Bulletin des Adjudications. Bulletin der Aanbestedingen. Bulletin Nr Van 19 juni Bulletin No Du 19 juin 2015

Transcriptie

1 Bulletin der Aanbestedingen Publicaties van de Federale Dienst e-procurement FOD P&O - Wetstraat, 51 - B-1040 Brussel e.proc@publicprocurement.be Bulletin des Adjudications Publications du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi - B-1040 Bruxelles e.proc@publicprocurement.be Bulletin Nr Van 19 juni 2015 Bulletin No Du 19 juin 2015

2 Bulletin der Aanbestedingen Bulletin des Adjudications (nl) (nl) (nl) (nl) Le préposé / Le préposé De verantwoordelijke voor de dienst e-procurement / Le chef du service e-procurement Het bulletin met Nr en datum 19 juni 2015, telt 78 publicatie berichten op 468 pagina's en werd vrijgegeven op site e-notification op 19 juni Le bulletin numéroté et date du 19 juin 2015, contient 78 notices de publication sur 468 pages et a été rendu consultable sur le site e-notification en date du 19 juin De gepubliceerde publicatie berichten hebben de volgende referenties Les notices publiées ont les références suivantes (fr) (nl) (nl-fr) (nl) (nl) (nl-fr) (nl) (nl) (nl-fr) (fr) (nl) (fr) (nl) (fr) (fr) (fr) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl-fr) (nl) (fr) (fr) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl-fr) (nl-fr) (fr) (fr) (fr) (fr) (fr) (nl) (fr) (fr) (fr) (fr) (fr) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (nl) (fr) (fr) (fr) (fr) (fr) (fr) (fr)

3 1/ 12 BE001 19/06/ Numéro BDA: Formulaire standard 2 - FR Construction d'une extension du département paramédical (Montignies-sur-Sambre) 2/ 12 BE001 19/06/ Numéro BDA: Formulaire standard 2 - FR Construction d'une extension du département paramédical (Montignies-sur-Sambre) SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles e.proc@publicprocurement.be I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT AVIS DE MARCHÉ Nom officiel: Haute Ecole Louvain en Hainaut asbl Code d'identification national: Adresse postale: Chaussée de Binche, 159 Localité/Ville: Mons Code postal: 7000 Pays: Belgique Point(s) de contact: Henry Pascal Téléphone: À l attention de: Courrier électronique ( ): marches.publics@helha.be Fax: Agence/office régional(e) ou local(e) ASBL I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE (dans le cas d'un avis publié par un pouvoir adjudicateur) Services généraux des administrations publiques Défense Ordre et sécurité publics Environnement Affaires économiques et financières Santé Logement et équipements collectifs Protection sociale Loisirs, culture et religion Éducation Autre: (veuillez préciser) Enseignement supérieur I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui non (si oui, des informations supplémentaires sur ces pouvoirs adjudicateurs peuvent être fournies à l'annexe A) Adresse(s) internet (le cas échéant) Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL): Adresse du profil d acheteur (URL): Accès électronique à l'information (URL): Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL): Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès du ou des points de contact susmentionnés Autre: (compléter l annexe A.I) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus auprès du ou des points de contact susmentionnés Autre: (compléter l'annexe A.II) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées auprès du ou des points de contact susmentionnés Autre: (compléter l'annexe A.III) I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR (dans le cas d'un avis publié par un pouvoir adjudicateur) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Autorité régionale ou locale Organisme de droit public Institution/agence européenne ou organisation internationale Autre: (veuillez préciser) BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 1/468

4 3/ 12 BE001 19/06/ Numéro BDA: Formulaire standard 2 - FR Construction d'une extension du département paramédical (Montignies-sur-Sambre) 4/ 12 BE001 19/06/ Numéro BDA: Formulaire standard 2 - FR Construction d'une extension du département paramédical (Montignies-sur-Sambre) SECTION II: OBJET DU MARCHÉ II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Construction d'une extension du département paramédical (Montignies-sur-Sambre) II.1.5) Description succincte du marché ou de l achat/des achats Construction d'une extension du département paramédical (site de Montignies-sur-Sambre) ; tous les travaux de construction de l'extension, ainsi que ceux de transformation du rez-de-chaussée et du sous-sol du bâtiment existant : stabilité, gros-œuvre fermé, parachèvements et techniques spéciales II.1.2) Type de marché et lieu d exécution, de livraison ou de prestation (Ne choisir qu une seule catégorie travaux, fournitures ou services correspondant le plus à l'objet spécifique de votre marché ou de vos achats) Travaux Fournitures Services Exécution Conception et exécution Exécution, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux exigences spécifiées par le pouvoir adjudicateur Achat Crédit-bail Location Location-vente Plusieurs de ces formes Catégorie de services nº: Voir l'annexe C1 pour les catégories de services Lieu principal d exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Code NUTS: BE322 II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne un marché public L'avis concerne la mise en place d'un système d'acquisition dynamique (SAD) L avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l accord-cadre (le cas échéant) Accord-cadre avec plusieurs opérateurs Nombre ou (le cas échéant)nombre maximal de participants à l accord-cadre envisagé Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l accord-cadre Durée en années: ou en mois: Justification d un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l ensemble de la durée de l accord-cadre (le cas échéant, en chiffres uniquement) Valeur estimée hors TVA: Monnaie: ou fourchette: entre et Monnaie: Fréquence et valeur des marchés à attribuer: (si elles sont connues) BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 2/468

5 5/ 12 BE001 19/06/ Numéro BDA: Formulaire standard 2 - FR Construction d'une extension du département paramédical (Montignies-sur-Sambre) 6/ 12 BE001 19/06/ Numéro BDA: Formulaire standard 2 - FR Construction d'une extension du département paramédical (Montignies-sur-Sambre) II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) Descripteur principal Descripteur supplémentaire (le cas échéant) Objet principal II.1.7) Marché couvert par l accord sur les marchés publics (AMP) oui non II.1.8) Division en lots (pour fournir des précisions concernant les lots, utiliser l annexe B autant de fois qu il y a de lots) oui non Dans l affirmative, les offres doivent être soumises pour (ne cocher qu une seule case): un seul lot un ou plusieurs lots tous les lots II.1.9) Des variantes seront prises en considération oui non II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ II.2.1) Quantité ou étendue globale (y compris, le cas échéant, tous les lots et toutes les options) (le cas échéant, en chiffres uniquement)valeur hors TVA: Monnaie: EUR ou fourchette: entre et Monnaie: II.2.2) Information sur les options (le cas échéant) Options oui non (si oui) description de ces options: (si elles sont connues) calendrier prévisionnel de l exercice de ces options: en mois: ou en jours: (à compter de la date d attribution du marché) II.2.3) Reconduction (le cas échéant) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction oui non Nombre de reconductions éventuelles: (si elles sont connues) ou fourchette: entre et (si elles sont connues) dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: en mois: ou en jours: (à compter de la date d attribution du marché) II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D EXÉCUTION SECTION III: RENSEIGNEMENTS D ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés (le cas échéant) 5 % du montant du marché (art 25 à 33 AR 14 janvier 2013) III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Paiement suivant états d'avancement mensuels - art 66 et 95 AR 14 janvier voir C.S.C. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) III.1.4) L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières (le cas échéant) oui non Dans l affirmative, description de ces conditions III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: * attestation ONSS * attestation SPF Finances * déclaration chiffre d'affaires III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: * Certifications QSE et VCA * Liste des sous-traitants III.2.4) Marchés réservés (le cas échéant) Le marché est réservé à des ateliers protégés Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) (le cas échéant): Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) (le cas échéant): * Classe: Classe 8 : plus de EUR, Catégorie: D1 * 3 références pour des travaux comparables - voir cahier des charges Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d emplois protégés Durée en mois: ou en jours: (à compter de la date d attribution du marché) ou Début (jj/mm/aaaa) Fin (jj/mm/aaaa) BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 3/468

6 7/ 12 BE001 19/06/ Numéro BDA: Formulaire standard 2 - FR Construction d'une extension du département paramédical (Montignies-sur-Sambre) 8/ 12 BE001 19/06/ Numéro BDA: Formulaire standard 2 - FR Construction d'une extension du département paramédical (Montignies-sur-Sambre) SECTION IV: PROCÉDURE IV.2) CRITÈRES D ATTRIBUTION IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure Ouverte Restreinte Restreinte accélérée Négociée Négociée accélérée Dialogue compétitif Justification du choix de la procédure accélérée: Des candidats ont déjà été sélectionnés oui non Dans l affirmative, indiquer les noms et adresses des opérateurs économiques déjà sélectionnés à la section VI.3) Autres informations Justification du choix de la procédure accélérée: IV.2.1) Critères d attribution [cocher la ou les case(s) concernée(s)] ou Prix le plus bas Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (les critères d attribution doivent être indiqués avec leur pondération ou par ordre de priorité décroissante lorsque la pondération n est pas possible pour des raisons démontrables) des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif Critères Pondération Critères Pondération 1. Prix Délais et modalités d'exécution Qualité de la méthodologie des travaux 4. Qualité et pertinence des mesures pour limiter les nuisances IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée oui non Dans l affirmative, renseignements complémentaires sur l enchère électronique (le cas échéant) IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur (le cas échéant) HELHA F02_0 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché oui non Dans l affirmative, Avis de préinformation Avis sur un profil d acheteur Numéro d avis au JO: du (jj/mm/aaaa) Autres publications antérieures (le cas échéant) IV.3.3) Conditions d obtention du cahier des charges et des documents complémentaires (sauf dans le cas d un SAD) ou du document descriptif (dans le cas d un dialogue compétitif) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents Date 06/08/2015 (jj/mm/aaaa) Heure 14:00 Documents payants oui non Dans l affirmative, prix (en chiffres uniquement): Conditions et mode de paiement: Monnaie: BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 4/468

7 9/ 12 BE001 19/06/ Numéro BDA: Formulaire standard 2 - FR Construction d'une extension du département paramédical (Montignies-sur-Sambre) 10/ 12 BE001 19/06/ Numéro BDA: Formulaire standard 2 - FR Construction d'une extension du département paramédical (Montignies-sur-Sambre) IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date 13/08/2015 (jj/mm/aaaa) Heure 14:00 IV.3.6) LANGUE(S) POUVANT ÊTRE UTILISÉE(S) DANS L OFFRE OU LA DEMANDE DE PARTICIPATION Toutes les langues officielles de l'ue Langue(s) officielle(s) de l'ue ES CS DA DE ET EL EN FR IT LV LT HU MT NL PL PT SK SL FI SV Autre: IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre (procédure ouverte) Jusqu au: ou Durée en mois: (jj/mm/aaaa) IV.3.8) Modalités d ouverture des offres Date 13/08/2015 (jj/mm/aaaa) Heure 14:00 Lieu (le cas échéant): HELHa - Rue de Bruxelles, FLEURUS ou en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres) Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres (le cas échéant) oui non soumissionnaires SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI.1) IL S AGIT D UN MARCHÉ PÉRIODIQUE (le cas échéant) oui non Dans l affirmative, calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES oui non Dans l affirmative, référence du ou des projet(s) et/ou programme(s): VI.3) AUTRES INFORMATIONS (le cas échéant) Modalités particulières pour la remise d'un accusé de réception lors du dépôt de l'offre durant la période de fermeture des bureaux - voir cahier des charges VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Conseil d'etat Adresse postale: Rue de la Science, 33 Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1040 Pays: Belgique Téléphone: Courrier électronique ( ): Adresse internet (URL): Fax: Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Nom officiel: Adresse postale: Localité/Ville: Pays: Courrier électronique ( ): Adresse internet (URL): Code postal: Téléphone: Fax: VI.4.2) Introduction des recours (veuillez remplir la rubrique VI.4.2 ou, au besoin, la rubrique VI.4.3) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 5/468

8 11/ 12 BE001 19/06/ Numéro BDA: Formulaire standard 2 - FR Construction d'une extension du département paramédical (Montignies-sur-Sambre) 12/ 12 BE001 19/06/ Numéro BDA: Formulaire standard 2 - FR Construction d'une extension du département paramédical (Montignies-sur-Sambre) VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Nom officiel: Haute Ecole Louvain en Hainaut asbl Adresse postale: Rue de Bruxelles 101 Localité/Ville: FLEURUS Code postal: 6220 Pays: Belgique Téléphone: Courrier électronique ( ): Adresse internet (URL): marches.publics@helha.be Fax: VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19/06/2015 (jj/mm/aaaa) ANNEXE A ADRESSES SUPPLÉMENTAIRES ET POINTS DE CONTACT I) ADRESSES ET POINTS DE CONTACTS AUPRÈS DESQUELS DES RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES PEUVENT ÊTRE OBTENUS Nom officiel: BDAR Architects Code d'identification national: Adresse postale: Rue Paul-Emile Janson, 34 Ville: BRUXELLES Code postal: 1050 Pays: Belgique Point(s) de contact: Téléphone: À l'attention de: Carlos FLORIN c.florin@bdar.be Fax: Adresse internet (URL): II) ADRESSES ET POINTS DE CONTACT AUPRÈS DESQUELS LE CAHIER DES CHARGES ET LES DOCUMENTS COMPLÉMENTAIRES PEUVENT ÊTRE OBTENUS Nom officiel: BDAR Architects Code d'identification national: Adresse postale: Rue Paul-Emile Janson, 34 Ville: BRUXELLES Code postal: 1050 Pays: Belgique Point(s) de contact: Téléphone: À l'attention de: Carlos FLORIN c.florin@bdar.be Fax: Adresse internet (URL): III) ADRESSES ET POINTS DE CONTACT AUXQUELS LES OFFRES/DEMANDES DE PARTICIPATION DOIVENT ÊTRE ENVOYÉES Nom officiel: Haute Ecole Louvain en Hainaut asbl Code d'identification national: Adresse postale: Rue de Bruxelles 101 Ville: FLEURUS Code postal: 6220 Pays: Belgique Point(s) de contact: Service Marchés publics Téléphone: À l'attention de: Pascal HENRY marches.publics@helha.be Fax: Adresse internet (URL): BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 6/468

9 1/ 13 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 3 - NL NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN 2/ 13 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 3 - NL NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN Bulletin der Aanbestedingen Publicatieblad van de Federale Dienst e-procurement FOD P&O Wetstraat, 51 B-1040 Brussel e.proc@publicprocurement.be De aanbestedende dienst koopt aan namens andere aanbestedende diensten: (Zo ja, dan kunnen nadere inlichtingen over die aanbestedende diensten in bijlage A worden verstrekt) AANKONDIGING VAN EEN GEGUNDE OPDRACHT AFDELING I: AANBESTEDENDE DIENST I.1) NAAM, ADRESSEN EN CONTACTPUNT(EN) Officiële benaming: BELGOPROCESS NV Nationale identificatie: Postadres: Gravenstraat 73 Plaats: Dessel Postcode: 2480 Land: België Contactpunt(en): Mevrouw Tina Caeyers Tel T.a.v.: tina.caeyers@belgoprocess.be Fax Internetadres(sen) (indien van toepassing) Adres van de aanbestedende dienst (URL): Adres van het kopersprofiel (URL): Elektronische toegang tot informatie (URL): Elektronische indiening van inschrijvingen en verzoeken tot deelneming (URL): I.2) SOORT AANBESTEDENDE DIENST (in geval van een door de aanbestedende dienst bekendgemaakte aankondiging) Ministerie of andere nationale of federale instantie, met regionale of plaatselijke onderverdelingen ervan Nationaal of federaal agentschap/bureau Regionale of plaatselijke instantie Regionaal of plaatselijk agentschap/bureau Publiekrechtelijke instelling Europese instelling/europees agentschap of internationale organisatie Andere: (specificeren) Vennootschap van privaatrecht I.3) HOOFDACTIVITEIT (in geval van een door de aanbestedende dienst bekendgemaakte aankondiging) Algemene overheidsdiensten Defensie Openbare orde en veiligheid Milieu Economische en financiële zaken Gezondheid Huisvesting en gemeenschappelijke voorzieningen Sociale bescherming Recreatie, cultuur en godsdienst Onderwijs Andere: (specificeren) Niet gespecifieerd I.4) GUNNING VAN DE OPDRACHT NAMENS ANDERE AANBESTEDENDE DIENSTEN BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 7/468

10 3/ 13 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 3 - NL NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN 4/ 13 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 3 - NL NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN AFDELING II: VOORWERP VAN DE OPDRACHT II.1) BESCHRIJVING II.1.1) Door de aanbestedende dienst aan de opdracht gegeven benaming NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN II.1.2) Type opdracht en plaats van uitvoering van de werken, levering van de goederen of verlening van de diensten (Kies slechts één categorie werken, leveringen of diensten die het best overeenkomt met het voorwerp van uw opdracht of aankoop/aankopen) II.2) TOTALE DEFINITIEVE WAARDE VAN DE OPDRACHT/OPDRACHTEN II.2.1) Totale definitieve waarde van de opdracht/opdrachten (Alleen de totale definitieve waarde opgeven van alle opdrachten, percelen en opties; voor inlichtingen over afzonderlijke opdrachten afdeling V. Gunning van de opdracht invullen) Zonder btw Met btw Btw-tarief (%) Waarde Munt EUR tegen of Laagste offerte _ / hoogste offerte _ meegerekend Munt tegen Werken Leveringen Diensten Uitvoering Ontwerp en uitvoering Uitvoering ongeacht met welke middelen in overeenstemming met de door de aanbestedende diensten opgegeven vereisten Aankoop Leasing Huur Huurkoop Een combinatie daarvan Dienstencategorie nr: 27 Zie voor de dienstencategorieën bijlage C1 Stemt u, in het geval van opdrachten voor de dienstencategorieën 17 tot en met 27 (zie bijlage C1) in met de publicatie van deze aankondiging? Belangrijkste plaats van uitvoering van de werken, levering van de goederen of verlening van de diensten: BELGOPROCESS NV, Gravenstraat 73 te 2480 Dessel NUTS-code: BE213 II.1.3) Inlichtingen over de raamovereenkomst of het dynamisch aankoopsysteem (DAS) De aankondiging betreft de opstelling van een raamovereenkomst De aankondiging betreft een opdracht (opdrachten) gebaseerd op een dynamisch aankoopsysteem (DAS) II.1.4) Korte beschrijving van de opdracht of de aankoop/aankopen De opdracht omvat het transporteren, wassen en controleren van mogelijk radioactief besmet wasgoed. Het transport omvat het wekelijks ophalen, terugbrengen en verdelen van het gewassen wasgoed op diverse locaties op de site. Het wasgoed bestaat uit katoenen overalls, labojassen en kappen, sokken en overschoenen die door de personeelsleden worden gedragen in de gecontroleerde zone. Deze kledij wordt meestal gedragen onder beschermende interventiepakken en kan tijdens de werkzaamheden in de gecontroleerde zone besmet worden met alfa-, bèta en gamma stralers. De hoeveelheid te behandelen wasgoed wordt geraamd op kg per jaar. Na het wasproces wordt het behandelde wasgoed gedroogd en gecontroleerd op aanwezigheid van eventuele radioactieve restbesmetting. De toegelaten restbesmetting na het wassen mag maximaal volgende besmettingswaarden vertonen: in alfa < 0.04 Bq/cm²; in beta-gamma < 0.4 Bq/cm². Een kleine fractie van het wasgoed dient mogelijk ook gestreken te worden. Na het wasproces dient het wasgoed gesorteerd (per locatie en per type) en verpakt te worden. II.1.5) CPV-classificatie (Gemeenschappelijke woordenlijst overheidsopdrachten) Hoofdcategorieën Hoofdopdracht Subcategorieën (indien van toepassing) II.1.6) Opdracht valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA) BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 8/468

11 5/ 13 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 3 - NL NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN 6/ 13 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 3 - NL NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN AFDELING IV: PROCEDURE IV.1) TYPE PROCEDURE IV.1.1) Type procedure Openbaar Niet-openbaar Versneld niet-openbaar Concurrentiegerichte dialoog Onderhandelingsprocedure met een oproep tot mededinging Versnelde onderhandelingsprocedure Onderhandelingsprocedure zonder een oproep tot mededinging Gunning van een opdracht zonder voorafgaande bekendmaking van een aankondiging van de opdracht in het Publicatieblad van de Europese Unie (in de gevallen vermeld in afdeling 2 van bijlage D1) Motivering voor de gunning van de opdracht zonder voorafgaande bekendmaking van een aankondiging van de opdracht in het Publicatieblad van de Europese Unie (PBEU): Bijlage D1 invullen IV.3) ADMINISTRATIEVE INLICHTINGEN IV.3.1) Referentienummer van het dossier bij de aanbestedende dienst (indien van toepassing) TICA/RWT/WAS/2014 IV.3.2) Eerdere aankondigingen betreffende dezelfde opdracht Zo ja, (de desbetreffende vakjes invullen): Vooraankondiging of Aankondiging via een kopersprofiel Nummer van de aankondiging in het PB: van (dd/mm/jjjj) Aankondiging van een opdracht of Vereenvoudigde aankondiging van een opdracht (DAS) Nummer van de aankondiging in het PB: 2014/S van 23/12/2014 (dd/mm/jjjj) Aankondiging in geval van vrijwillige transparantie vooraf (indien van toepassing) Andere eerdere aankondigingen (indien van toepassing) IV.2) GUNNINGSCRITERIA IV.2.1) Gunningscriteria (het/de desbetreffende vakje(s) aankruisen) Laagste prijs OF Economisch meest voordelige inschrijving, gelet op Criteria Weging Criteria Weging 1. Prijs * Kwaliteit Kwaliteit dossier Kwaliteit presentatie IV.2.2) Er is gebruikgemaakt van een elektronische veiling BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 9/468

12 7/ 13 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 3 - NL NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN 8/ 13 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 3 - NL NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN AFDELING V: GUNNING VAN EEN OPDRACHT (1) OPDRACHT NR: 1 PERCEEL NR: TITEL: NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN V.1) DATUM VAN GUNNING VAN DE OPDRACHT: 16/6/2015 (dd/mm/jjjj) V.2) INFORMATIE OVER INSCHRIJVINGEN Aantal ontvangen inschrijvingen: 1 V.3) NAAM EN ADRES VAN DE ONDERNEMER AAN WIE DE OPDRACHT IS GEGUND Officiële benaming: UniTech Services B.V. Postadres: DE MARS 11 Plaats: COEVORDEN Postcode: 7742 PT Land: Nederland Tel bschmitt@unitecheu.com Fax Internetadres (URL): V.4) INLICHTINGEN OVER DE WAARDE VAN DE OPDRACHT Aanvankelijke geraamde totale waarde van de opdracht (indien van toepassing) Zonder btw Met btw Btw-tarief (%) Waarde Munt tegen Totale definitieve waarde van de opdracht Waarde of Laagste offerte _ / hoogste offerte _ meegerekend Munt EUR tegen Munt tegen In geval van jaarlijkse of maandelijkse waarde aangeven: aantal jaar of aantal maanden AFDELING VI: AANVULLENDE INLICHTINGEN VI.1) DE OPDRACHT HOUDT VERBAND MET EEN PROJECT EN/OF EEN PROGRAMMA DAT MET MIDDELEN VAN DE GEMEENSCHAP WORDT GEFINANCIERD ja neen VI.2) NADERE INLICHTINGEN (indien van toepassing) VI.3) BEROEPSPROCEDURES VI.3.1) Voor beroepsprocedures bevoegde instantie Officiële benaming: Postadres: Plaats: Land: Internetadres (URL): Voor bemiddelingsprocedures bevoegde instantie (indien van toepassing) Officiële benaming: Postadres: Plaats: Land: Internetadres (URL): Postcode: Tel. Fax Postcode: VI.3.2) Instellen van beroep (rubriek VI.3.2 invullen OF, indien nodig, rubriek VI.3.3) Precieze aanduiding van de termijn(en) voor het instellen van een beroep: Tel. Fax V.5) DE OPDRACHT WORDT WAARSCHIJNLIJK UITBESTEED ja neen Zo ja, waarde of deel van de opdracht dat waarschijnlijk aan derden wordt uitbesteed : Waarde zonder btw: Munt Deel: % Niet bekend Korte beschrijving van de waarde/het deel van de opdracht dat wordt uitbesteed (indien bekend) BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 10/468

13 9/ 13 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 3 - NL NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN 10/ 13 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 3 - NL NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN VI.3.3) Dienst waar inlichtingen over de beroepsprocedures kunnen worden verkregen Officiële benaming: Postadres: Plaats: Postcode: Land: Tel. Fax Internetadres (URL): VI.4) DATUM VAN VERZENDING VAN DEZE AANKONDIGING: 19/6/2015 BIJLAGE C IN AFDELING II: VOORWERP VAN DE OPDRACHT, BEDOELDE DIENSTENCATEGORIEËN Categorie nr. [1] Voorwerp 1 Onderhouds- en reparatiediensten 2 Diensten voor vervoer te land [2],met inbegrip van diensten voor vervoer per pantserwagen en koeriersdiensten, postvervoer uitgezonderd 3 Diensten voor luchtvervoer van passagiers en vracht, met uitzondering van postvervoer 4 Postvervoer te land [3] en door de lucht 5 Telecommunicatiediensten 6 Financiële diensten: a) Verzekeringsdiensten b) Bankverrichtingen en diensten in verband met beleggingen [4] 7 Computer- en aanverwante diensten 8 Diensten voor onderzoek en technologische ontwikkeling [5] 9 Diensten van accountants, controle en boekhouding 10 Diensten voor marktonderzoek en peiling van de openbare mening 11 Diensten voor bedrijfsadvisering [6] en aanverwante diensten 12 Bouwkundige diensten; technische en geïntegreerde technische diensten; diensten van stedenbouw en landschapsarchitectuur; diensten voor aanverwante technische en wetenschappelijke advisering; diensten voor het uitvoeren van technische proeven en analyses 13 Advertentie- en reclamediensten 14 Diensten voor het schoonmaken van gebouwen en het beheer van onroerende goederen 15 Uitgeverij- en drukkerijdiensten, in eigen beheer of op contractbasis 16 Riolering en vuilnisophaaldiensten; afvalverwerking en aanverwante diensten Category No [7] Voorwerp 17 Hotel- en restauratiediensten 18 Spoorwegvervoerdiensten 19 Vervoerdiensten over het water 20 Diensten voor ondersteunend en hulpvervoer 21 Rechtskundige diensten 22 Diensten voor plaatsing van personeel en personeelsverschaffing [8] 23 Opsporings- en bewakingsdiensten, uitgezonderd vervoer per pantserwagen 24 Diensten voor onderwijs en beroepsonderwijs 25 Gezondheidszorg en maatschappelijke dienstverlening 26 Diensten voor cultuur, sport en recreatie [9] 27 Andere diensten [8 9] BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 11/468

14 11/ 13 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 3 - NL NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN 12/ 13 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 3 - NL NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN 1. Dienstencategorieën zoals bedoeld in artikel 1, lid 2, onder d), bijlage IIA van Richtlijn 2004/18/EG. 2. Met uitzondering van de spoorwegdiensten, die vallen onder categorie Met uitzondering van de spoorwegdiensten, die vallen onder categorie Behalve financiële diensten betreffende de uitgifte, de aankoop, de verkoop en de overdracht van effecten of andere financiële instrumenten, en door de centrale banken verleende diensten. Eveneens uitgesloten: diensten betreffende de verwerving of huur, ongeacht de financiële procedure ervan, van grond, bestaande gebouwen of andere onroerende zaken of betreffende de rechten hierop; overeenkomsten betreffende financiële diensten die voorafgaand aan, gelijktijdig met of als vervolg op het koop- of huurcontract worden gesloten, vallen echter, ongeacht hun vorm, onder deze richtlijn. 5. Behalve diensten voor onderzoek en ontwikkeling, met uitzondering van die waarvan de resultaten in hun geheel aan de aanbestedende dienst toekomen voor gebruik ervan in de uitoefening van zijn eigen werkzaamheden, mits de dienstverlening volledig door de aanbestedende dienst wordt beloond. 6. Behalve diensten voor arbitrage en bemiddeling. 7. Dienstencategorieën als bedoeld in artikel 1, lid 2, onder d), en bijlage IIB van Richtlijn 2004/18/EG. 8. Behalve arbeidsovereenkomsten. 9. Met uitzondering van overeenkomsten voor de aankoop, ontwikkeling, productie of coproductie van programmamateriaal door radio-omroeporganisaties en overeenkomsten betreffende zendtijd. BIJLAGE D1 ALGEMENE AANBESTEDING Motivering voor de gunning van de opdracht zonder voorafgaande bekendmaking van een aankondiging van de opdracht in het Publicatieblad van de Europese Unie (PBEU) Richtlijn 2004/18/EG Gelieve hieronder een motivering te geven voor de gunning van de opdracht zonder voorafgaande bekendmaking van een aankondiging van de opdracht in het Publicatieblad van de Europese Unie. De motivering moet in overeenstemming zijn met de desbetreffende artikelen in Richtlijn 2004/18/EG. (Overeenkomstig Richtlijn 89/665/EEG inzake rechtsmiddelen, kan de termijn voor het instellen van een beroepsprocedure waarnaar in artikel 2 septies, lid 1, onder a), eerste streepje, van deze richtlijn wordt verwezen, worden verkort op voorwaarde dat de aankondiging ook de rechtvaardiging bevat van de beslissing van de aanbestedende dienst om de opdracht te gunnen zonder voorafgaande bekendmaking van een aankondiging van de opdracht in het Publicatieblad van de Europese Unie. Om van deze verkorte termijn te kunnen gebruikmaken, het/de desbetreffende vakje(s) aankruisen en de vereiste aanvullende inlichtingen verstrekken.) 1) Motivering voor de keuze van de onderhandelingsprocedure zonder voorafgaande bekendmaking van een aankondiging van de opdracht in het PBEU in overeenstemming met artikel 31 van Richtlijn 2004/18/EG Geen of geen geschikte inschrijvingen in het kader van een: openbare procedure, niet-openbare procedure. De desbetreffende producten worden uitsluitend vervaardigd ten behoeve van onderzoek, proefneming, studie of ontwikkeling overeenkomstig de in de richtlijn vermelde voorwaarden. (alleen voor leveringen) De werken/goederen/diensten kunnen alleen worden uitgevoerd/geleverd/verleend door een specifieke inschrijver om: technische redenen, artistieke redenen, in verband met de bescherming van uitsluitende rechten. In gevallen waarin dringende spoed vereist is ten gevolge van gebeurtenissen die door de aanbestedende dienst niet konden worden voorzien, in overeenstemming met de daarvoor geldende bepalingen van de richtlijn. Aanvullende werken/leveringen/diensten worden besteld volgens de in de richtlijn vermelde strikte voorwaarden. Nieuwe werken/diensten die een herhaling zijn van bestaande werken/diensten en die zijn besteld volgens de in de richtlijn vermelde strikte voorwaarden. De opdracht voor dienstverlening wordt gegund aan de winnaar of aan een van de winnaars van een prijsvraag voor ontwerpen. Voor op een grondstoffenmarkt genoteerde en aangekochte goederen. Voor de aankoop van goederen tegen bijzonder gunstige voorwaarden: bij een leverancier die definitief zijn handelsactiviteit staakt, bij curatoren of vereffenaars van een faillissement, een gerechtelijk akkoord, of een procedure van dezelfde aard. Alle inschrijvingen gedaan in het kader van een niet-openbare procedure, een onderhandelingsprocedure met voorafgaande bekendmaking van een aankondiging van de opdracht of een concurrentiegerichte dialoog waren onregelmatig of onaanvaardbaar. Alleen de inschrijvers die aan de kwalitatieve selectiecriteria beantwoordden, zijn tot de onderhandelingen toegelaten. 2) Andere motivering voor de gunning van de opdracht zonder voorafgaande bekendmaking van een aankondiging van de opdracht in het PBEU Het voorwerp van de opdracht wordt gevormd door in bijlage II B bij de richtlijn vermelde diensten. De opdracht valt buiten het toepassingsgebied van de desbetreffende richtlijn. Om te kunnen gebruikmaken van de verkorte termijnen waarnaar hierboven wordt verwezen, gelieve na het/de vakje(s) hierboven te hebben aangekruist op duidelijke en begrijpelijke wijze aan te geven waarom de gunning van de opdracht zonder voorafgaande bekendmaking van een aankondiging van de opdracht in het Publicatieblad BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 12/468

15 13/ 13 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 3 - NL NUCLEAIRE WASSERIJDIENSTEN van de Europese Unie wettig is, door in elk geval de relevante feiten en, waar nodig, de wettelijke bevindingen te vermelden in overeenstemming met Richtlijn 2004/18/EG: (maximaal 500 woorden) Voor diensten van categorie 27 moet geen voorafgaande bekendmaking van een aankondiging van opdracht verschijnen in het Publicatieblad van de Europese Unie. 1/ 21 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 2 - NL Uitnodiging tot indienen offerte - Aankoop van stadsmeubilair - Vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking Bulletin der Aanbestedingen Publicatieblad van de Federale Dienst e-procurement FOD P&O Wetstraat, 51 B-1040 Brussel e.proc@publicprocurement.be AANKONDIGING VAN EEN OPDRACHT AFDELING I: AANBESTEDENDE DIENST I.1) NAAM, ADRESSEN EN CONTACTPUNT(EN) Officiële benaming: Gemeente Ukkel Nationale identificatie: Postadres: Jean Vander Elstplein, 29 Plaats: Ukkel Postcode: 1180 Land: België Contactpunt(en): De heer Stéphane Devries Tel T.a.v.: stephane.devries@uccle.brussels Fax Internetadres(sen) (indien van toepassing) Adres van de aanbestedende dienst (URL): Adres van het kopersprofiel (URL): Elektronische toegang tot informatie (URL): Elektronische indiening van inschrijvingen en verzoeken tot deelneming (URL): Nadere inlichtingen zijn te verkrijgen op het volgende adres Hetzelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Andere: (Bijlage A.I invullen) Bestek en aanvullende documenten (zoals documenten voor een concurrentiegerichte dialoog en een dynamisch aankoopsysteem) zijn verkrijgbaar op Hetzelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Andere: (Bijlage A.II invullen) Inschrijvingen of aanvragen tot deelneming moeten worden ingediend bij Hetzelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Andere: (Bijlage A.III invullen) I.2) SOORT AANBESTEDENDE DIENST (in geval van een door de aanbestedende dienst bekendgemaakte aankondiging) Ministerie of andere nationale of federale instantie, met regionale of plaatselijke onderverdelingen ervan Nationaal of federaal agentschap/bureau Regionale of plaatselijke instantie Regionaal of plaatselijk agentschap/bureau Publiekrechtelijke instelling Europese instelling/europees agentschap of internationale organisatie Andere: (specificeren) BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 13/468

16 2/ 21 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 2 - NL Uitnodiging tot indienen offerte - Aankoop van stadsmeubilair - Vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking I.3) HOOFDACTIVITEIT (in geval van een door de aanbestedende dienst bekendgemaakte aankondiging) 3/ 21 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 2 - NL Uitnodiging tot indienen offerte - Aankoop van stadsmeubilair - Vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking AFDELING II: VOORWERP VAN DE OPDRACHT Algemene overheidsdiensten Defensie Openbare orde en veiligheid Milieu Economische en financiële zaken Gezondheid Huisvesting en gemeenschappelijke voorzieningen Sociale bescherming Recreatie, cultuur en godsdienst Onderwijs Andere: (specificeren) II.1) BESCHRIJVING II.1.1) Door de aanbestedende dienst aan de opdracht gegeven benaming Uitnodiging tot indienen offerte - Aankoop van stadsmeubilair - Vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking II.1.2) Type opdracht en plaats van uitvoering van de werken, levering van de goederen of verlening van de diensten (Kies slechts één categorie werken, leveringen of diensten die het best overeenkomt met het voorwerp van uw opdracht of aankoop/aankopen) I.4) GUNNING VAN DE OPDRACHT NAMENS ANDERE AANBESTEDENDE DIENSTEN De aanbestedende dienst koopt aan namens andere aanbestedende diensten: (Zo ja, dan kunnen nadere inlichtingen over die aanbestedende diensten in bijlage A worden verstrekt) Werken Leveringen Diensten Uitvoering Ontwerp en uitvoering Uitvoering ongeacht met welke middelen in overeenstemming met de door de aanbestedende diensten opgegeven vereisten Aankoop Leasing Huur Huurkoop Een combinatie daarvan Dienstencategorie nr: Zie voor de dienstencategorieën bijlage C1 Belangrijkste plaats van uitvoering van de werken, levering van de goederen of verlening van de diensten: Uccle NUTS-code: BE1 II.1.3) Inlichtingen over de overheidsopdracht, de raamovereenkomst of het dynamisch aankoopsysteem (DAS) De aankondiging betreft een overheidsopdracht De aankondiging betreft de instelling van een dynamisch aankoopsysteem (DAS) De aankondiging betreft de opstelling van een raamovereenkomst II.1.4) Inlichtingen over de raamovereenkomst (indien van toepassing) Raamovereenkomst met verschillende ondernemingen Aantal of (indien van toepassing)maximumaantal deelnemers aan de beoogde raamovereenkomst Raamovereenkomst met één onderneming Looptijd van de raamovereenkomst Jaar/jaren: Motivering voor een raamovereenkomst van meer dan vier jaar: of In maanden: Geraamde totale waarde van de aankopen voor de gehele duur van de raamovereenkomst (indien van toepassing, alleen cijfers geven) Geraamde waarde zonder btw: Munt: of Tussen en Munt: Frequentie en waarde van de te gunnen opdrachten: (indien bekend) BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 14/468

17 4/ 21 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 2 - NL Uitnodiging tot indienen offerte - Aankoop van stadsmeubilair - Vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking II.1.5) Korte beschrijving van de opdracht of de aankoop/aankopen Aankoop van stadsmeubilair 5/ 21 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 2 - NL Uitnodiging tot indienen offerte - Aankoop van stadsmeubilair - Vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking II.1.6) CPV-classificatie (Gemeenschappelijke woordenlijst overheidsopdrachten) Hoofdcategorieën Subcategorieën (indien van toepassing) Hoofdopdracht II.1.7) Opdracht valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA) II.1.8) Verdeling in percelen (voor inlichtingen over percelen, per perceel 1 exemplaar van bijlage B gebruiken) Zo ja, moeten inschrijvingen worden ingediend voor (1 vakje aankruisen): 1 perceel 1 of meerdere percelen alle percelen II.1.9) Varianten worden geaccepteerd II.2) HOEVEELHEDEN OF OMVANG VAN DE OPDRACHT II.2.1) Totale hoeveelheid of omvang (indien van toepassing inclusief alle percelen en opties) De hoeveelheden zijn vermoedelijk (indien van toepassing, alleen cijfers geven)waarde zonder btw: Munt: of Tussen en Munt: II.2.2) Inlichtingen over opties (indien van toepassing) Opties (Zo ja) Beschrijving van deze opties: (indien bekend) Voorlopig tijdschema voor de uitoefening van deze opties: In maanden: of dagen: (vanaf de gunning van de opdracht) II.2.3) Inlichtingen over verlengingen (indien van toepassing) Deze opdracht kan worden verlengd Aantal mogelijke verlengingen: (indien bekend) of Tussen en (indien bekend) In geval van verlengbare opdrachten voor leveringen of diensten, geraamd tijdsbestek voor verdere opdrachten: In maanden: of dagen: (vanaf de gunning van de opdracht) II.3) LOOPTIJD OF UITVOERINGSTERMIJN VAN DE OPDRACHT Periode in maanden: of dagen: (vanaf de gunning van de opdracht) of Aanvang Voltooiing (dd/mm/jjjj) (dd/mm/jjjj) BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 15/468

18 6/ 21 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 2 - NL Uitnodiging tot indienen offerte - Aankoop van stadsmeubilair - Vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking AFDELING III: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE INLICHTINGEN III.1) VOORWAARDEN MET BETREKKING TOT DE OPDRACHT III.1.1) Verlangde borgsommen en waarborgen (indien van toepassing) Geen III.1.2) Belangrijkste financierings- en betalingsvoorwaarden en/of verwijzing naar de voorschriften dienaangaande III.1.3) De vereiste rechtsvorm van de combinatie van ondernemers waaraan de opdracht wordt gegund (indien van toepassing) III.1.4) Andere bijzondere voorwaarden voor de uitvoering van de opdracht (indien van toepassing) Zo ja, beschrijving van de bijzondere voorwaarden III.2) VOORWAARDEN VOOR DEELNEMING III.2.1) Persoonlijke situatie van ondernemers, waaronder de vereisten in verband met de inschrijving in het beroeps- of handelsregister Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan: Juridische toestand van de inschrijver - vereiste referenties (uitsluitingsgronden) Overeenkomstig artikel 20 1 van de wet van 15 juni 2006 en 1 van artikel 61 van het KB van 15 juli 2011 wordt in elk stadium van de gunningsprocedure uitgesloten van de toegang tot de opdracht, de inschrijver die bij rechterlijke beslissing die in kracht van gewijsde is gegaan en waarvan de aanbestedende overheid kennis heeft, veroordeeld is voor: - deelname aan een criminele organisatie als bedoeld in artikel 324bis van het Strafwetboek; - omkoping als bedoeld in artikelen 246 en 250 van het Strafwetboek; - fraude als bedoeld in artikel 1 van de overeenkomst aangaande de bescherming van de financiele belangen van de Gemeenschap, goedgekeurd door de wet van 17 februari 2002; - witwassen van geld als bedoeld in artikel 5 van de wet van 11 januari 1993 tot voorkoming van het gebruik van het financieel stelsel voor het witwassen van geld en de financiering van terrorisme. Overeenkomstig artikel 20 1 van de wet van 15 juni 2006 en 2, 1, 5 en 6 van artikel 61 van het KB van 15 juli 2011 kan in elk stadium van de gunningsprocedure worden uitgesloten van de toegang tot de opdracht, de inschrijver die: - in staat van faillissement of van vereffening verkeert, die zijn werkzaamheden heeft gestaakt, die een gerechtelijke reorganisatie ondergaat, of die in een vergelijkbare toestand verkeert als gevolg van een gelijkaardige procedure die bestaat in andere nationale reglementeringen; - niet voldaan heeft aan zijn verplichtingen inzake betaling van zijn sociale zekerheidsbijdragen, overeenkomstig de bepalingen van artikel 62; - niet in orde is met de betaling van zijn belastingen volgens de Belgische wetge-ving of die van het land waar hij gevestigd is, overeenkomstig de bepalingen van artikel 63; In toepassing van artikel 61 4 van hetzelfde besluit en door hun deelname verklaren de inschrijvers op erewoord zich niet te bevinden in één van deze gevallen van uit-sluiting. Betreffende deze laatsten zal de aanbestedende overheid via elektronische middelen, overeenkomstig de bepalingen van artikel 60 1 van het KB van 15 juli 2011, overgaan tot het nazicht van hun situatie betreffende hun fiscale beroepsverplichtingen binnen een termijn van 48 uur na de openingszitting, indien deze heeft plaatsgevonden, of binnen de 48 uur na de uiterste indieningsdatum van de offertes. Betreffende de andere verplichtingen zal de aanbestedende overheid overgaan tot het nazicht van de situatie van de inschrijver die als aannemer aangeduid zou kunnen worden, alvorens de beslissing tot gunning te nemen. Overeenkomstig de bepalingen van artikel 61 3 van het koninklijk besluit van 15 juli 2011 moet de inschrijver die personeel tewerkstelt, afkomstig van een andere -EU-staat, aan zijn offerte een uittreksel uit het strafregister of een evenwaardig document toevoegen, uitgereikt door een gerechtelijke instantie of overheidsinstantie van het land van oorsprong of herkomst en waaruit blijkt dat is voldaan aan de vereisten van artikel 61, 2, 1. De inschrijver die niet onderworpen is aan de RSZ, zal aan zijn offerte een verklaring op erewoord toevoegen met de vermelding dat hij geen personeel tewerkstelt dat onderworpen is. De inschrijver die onderworpen is aan de sociale zekerheid van zelfstandige werknemers, zal aan zijn offerte een attest van de sociale verzekeringskas toevoegen waarbij hij is aangesloten dat aantoont dat hij, volgens de 7/ 21 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 2 - NL Uitnodiging tot indienen offerte - Aankoop van stadsmeubilair - Vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking rekeningen, opgemaakt ten laatste op de uiterste ontvangstdatum van de offertes, op deze datum in orde is met zijn verplichtingen inzake de betaling van zijn sociale zekerheid bijdragen. Overeenkomstig de bepalingen van artikel 62 van het koninklijk besluit van 15 juli 2011 moet de inschrijver die personeel tewerkstelt, afkomstig van een niet-eu-staat, aan zijn offerte een attest toevoegen van de bevoegde overheid waaruit blijkt, volgens zijn rekening die ten laatste de dag vóór de uiterste ontvangstdatum van de offertes is opgemaakt, dat hij op deze datum in orde is met zijn verplichtingen betreffende de betaling van de sociale zekerheidsbijdragen volgens de wettelijke bepalingen van het land waar hij gevestigd is. In toepassing van art. 63 van het KB van 15 juli 2011 voegt de inschrijver, gevestigd in een andere lidstaat, aan zijn offerte een attest toe waaruit blijkt dat hij heeft voldaan aan zijn fiscale verplichtingen overeenkomstig de wettelijke bepalingen van het land waar hij is gevestigd. Het attest heeft betrekking op de laatste afgelopen fiscale periode vóór de uiterste ontvangstdatum van de offertes. Overeenkomstig artikel 20 1/1 van de wet van 15 juni 2006, wordt, in elk stadium van de gunningsprocedure uitgesloten van de toegang ertoe, de kandidaat of inschrijver van wie is vastgesteld dat hij als werkgever illegaal verblijvende onderdanen van derde landen heeft tewerkgesteld als bedoeld in de wet van 11 februari 2013 tot vaststelling van sancties en maatregelen voor werkgevers van illegaal verblijvende onderdanen van derde landen. Deze bepaling geldt op dezelfde manier ten aanzien van de entiteit waarop de kandidaat of inschrijver een beroep doet, wanneer de draagkracht van die entiteit bepalend is voor de selectie van de kandidaat of de inschrijver, al naargelang. De uitsluiting van deelname aan overheidsopdrachten geldt voor ten hoogste vijf jaar. III.2.2) Economische en financiële draagkracht Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan: III.2.3) Vakbekwaamheid Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan: III.2.4) Voorbehouden opdrachten (indien van toepassing) De opdracht is bestemd voor sociale werkplaatsen Eventueel vereiste minimumeisen (indien van toepassing): Eventueel vereiste minimumeisen (indien van toepassing): De uitvoering van de opdracht is beperkt tot het kader van de programma s voor beschermde arbeid BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 16/468

19 8/ 21 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 2 - NL Uitnodiging tot indienen offerte - Aankoop van stadsmeubilair - Vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking AFDELING IV: PROCEDURE 9/ 21 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 2 - NL Uitnodiging tot indienen offerte - Aankoop van stadsmeubilair - Vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking IV.2) GUNNINGSCRITERIA IV.1) TYPE PROCEDURE IV.1.1) Type procedure Openbaar Niet-openbaar Versneld niet-openbaar Onderhandeling Versnelde onderhandelingsprocedure Concurrentiegerichte dialoog Motivering voor het gebruik van een versnelde procedure: De gegadigden zijn reeds geselecteerd Zo ja, naam en adres opgeven van ondernemers die reeds zijn geselecteerd overeenkomstig afdeling VI.3) Nadere inlichtingen Motivering voor het gebruik van een versnelde procedure: Vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking IV.2.1) Gunningscriteria (het/de desbetreffende vakje(s) aankruisen) OF Laagste prijs Economisch meest voordelige inschrijving, gelet op de onderstaande criteria (de gunningscriteria moeten worden vermeld met hun weging of in afnemende volgorde van belangrijkheid wanneer om aantoonbare redenen geen weging mogelijk is) de in het bestek, in de uitnodiging tot inschrijving of tot onderhandeling of de in het beschrijvende document vermelde criteria Criteria Weging Criteria Weging IV.2.2) Er wordt gebruikgemaakt van een elektronische veiling ja neen Zo ja, nadere inlichtingen over de elektronische veiling (indien van toepassing) IV.1.2) Beperkingen op het aantal ondernemingen dat verzocht wordt in te schrijven of deel te nemen (niet-openbare procedures en onderhandelingsprocedures, concurrentiegerichte dialoog) Beoogd aantal ondernemingen OF Beoogd minimumaantal en, indien van toepassing, maximumaantal Objectieve criteria voor de selectie van het beperkt aantal gegadigden: IV.1.3) Beperking van het aantal ondernemingen tijdens de onderhandeling of de dialoog (onderhandelingsprocedure, concurrentiegerichte dialoog) Gebruikmaking van een procedure in achtereenvolgende fasen waarbij geleidelijk het aantal te bespreken oplossingen of ter onderhandeling openstaande inschrijvingen wordt beperkt IV.3) ADMINISTRATIEVE INLICHTINGEN IV.3.1) Referentienummer van het dossier bij de aanbestedende dienst (indien van toepassing) IV.3.2) Eerdere aankondigingen betreffende dezelfde opdracht Zo ja, Vooraankondiging Aankondiging via een kopersprofiel Nummer van de aankondiging in het PB: van (dd/mm/jjjj) Andere eerdere aankondigingen (indien van toepassing) IV.3.3) Voorwaarden voor de verkrijging van bestekken en aanvullende documenten (behalve voor een DAS) of een beschrijvend document (in geval van een concurrentiegerichte dialoog) Termijn voor ontvangst van aanvragen voor documenten of voor toegang tot documenten Datum 20/7/2015 (dd/mm/jjjj) Tijdstip Tegen betaling verkrijgbare documenten Zo ja, prijs (alleen cijfers): Betalingstermijnen en -methode: Munt: BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 17/468

20 10/ 21 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 2 - NL Uitnodiging tot indienen offerte - Aankoop van stadsmeubilair - Vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking IV.3.4) Termijn voor ontvangst van inschrijvingen of deelnemingsaanvragen Datum 22/7/2015 (dd/mm/jjjj) Tijdstip IV.3.5) Datum van verzending van uitnodigingen tot inschrijving of deelneming aan geselecteerde gegadigden (indien bekend): (in het geval van niet-openbare procedures en onderhandelingsprocedures, en concurrentiegerichte dialoog) Datum (dd/mm/jjjj) IV.3.6) TAAL OF TALEN DIE MOGEN WORDEN GEBRUIKT BIJ INSCHRIJVINGEN OF VERZOEKEN TOT DEELNEMING Elke officiële EU-taal Officiële EU-taal (talen) ES CS DA DE ET EL EN FR IT LV LT HU MT NL PL PT SK SL FI SV Andere: 11/ 21 BE001 19/6/ BDA nummer: Standaardformulier 2 - NL Uitnodiging tot indienen offerte - Aankoop van stadsmeubilair - Vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking AFDELING VI: AANVULLENDE INLICHTINGEN VI.1) PERIODIEKE OPDRACHT (indien van toepassing) Zo ja, tijdstip waarop naar verwachting nieuwe aankondigingen worden bekendgemaakt: VI.2) DE OPDRACHT HOUDT VERBAND MET EEN PROJECT EN/OF EEN PROGRAMMA DAT MET MIDDELEN VAN DE GEMEENSCHAP WORDT GEFINANCIERD Zo ja, verwijzen naar project(en) en/of programma('s): VI.3) NADERE INLICHTINGEN (indien van toepassing) VI.4) BEROEPSPROCEDURES VI.4.1) Voor beroepsprocedures bevoegde instantie Officiële benaming: Postadres: Plaats: Land: Internetadres (URL): Postcode: Tel. Fax Voor bemiddelingsprocedures bevoegde instantie (indien van toepassing) Officiële benaming: Postadres: Plaats: Land: Internetadres (URL): Postcode: Tel. Fax VI.4.2) Instellen van beroep (rubriek VI.4.2 invullen OF, indien nodig, rubriek VI.4.3) Precieze aanduiding van de termijn(en) voor het instellen van een beroep: BULLETIN DER AANBESTEDINGEN /06/19 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 18/468