1), vermelde planten, in voorkomend geval een ficiële verklaring dat : a) de stekken zonder wortels van oorsprong zijn uit een gebied dat bekend staat als zijnde vrij van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), b) op de plaats van productie bij ficiële controles die in de negen weken voordat de planten in de handel zijn gebracht ten minste eens in de drie weken zijn verricht, geen tekenen zijn waargenomen die wijzen op Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), c) in gevallen waarin Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties) op de plaats van productie is aangetrfen, de stekken en de planten waarvan de stekken afkomstig zijn en die op deze plaats van productie verkregen en gehden geteeld zijn, adequaat zijn behandeld om te garanderen dat ze vrij zijn van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties) en deze plaats van productie bijgevolg, na passende maatregelen voor de uitroeiing van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), vrij is bevonden van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), zowel bij ficiële controles die gedurende de drie weken voordat de planten die plaats van productie hebben verlaten, wekelijks zijn verricht, als bij bewakingsprocedures gedurende heel die periode. De laatste controle van bovenbedoelde wekelijkse controles moet worden verricht vlak voordat de planten worden overgebracht naar een andere plaats. IRL, P (Alentejo, Azoren, Beira Interior, Beira Litoral, Entre Dro e Minho, Madeira, Ribatejo e Oeste en Trás-os-Montes), FI, S, UK
19428 MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 24.2 Planten van Euphorbia pulcherrima Willd., bestemd voor opplant, met uitzondering van : zaden, planten waarvoor uit de verpakking uit de ontwikkeling van de bloem ( het schutblad) op enige andere wijze blijkt dat ze bestemd zijn voor verkoop aan eindverbruikers die zich niet beroepshalve bezighden met de teelt van deze planten, de in 24.1 gespecificeerde planten Onverminderd de eisen die gelden voor de in bijlage IV, deel A, rubriek I, punt (45.1), vermelde planten, in voorkomend geval een ficiële verklaring dat : a) de planten van oorsprong zijn uit een gebied dat bekend staat als zijnde vrij van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), b) op de plaats van productie bij ficiële controles die in de negen weken voordat de planten in de handel zijn gebracht ten minste eens in de drie weken zijn verricht, geen tekenen zijn waargenomen die wijzen op Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), c) in gevallen waarin Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties) op de plaats van productie is aangetrfen, de op de plaats van productie gehden geteelde planten adequaat zijn behandeld om te garanderen dat ze vrij zijn van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties) en deze plaats van productie bijgevolg, na passende maatregelen voor de uitroeiing van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), vrij is bevonden van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), zowel bij ficiële controles die gedurende de drie weken voordat de planten die plaats van productie hebben verlaten, wekelijks zijn verricht, als bij bewakingsprocedures gedurende heel die periode. De laatste controle van bovenbedoelde wekelijkse controles moet worden verricht vlak voordat de planten worden overgebracht naar een andere plaats, en d) kan worden aangetoond dat de planten afkomstig zijn van stekken die : da) van oorsprong zijn uit een gebied dat bekend staat als zijnde vrij van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), db) geteeld zijn op een plaats van productie waar bij ficiële controles die tijdens de hele teeltperiode van deze planten ten minste eens in de drie weken zijn verricht, geen tekenen zijn waargenomen die wijzen op de aanwezigheid van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), dc) in gevallen waarin Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties) op de plaats van productie is aangetrfen, verkregen zijn van op de plaats van productie gehden geteelde planten die adequaat zijn behandeld om te garanderen dat ze vrij zijn van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties) en deze plaats van productie bijgevolg, na passende maatregelen voor de uitroeiing van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), vrij is bevonden van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), zowel bij ficiële controles die gedurende de drie weken voordat de planten die plaats van productie hebben verlaten, wekelijks zijn verricht, als bij bewakingsprocedures gedurende heel die periode. De laatste controle van bovenbedoelde wekelijkse controles moet worden verricht vlak voordat de planten worden overgebracht naar een andere plaats. IRL, P (Alentejo, Azoren, Beira Interior, Beira Litoral, Entre Dro e Minho, Madeira, Ribatejo e Oeste en Trás-os-Montes), FI, S, UK
MONITEUR BELGE 16.04.2003 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 19429 24.3 Planten van Begonia L., bestemd voor opplant, met uitzondering van zaden, knollen en stengelknollen, en planten van Ficus L. en Hibiscus L., bestemd voor opplant, met uitzondering van zaden en planten waarvoor uit hun verpakking uit de ontwikkeling van de bloem op enige andere wijze blijkt dat ze bestemd zijn voor verkoop aan eindverbruikers die zich niet beroepshalve bezighden met de teelt van planten Onverminderd de eisen die gelden voor de in bijlage IV, deel A, rubriek I, punt (45.1), vermelde planten, in voorkomend geval een ficiële verklaring dat : a) de planten van oorsprong zijn uit een gebied dat bekend staat als zijnde vrij van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), b) op de plaats van productie bij ficiële controles die in de negen weken voordat de planten in de handel zijn gebracht ten minste eens in de drie weken zijn verricht, geen tekenen zijn waargenomen die wijzen op Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), c) in gevallen waarin Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties) op de plaats van productie is aangetrfen, de op de plaats van productie gehden geteelde planten adequaat zijn behandeld om te garanderen dat ze vrij zijn van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties) en deze plaats van productie bijgevolg, na passende maatregelen voor de uitroeiing van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), vrij is bevonden van Bemisia tabaci Genn. (Europese populaties), zowel bij ficiële controles die gedurende de drie weken voordat de planten die plaats van productie hebben verlaten, wekelijks zijn verricht, als bij bewakingsprocedures gedurende heel die periode. De laatste controle van bovenbedoelde wekelijkse controles moet worden verricht vlak voordat de planten worden overgebracht naar een andere plaats. IRL, P (Alentejo, Azoren, Beira Interior, Beira Litoral, Entre Dro e Minho, Madeira, Ribatejo e Oeste en Trás-os-Montes), FI, S, UK» 20. In bijlage IV, deel B, wordt punt 25.1 geschrapt. 21. In bijlage IV, deel B, wordt punt 25.2 vervangen door : «25. Planten van Beta vulgaris L., bestemd voor industriële verwerking Officiële verklaring dat : a) bij het vervoer van de planten ervoor is gezorgd dat er geen gevaar bestaat voor verspreiding van BNYVV, en dat de planten zullen worden geleverd aan een verwerkend bedrijf met ficieel goedgekeurde afvalverwerkingsinstallaties zodat elk risico op verspreiding van BNYVV wordt uitgesloten, b) de planten geteeld zijn in een gebied waarvan bekend is dat BNYVV er niet voorkomt. DK, F (Bretagne), IRL, P (Azoren), FI, S, UK (Noord-Ierland)» 22. In bijlage IV, deel B, wordt punt 26 vervangen door : «26. Grond van bieten en nietgesteriliseerd afval van bieten (Beta vulgaris L.) Officiële verklaring dat de grond en het afval : a) behandeld is om elke besmetting met BNYVV uit te sluiten, b) bestemd is om te worden vervoerd om op een ficieel erkende manier te worden verwijderd, c) afkomstig is van planten van Beta vulgaris die geteeld zijn in een gebied waarvan bekend is dat BNYVV er niet voorkomt. DK, F (Bretagne), IRL, P (Azoren), FI, S, UK (Noord-Ierland)»