Kilomètres parcourus sur le réseau routier belge

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Maat: px
Weergave met pagina beginnen:

Download "Kilomètres parcourus sur le réseau routier belge"

Transcriptie

1 Kilomètres parcourus sur le réseau routier belge en 2015 Direction générale Politique de Mobilité Durable et Ferroviaire

2 Service Public Fédéral Mobilité et Transports Rue du progrès, 56, 1210 Bruxelles N d entreprise: Tél: 02/ Auteurs: Peter ANDRIES, Marc KWANTEN Direction générale Politique de Mobilité durable et ferroviaire Direction Mobilité

3 Table des matières 1 Explication Généralités Véhicules-kilomètres Voyageurs-kilomètres Transport de marchandises Chiffres véhicules-kilomètres Belgique Subdivision par type de camions Région flamande Subdivision par type de camions Région wallonne Subdivision par type de camions Région de Bruxelles-Capitale Subdivision par type de camions Chiffres voyageurs-kilomètres Belgique Région flamande Région wallonne Région de Bruxelles-Capitale Chiffres transport de marchandises

4 1 Explication 1.1 Généralités Cette brochure présente les kilomètres parcourus annuellement sur le réseau routier belge, répartis par région, type de route (autoroutes, routes régionales, routes communales) et catégorie de véhicule (motos, voitures, véhicules utilitaires légers, camions et autobus, véhicules spéciaux). Il convient de ne pas confondre les véhicules-kilomètres parcourus par les véhicules belges et étrangers sur les routes belges avec les données reprises dans une autre brochure éditée par le SPF Mobilité et Transports, intitulée «Kilomètres parcourus par les véhicules belges» 1. En effet, cette dernière porte uniquement sur les kilomètres parcourus par les véhicules belges (en Belgique et à l'étranger), basés sur les kilométrages des véhicules enregistrés via le GOCA et le Carpass. Le calcul des véhicules-kilomètres se faisait auparavant au niveau fédéral sur la base de l'évolution des recensements de la circulation et de l'évolution du réseau routier. Les véhiculeskilomètres étaient calculés en multipliant le nombre de véhicules comptés par la longueur représentative de la route. Des recensements réalisés à plus grande échelle tous les cinq ans (jusqu'en 2005 inclus) permettaient d obtenir une estimation plus correcte des véhiculeskilomètres. En concertation avec les administrations régionales, il a été décidé que l établissement des indicateurs relatifs au réseau routier relève de la responsabilité des régions, étant donné qu elles sont compétentes pour l infrastructure routière. C est pourquoi les chiffres à partir de 2013 ont été établis sur la base des chiffres communiqués par les régions. De ce fait, toute comparaison avec les chiffres de 2012 est impossible et est source d incohérence. Nous tenons à remercier la division Beleid du Departement Mobiliteit en Openbare Werken de l Autorité flamande, la Direction de la Sécurité des infrastructures routières du Service Public de Wallonie ainsi que Bruxelles Mobilité pour leur collaboration à la réalisation de la présente édition. 1.2 Véhicules-kilomètres Lors de l interprétation des données publiées dans cette brochure, nous devons garder à l esprit que les chiffres sont partiellement basés sur des hypothèses et des simulations. Nous voulons connaître les véhicules-kilomètres pour l'ensemble du réseau routier sur une période d un an. L intensité du trafic routier n est mesurée que pour des segments très limités du réseau routier et à des moments limités. L'emplacement des postes de comptage ainsi que les dates et heures des mesures ne sont généralement pas représentatifs. C est pourquoi les régions flamande et bruxelloise ont recours à des modèles de trafic. Suite à l approche méthodologique différente, il convient d'être prudent au moment de se prononcer sur le pourcentage de chaque région dans le total des véhicules-kilomètres nationaux. 1 https://mobilit.belgium.be/fr/mobilite/mobilite_en_chiffres/releve_des_kilometres_par_vehicules_belges 4

5 Le nombre plus important de postes de comptage et la variation plus faible de l'intensité sur les autoroutes font que les données relatives aux autoroutes sont nettement plus fiables que les données des routes régionales et communales. Ces dernières années, des investissements ont été réalisés dans l'amélioration de la qualité du réseau de comptage sur les autoroutes en Flandre. Toutefois, à d'autres endroits, on est confronté à une dégradation du réseau de comptage. La ventilation par catégorie de véhicule est également obtenue par approximation. Les doubles boucles de comptage magnétiques fournissent des informations sur la longueur magnétique du véhicule et les comptages par compteurs à tube donnent des informations concernant le nombre d'essieux du véhicule. Il n'existe pas toujours de lien univoque entre la longueur magnétique et le nombre d'essieux du véhicule d une part, et les catégories de véhicule reprises dans le présent document d autre part. Pour calculer les véhicules-kilomètres, la Région flamande utilise la version 2.1 du modèle de propagation «Promovia». Pour les autoroutes, la Flandre dispose de recensements de la circulation pour presque tous les segments de route. Pour estimer l intensité du trafic sur les routes régionales et communales, le Departement Mobiliteit en Openbare Werken de l Autorité flamande combine des recensements permanents de la circulation dans plusieurs centaines de lieux avec les résultats de modèles de trafic stratégiques basés sur des données sources telles que des données démographiques, des données relatives à l emploi, le diagnostic fédéral déplacement domicile-travail, la population scolaire, Ces outils permettent de calculer, pour une journée moyenne de travail en semaine, les véhicules-km d une part pour le trafic léger et d autres part pour le trafic lourd par type de route. 2 Les chiffres de la Région wallonne sont uniquement basés sur les données de comptage. Ils permettent de calculer les véhicules-km pour toutes les catégories de véhicules confondues et par type de route. Dans une seconde étape, les chiffres de Wallonie et de Flandre sont ventilés par le SPF Mobilité et Transports par catégorie de véhicule, en fonction des évolutions des kilométrages des véhicules belges. 3 Les chiffres flamands en matière de trafic léger sont répartis par motos, voitures et camionnettes. Les chiffres en matière de trafic lourd sont ventilés par bus, camions et véhicules spéciaux. Les chiffres wallons sont répartis par motos, voitures et camionnettes, bus, camions et véhicules spéciaux. Les chiffres des sociétés de transport public entrent également en ligne de compte pour le calcul des véhicules-km des bus en Wallonie et en Flandre. À cet égard, il est admis que les kilomètres parcourus par les bus belges (autocars) à l étranger sont égaux aux kilomètres parcourus par les bus étrangers en Belgique. La Région de Bruxelles-Capitale fournit elle-même des chiffres détaillés par catégorie de véhicules (motos, voitures et camionnettes, bus, camions et véhicules spéciaux) et par type de route. Des calculs additionnels par le SPF Mobilité et Transports ne sont donc pas nécessaires. Pour calculer les véhicules-kilomètres, la Région de Bruxelles-Capitale utilise le modèle multimodal MuSti en combinaison avec les résultats des recensements de la circulation et les données relatives au prélèvement kilométrique pour les poids lourds. 4 Le 2 Le rapport sur le développement de PROMOVIA version 2.1 et le rapport d'étude 'Voertuigprestaties 2015 op basis van doorrekeningen met PROMOVIA peuvent être demandés à l'équipe Verkeersmodellen de la division Beleid du Departement Mobiliteit en Openbare Werken. 3 https://mobilit.belgium.be/fr/mobilite/mobilite_en_chiffres/releve_des_kilometres_par_vehicules_belges 5

6 modèle MuSti prend 2011 comme année de référence et utilise les recensements de la circulation et des enquêtes comme données sources. Une campagne de comptage de grande envergure est organisée tous les 5 ans. Des compteurs permanents installés essentiellement dans les tunnels de la petite ceinture, aux carrefours importants et sur les autoroutes mesurent l intensité du trafic tout au long de l année. 1.3 Voyageurs-kilomètres Les voyageurs-kilomètres sont calculés en multipliant le nombre moyen d occupants pour chaque type de véhicules par les véhicules-kilomètres repris dans la présente brochure. Le nombre moyen d occupants est basé sur les données des procès-verbaux dressés lors d accidents de la circulation et repose sur l hypothèse que le nombre d occupants n a aucun impact sur le nombre d accidents. La définition de voyageurs-kilomètres prend toujours en compte le conducteur. Le déplacement du conducteur est parfois d un intérêt secondaire (par exemple dans le cas d un service de messagerie). D autres publications utilisent parfois d autres définitions. 1.4 Transport de marchandises Pour le transport de marchandises par route, les chiffres des véhicules-km repris dans la présente brochure sont comparés et reliés aux chiffres de Statistics Belgium (anciennement INS) : «Transports routiers de marchandises effectués par les véhicules belges d'une charge utile d'une tonne et plus». 5 Statistics Belgium publie annuellement des chiffres sur le transport de marchandises en Belgique qui sont basés sur une enquête hebdomadaire réalisée auprès de propriétaires et locataires de tracteurs routiers et de camions immatriculés en Belgique. Sur la base des chiffres régionaux des véhicules-km repris dans la présente brochure, les tonnes-kilomètres publiées par Statistics Belgium sont réparties par région [colonnes n (10)]. Comme tous les véhicules ne sont pas repris dans les chiffres de Statistics Belgium, les chiffres des tonnes-km sont extrapolés aux chiffres des véhicules-km repris dans la présente brochure. Ces nombres totaux de tonnes-km sont également répartis par région [colonnes (11)] sur la base des chiffres régionaux des véhicules-km repris dans la présente brochure. 5 _transport_routiers_de_marchandises_-_overview.jsp 6

7 2 Chiffres véhicules-kilomètres 2.1 Belgique In miljoen voertuig-kilometers - En millions de vehicules-kilomètres Motoren - Motocyclettes Personenwagens - Voitures Bestelwagens - Camionnettes Vrachtwagens / trekkers - Camions / tracteurs Autobussen / autocars - Autobus / autocars Speciale voertuigen - Véhicules spéciaux alle voertuigen - tous véhicules 66,5 157,6 171,9 213,8 242,9 241,1 238,3 245,3 171,1 115,7 353, , , , , , ,0 908, , , ,6 409, ,6 135,0 255,5 178,0 568,6 1,9 70,6 347,2 419, , , ,9 544,0 490,4 249,5 348,4 951, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,3 441,3 481, , ,3 183,8 186,5 308,9 332,3 163,1 146,0 655,8 664,9 77,7 78,4 268,6 210,7 346, , , ,9 289, , , ,5 569,4 581,9 574,8 583,6 575,3 423,0 440,3 452,0 458,4 402, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,0 591,6 576,7 590,2 580,8 461, , , , , ,1 199,6 209,6 211,6 209,0 154,3 386,7 379,7 383,2 393,3 311,5 185,4 183,4 190,5 193,6 167,6 771,6 772,7 785,3 795,8 633,4 70,9 321,5 392, , , ,9 66,0 358,7 424, , , ,2 65,1 368,0 433, , , ,3 66,0 373,2 439, , , ,2 82,8 310,7 393, , , , , , , , , , , ,7 248,5 248,3 584,0 574,9 404,5 398, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,1 461,3 457, , ,1 158,5 163,2 316,8 322,4 170,3 173,7 645,6 659,2 85,1 84,7 314,8 311,9 399,9 396, , , , , , , , ,9 Bron: FOD Mobiliteit en Vervoer op basis van gegevens van de gewesten. Wegens verandering van methodologie in 2013 leidt het vergelijken van cijfers met voorgaande jaren tot incoherentie: Vanaf 2013 zijn de cijfers voor het Vlaamse Gewest op basis van voertuigkilometers (aangeleverd door de afdeling Beleid van het Departement Mobiliteit en Openbare Werken van de Vlaamse overheid) voor 2 voertuigcategorieën (licht en zwaar vervoer) aan de hand van het propagatiemodel Promovia. Vanaf 2013 worden de cijfers voor het Brussels Hoofdstedelijk Gewest aangeleverd door Brussel Mobiliteit voor alle voertuigcategorieën, verkregen op basis van het verplaatsingsmodel MUSTI. Source: SPF Mobilité et Transports sur base des données des régions. En raison du changement de méthodologie en 2013, la comparaison des chiffres avec ceux des années précédentes fait apparaître une certaine incohérence: A partir de 2013, les chiffres pour la Région flamande sont basés sur des véhicules-kilomètres (fournis par le service «Beleid» du département «Mobiliteit en Openbare Werken» des autorités flamandes) pour 2 catégories de véhicules (lourds et légers) obtenus au moyen du modèle de propagation Promovia. A partir de 2013, les chiffres pour la Région de Bruxelles-Capitale sont fournis par Bruxelles Mobilité pour toutes les catégories de véhicule, obtenus au moyen du modèle de déplacements MUSTI. 7

8 2.1.1 Subdivision par type de camions In miljoen voertuig-kilometers - En millions de vehicules-kilomètres Vrachtwagens (uit 1 stuk) - Camions (1 pièce) Trekker met oplegger - combinaison tracteur / semiremorque Vrachtwagens met aanhangwagen - Camions avec remorque - Jaar / Année 906, ,7 313,3 333, , ,0 802, ,5 74,8 84, ,3 448,7 591,2 198,5 253,0 21,4 668,5 867, , , , , , , , , , , ,0 409, , ,6 988, , , , , ,4 23,0 27,1 441,3 481, , ,4 354,6 338, , , , , , , , ,9 100,1 225, ,6 702,2 761,1 266,6 268,5 28,3 996, , , ,8 591, , ,0 988,7 980,6 962,5 937,9 943,0 944, , , , , , ,8 315,1 322,8 321,5 258,5 257,0 253, , , , , , , , , , , , , ,3 986,9 958,0 235, , , , , ,1 714,1 704,7 231,4 971, , ,4 234,1 180,5 182,1 181,8 687,2 672,3 685, , ,8 697,3 221,1 213,3 262,4 268,7 268,9 25,7 26,0 25,2 22,3 22,3 22, ,3 951,9 925,7 957,0 976,9 988, , , , ,1 576,7 590,2 580,8 461,3 461,5 457, , , , , , , ,1 8

9 2.2 Région flamande In miljoen voertuig-kilometers - En millions de vehicules-kilomètres Motoren - Motocyclettes Personenwagens - Voitures Bestelwagens - Camionnettes Vrachtwagens / trekkers - Camions / tracteurs Autobussen / autocars - Autobus / autocars Speciale voertuigen - Véhicules spéciaux alle voertuigen - tous véhicules 41,1 81,8 53,8 176, , , , ,9 670,1 794,7 95,7 97, ,2 146,0 218,6 541,7 562, , , , , , , , , , , , ,8 125,0 284,8 222,0 631, , , , , , , , , , , , ,5 527,3 737,1 970, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,0 254,9 269,9 305, , , ,9 87,4 117,5 120,8 144,2 158,2 154,8 86,4 69,2 55,2 318,0 344,9 330,9 1,2 43,4 41,4 41,1 142,1 141,4 139,5 145,2 148,7 294, ,9 303,6 307,3 221,4 236,1 241,3 173,8 175,6 657,9 667,4 681,7 622,6 631, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,6 452,7 474,3 492,6 486,9 289, , , , , ,9 126,0 132,9 132,0 129,0 99,5 198,7 211,0 207,5 213,2 213, , , , ,0 149,5 306,9 175,0 631, , , , , , , , , , ,3 295,4 297, , ,7 102,9 105,5 214,8 218,7 54,3 53,1 56,5 57,2 54,7 55,3 56,0 379,0 396,9 396,1 399,4 367,3 372,9 380,2 35,2 32,1 31,6 32,8 48,0 49,8 50,7 194,2 102, ,7 191,5 204,2 208,7 139,3 144,0 146,0 238,8 143,5 111,1 191,9 223,7 235,8 241,5 187,3 193,8 196, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,1 Bron: Source: FOD Mobiliteit en Vervoer op basis van gegevens van het Vlaamse Gewest. Wegens verandering van methodologie in 2013 leidt het vergelijken van cijfers met voorgaande jaren tot incoherentie: Vanaf 2013 zijn de cijfers op basis van voertuigkilometers (aangeleverd door de afdeling Beleid van het Departement Mobiliteit en Openbare Werken van de Vlaamse overheid) voor 2 voertuigcategorieën (licht en zwaar vervoer) aan de hand van het propagatiemodel Promovia. Voor meer informatie over het model of de methodologie verwijzen we naar het studierapport Voertuigprestaties 2015 op basis van doorrekeningen met PROMOVIA van de Vlaamse overheid. SPF Mobilité et Transports sur base des données de la Région flamande. En raison du changement de méthodologie en 2013, la comparaison des chiffres avec ceux des années précédentes fait apparaître une certaine incohérence: A partir de 2013, les chiffres sont basés sur des véhicules-kilomètres (fournis par le service «Beleid» du département «Mobiliteit en Openbare Werken» des autorités flamandes) pour 2 catégories de véhicules (lourds et légers) obtenus au moyen du modèle de propagation Promovia. Pour davantage d'informations concernant le modèle ou la méthodologie, nous vous renvoyons au rapport d'étude «Voertuigprestaties 2015 op basis van doorrekeningen met PROMOVIA» publié par les autorités flamandes. 9

10 2.2.1 Subdivision par type de camions In miljoen voertuig-kilometers - En millions de vehicules-kilomètres Vrachtwagens (uit 1 stuk) - Camions (1 pièce) Trekker met oplegger - combinaison tracteur / semiremorque Vrachtwagens met aanhangwagen - Camions avec remorque - Jaar / Année 626,6 814,7 190, , , ,6 593,1 711,4 932,4 734,1 675,1 866,7 666,5 197,4 212,3 254, , , , , ,7 550,1 682,0 50,3 57,0 73,5 177, , , , ,5 305,8 373,9 449,7 476,7 443,4 447,3 445,8 431,7 447,6 461,3 119,1 147,9 132,2 132,6 113,9 109,6 108,3 158,7 164,0 167,6 14,4 15,5 19,9 20,7 18,3 19,0 18,5 11,0 11,3 11,5 439,3 537,4 601, ,6 575,9 572,6 601,4 623,0 640, , , , , , , , ,1 254,9 269,9 305,8 452,7 699,3 701,1 694,6 674,9 689,3 694,3 560,2 536,5 544,8 801,3 815,8 814,8 263,4 273,0 273,1 162,8 164,9 164, , , , , , , , , , , , ,7 631,4 607,2 600,1 879,6 909,1 928,9 192,7 200,6 195,2 116,0 119,3 121, , , , , , , , , , , , , , , , , , ,3 474,3 492,6 486,9 289,8 295,6 297, , , , , , , , , , ,7 10

11 2.3 Région wallonne In miljoen voertuig-kilometers - En millions de vehicules-kilomètres Motoren - Motocyclettes Personenwagens - Voitures Bestelwagens - Camionnettes Vrachtwagens / trekkers - Camions / tracteurs Autobussen / autocars - Autobus / autocars Speciale voertuigen - Véhicules spéciaux alle voertuigen - tous véhicules 24,0 75,9 48,6 148, , , , ,2 316,7 525,4 304, ,3 908,6 794,0 135, ,3 46,2 85,1 84,2 215,5 0,6 27,2 140,9 168, , , , ,5 60,5 213,5 85,0 359, , , , ,0 600,9 899,2 457, , ,4 967,6 151, ,6 64,3 132,9 87,0 284,2 35,6 157,3 192, , , , ,2 73,0 86,7 220,8 268,9 117,5 187,6 411,3 543, , , , , , , , ,5 795, , , ,7 589,1 701, , , , , , ,2 169,4 131, , ,4 63,7 70,9 141,1 147,2 88,0 127,9 292,8 346,0 35,5 35,8 139,9 166,6 175,4 202, , , , , , , , ,3 98,4 97,2 96,2 97,2 272,9 269,6 267,5 267,3 204,5 200,4 201,2 200,2 575,8 567,1 564,9 564, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,6 711, , , , , , , , ,2 954,8 912,7 865,2 902,3 96,4 91,4 87,7 128, , , , ,0 74,0 76,5 76,7 49,5 132,5 137,2 137,6 87,9 127,9 131,4 133,4 84,8 334,4 345,1 347,7 222,3 33,9 33,4 33,2 34,7 167,2 163,8 164,5 171,4 201,0 197,3 197,7 206, , , , , ,9 272,2 200,1 569, , , , , , ,9 745, , ,0 898,2 123, ,3 50,3 91,2 86,4 227,8 35,3 170,8 206, ,8 263,7 195,0 554, , , , , , ,9 781, , ,6 865,7 117, ,3 52,2 92,7 88,3 233,2 34,0 165,9 199, Bron: Source: FOD Mobiliteit en Vervoer op basis van gegevens van het Waalse Gewest. Cijfers op basis van de voertuigkilometers aangeleverd door de "SPW Direction de la Sécurité des infrastructures routières" (zonder details per voertuigcategorie). SPF Mobilité et Transports sur base des données de la Région walonne. Chiffres basés sur les véhicules-kilomètres fournis par le «SPW Direction de la Sécurité des infrastructures routières» (sans détails par catégorie de véhicule). 11

12 2.3.1 Subdivision par type de camions In miljoen voertuig-kilometers - En millions de vehicules-kilomètres Vrachtwagens (uit 1 stuk) - Camions (1 pièce) Trekker met oplegger - combinaison tracteur / semiremorque Vrachtwagens met aanhangwagen - Camions avec remorque - Jaar / Année 272,4 267,9 353,3 423,5 473,6 553,6 107,9 120,4 135,9 803,8 861, ,9 497,0 757,5 963,8 297,0 395,3 496,0 21,7 24,4 26,4 815, , ,2 139,2 213,0 248,1 73,4 98,7 120,3 6,2 6,6 7,1 298,1 540,3 78,2 916, ,9 472,1 44, ,6 281,0 132,8 8,4 271,8 260,8 249,4 254,0 244,8 240,9 476,1 457,1 438,0 459,2 451,0 433,3 47,5 45,3 43,9 64,6 61,1 57,9 795,4 763,1 731,3 777,8 756,9 732, , , , , , ,1 368,3 350,5 328,7 340,9 344,0 332,7 41,7 39,4 37,4 54,5 53,0 50, , , , , , ,3 265,5 252,6 236,4 238,2 235,8 233,6 110,4 105,1 98,5 102,2 103,1 99,7 7,1 6,7 6,4 9,3 9,1 8,6 218,7 318,3 375,5 422,2 383,1 364,4 341,4 349,7 348,0 342,0 908, , , , , , , , , ,6 793,9 967, , ,2 954,8 912,7 865,2 902,3 898,2 865,7 135,7 151,5 169,4 131,2 96,4 91,4 87,7 128,5 123,2 117, , , , , , , , , , ,3 12

13 2.4 Région de Bruxelles-Capitale In miljoen voertuig-kilometers - En millions de vehicules-kilomètres Bron: Motoren - Motocyclettes Personenwagens - Voitures Bestelwagens - Camionnettes Vrachtwagens / trekkers - Camions / tracteurs Autobussen / autocars - Autobus / autocars Speciale voertuigen - Véhicules spéciaux alle voertuigen - tous véhicules Brussels Hoofdstedelijk Gewest. 1,4 11,2 16,6 29,2 279, , , ,6 16,1 184,7 81,7 282,6 23,9 72,3 9,1 105,3 1,7 27,3 3,8 32,8 1,1 1,1 323, , , ,7 1,6 1,6 11,6 17,8 314,0 16,1 12,2 31, , , ,8 216,8 326, ,8 2,2 15,8 13,5 31,5 335, ,9 2,4 2,6 2,6 14,6 14,4 2,9 15,2 15,2 4,4 15,5 15,9 31,3 33,3 33,7 353,6 358,9 356,8 28,6 35,8 393, , , ,4 493,9 894,8 909,2 979, , , ,9 24,5 29,1 111,6 27,4 334,2 86,3 352,9 449,6 74,3 9,8 111,5 28,7 103,7 6,7 139,2 1,9 2,0 28,1 4,1 39,2 2,8 34,1 44, ,0 32,2 355,6 101,2 489,1 45,0 98,5 6,6 15 2, , , ,2 32,4 33,5 35,0 329,1 106,5 40,8 36,2 2,5 45, , ,8 39,3 331,9 340,6 99,9 111,1 116,7 468,0 476,5 492,3 43,1 42,8 43,1 215,6 354,8 21,1 75,9 74,2 73,2 17,1 6,0 6,2 6,2 43,0 125,0 123,2 122,5 81,2 2,7 3,0 3,3 38,4 42,4 10,5 2,4 2,6 3,0 28,1 41,3 44,1 48,7 1,2 0,8 1, ,1 43,8 0,8 369,3 387, , , , , ,5 417, , , , ,5 5,3 434,3 440,9 440, , ,6 462, , ,9 625, , , , , , ,5 2,9 4,4 28,9 36,2 389,1 486, , ,4 40,7 103,2 225,1 369,0 21,0 16,9 42,7 80,7 5,4 10,8 28,7 44,8 459,1 621, , ,1 2,9 4,4 28,6 35,9 391,5 493, , ,6 41,0 99,7 215,6 356,4 21,1 17,0 43,0 81,1 5,5 11,0 29,3 45,8 462,0 625, , ,9 Wegens verandering van methodologie in 2013 leidt het vergelijken van cijfers met voorgaande jaren tot incoherentie: Vanaf 2013 worden de cijfers aangeleverd door Brussel Mobiliteit voor alle voertuigcategorieën, verkregen op basis van het verplaatsingsmodel MUSTI. Voor meer informatie over het model of de methodologie verwijzen we naar de Directie Strategie van Brussel Mobiliteit. Source: La Région de Bruxelles-Capitale. En raison du changement de méthodologie en 2013, la comparaison des chiffres avec ceux des années précédentes fait apparaître une certaine incohérence: A partir de 2013, les chiffres sont fournis par Bruxelles Mobilité pour toutes les catégories de véhicule, obtenus au moyen du modèle de déplacements MUSTI. Pour davantage d'informations concernant le modèle ou la méthodologie, nous vous renvoyons vers la Direction Stratégie de Bruxelles Mobilité. 13

14 2.4.1 Subdivision par type de camions In miljoen voertuig-kilometers - En millions de vehicules-kilomètres Vrachtwagens (uit 1 stuk) - Camions (1 pièce) Trekker met oplegger - combinaison tracteur / semiremorque Vrachtwagens met aanhangwagen - Camions avec remorque - Jaar / Année 7,6 8,7 9,1 40,2 41,3 57,6 8,7 56,5 59,3 73,2 12,6 14,5 15,2 24,8 25,5 35,5 0,3 37,7 9,4 6,4 0,3 0,2 40,3 51,0 3,7 4,2 4,4 7,3 7,5 10,5 0,1 0,1 0,1 23,9 27,4 28,7 72,3 74,3 103,7 9,1 9,8 6,7 105,3 111,4 139,2 15,8 46,6 5,0 67,3 66,3 10,1 0,3 11,1 11,9 15,0 16,4 23,2 20,3 19,3 19,6 9,7 9,6 9,7 41,8 1,4 6,0 45,0 98,4 6, ,6 18,7 18,5 37,2 4,2 31,7 29,2 29,3 6,9 6,8 6,8 1,5 1,4 1,4 1 9,9 9,9 53,5 49,8 50,3 26,6 26,3 26,4 5,1 4,9 5,0 7,1 38,5 37,4 8,6 8,6 8,7 4,5 4,5 31,1 30,9 31,1 59,1 61,7 60,4 9,0 8,9 48,7 48,5 2,4 2,4 9,0 48,7 2,5 6,5 6,5 1,5 1,5 1,5 0,3 0,3 0,3 2,0 2,0 2,0 12,5 11,6 11,8 6,0 5,9 6,0 43,1 42,8 43,1 21,1 21,0 21,1 75,9 74,2 73,2 17,1 16,9 17,0 6,0 6,2 6,2 43,0 42,7 43,0 125,0 123,2 122,5 81,2 80,7 81,1 14

15 3 4 Chiffres voyageurs-kilomètres 3.1 Belgique In miljoen reizigers-kilometers - En millions de voyageurs-kilomètres Motoren - Motocyclettes Personenwagens - Voitures Bestelwagens - Camionnettes Autobussen / autocars - Autobus / autocars 66,5 157,6 171,9 213,8 242,9 241,1 238,3 262,5 268,4 263,2 171,1 544,0 490,4 569,4 581,9 574,8 583,6 615,6 630,7 609,4 115,7 249,5 348,4 423,0 440,3 452,0 458,4 430,8 436,8 422,5 353,3 951, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,5 908, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,1 Bron: FOD Mobiliteit en Vervoer op basis van gegevens van de gewesten. Wegens verandering van methodologie in 2013 leidt het vergelijken van cijfers met voorgaande jaren tot incoherentie: Vanaf 2013 zijn de cijfers voor het Vlaamse Gewest op basis van voertuigkilometers (aangeleverd door de afdeling Beleid van het Departement Mobiliteit en Openbare Werken van de Vlaamse overheid) voor 2 voertuigcategorieën (licht en zwaar vervoer) aan de hand van het propagatiemodel Promovia. Vanaf 2013 worden de cijfers voor het Brussels Hoofdstedelijk Gewest aangeleverd door Brussel Mobiliteit voor alle voertuigcategorieën, verkregen op basis van het verplaatsingsmodel MUSTI. Source: SPF Mobilité et Transports sur base des données des régions. En raison du changement de méthodologie en 2013, la comparaison des chiffres avec ceux des années précédentes fait apparaître une certaine incohérence: A partir de 2013, les chiffres pour la Région flamande sont basés sur des véhicules-kilomètres (fournis par le service «Beleid» du département «Mobiliteit en Openbare Werken» des autorités flamandes) pour 2 catégories de véhicules (lourds et légers) obtenus au moyen du modèle de propagation Promovia. A partir de 2013, les chiffres pour la Région de Bruxelles-Capitale sont fournis par Bruxelles Mobilité pour toutes les catégories de véhicule, obtenus au moyen du modèle de déplacements MUSTI. 15

16 3.2 Région flamande In miljoen reizigers-kilometers - En millions de voyageurs-kilomètres Motoren - Motocyclettes Personenwagens - Voitures Bestelwagens - Camionnettes Autobussen / autocars - Autobus / autocars 41,1 81,8 53,8 176, , , , ,2 670,1 794,7 527, , , , , ,9 95,7 97, ,2 146,0 218,6 222,0 221,4 236,1 241,3 186,0 541,7 562, , , , , , , , , , , , ,5 770, , , , , , , , , , , ,5 125,0 284,8 631, , , , , , , , , , , , ,6 142,1 141,4 139,5 294, ,9 657,9 667,4 681, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,1 155,4 324,8 666, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,7 160,6 158,5 331,9 325,3 189,6 185,5 682,1 669, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,1 Bron: Source: FOD Mobiliteit en Vervoer op basis van gegevens van het Vlaamse Gewest. Wegens verandering van methodologie in 2013 leidt het vergelijken van cijfers met voorgaande jaren tot incoherentie: Vanaf 2013 zijn de cijfers op basis van voertuigkilometers (aangeleverd door de afdeling Beleid van het Departement Mobiliteit en Openbare Werken van de Vlaamse overheid) voor 2 voertuigcategorieën (licht en zwaar vervoer) aan de hand van het propagatiemodel Promovia. Voor meer informatie over het model of de methodologie verwijzen we naar het studierapport Voertuigprestaties 2015 op basis van doorrekeningen met PROMOVIA van de Vlaamse overheid. SPF Mobilité et Transports sur base des données de la Région flamande. En raison du changement de méthodologie en 2013, la comparaison des chiffres avec ceux des années précédentes fait apparaître une certaine incohérence: A partir de 2013, les chiffres sont basés sur des véhicules-kilomètres (fournis par le service «Beleid» du département «Mobiliteit en Openbare Werken» des autorités flamandes) pour 2 catégories de véhicules (lourds et légers) obtenus au moyen du modèle de propagation Promovia. Pour davantage d'informations concernant le modèle ou la méthodologie, nous vous renvoyons au rapport d'étude «Voertuigprestaties 2015 op basis van doorrekeningen met PROMOVIA» publié par les autorités flamandes. 16

17 3.3 Région wallonne In miljoen reizigers-kilometers - En millions de voyageurs-kilomètres Motoren - Motocyclettes Personenwagens - Voitures Bestelwagens - Camionnettes Autobussen / autocars - Autobus / autocars 24,0 75,9 48,6 148, , , , ,2 316,7 525,4 304, ,3 924, , , ,5 60,5 213,5 85,0 359, , , , ,4 650,2 966,5 485, , , , , ,5 73,0 86,7 98,4 97,2 96,2 104,0 220,8 268,9 272,9 269,6 267,5 286,0 117,5 187,6 204,5 200,4 201,2 214,2 411,3 543,2 575,8 567,1 564,9 604, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,5 921, , , , , , , , , , , ,1 657,0 809,7 794,9 781,4 802,5 807, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,2 104,6 101,6 294,0 279,5 216,1 206,7 614,7 587, , , , , , , , , , , , ,4 845,8 887, , , , , , , , , , ,2 Bron: Source: FOD Mobiliteit en Vervoer op basis van gegevens van het Waalse Gewest. Cijfers op basis van de voertuigkilometers aangeleverd door de "SPW Direction de la Sécurité des infrastructures routières" (zonder details per voertuigcategorie). SPF Mobilité et Transports sur base des données de la Région walonne. Chiffres basés sur les véhicules-kilomètres fournis par le «SPW Direction de la Sécurité des infrastructures routières» (sans détails par catégorie de véhicule). 17

18 3.4 Région de Bruxelles-Capitale In miljoen reizigers-kilometers - En millions de voyageurs-kilomètres Motoren - Motocyclettes Personenwagens - Voitures Bestelwagens - Camionnettes Autobussen / autocars - Autobus / autocars 1,4 1,6 11,2 11,6 16,6 17,8 29,2 31,0 412,3 454, , , , , , ,0 16,1 26,0 184,7 227,5 81,7 116,7 282,6 370,2 33,0 37,7 546,5 561,7 76,6 82,2 656,1 681,7 1,6 2,2 2,4 2,6 2,6 3,1 16,1 15,8 14,6 15,2 15,2 4,7 12,2 13,5 14,4 15,5 15,9 30,6 3 31,5 31,3 33,3 33,7 38,4 448,7 449,5 480,9 471,0 468,2 516, , , , , ,8 643, , , , , , , , , , , , ,4 32,1 36,8 36,9 37,6 39,3 44,2 365,0 397,8 368,0 371,2 381,0 112,0 93,9 112,0 118,8 123,9 130,2 241,0 491,0 546,6 523,8 532,7 550,4 397,2 39,6 57,2 58,4 63,7 71,5 112,5 784,2 884,4 773,8 822,5 907,5 225,0 56,4 53,8 51,5 56,6 63, ,2 995,4 883,7 942, ,9 937,5 3,1 3,1 4,7 4,6 31,2 30,3 39,0 38,1 510,6 513,8 632,8 642, , , , ,3 45,8 46,1 115,7 111,8 251,6 241,0 413,1 398,9 118,9 117,6 237,8 235,2 634,3 627,1 991,0 979,8 Bron: Brussels Hoofdstedelijk Gewest. Wegens verandering van methodologie in 2013 leidt het vergelijken van cijfers met voorgaande jaren tot incoherentie: Vanaf 2013 worden de cijfers aangeleverd door Brussel Mobiliteit voor alle voertuigcategorieën, verkregen op basis van het verplaatsingsmodel MUSTI. Voor meer informatie over het model of de methodologie verwijzen we naar de Directie Strategie van Brussel Mobiliteit. Source: La Région de Bruxelles-Capitale. En raison du changement de méthodologie en 2013, la comparaison des chiffres avec ceux des années précédentes fait apparaître une certaine incohérence: A partir de 2013, les chiffres sont fournis par Bruxelles Mobilité pour toutes les catégories de véhicule, obtenus au moyen du modèle de déplacements MUSTI. Pour davantage d'informations concernant le modèle ou la méthodologie, nous vous renvoyons vers la Direction Stratégie de Bruxelles Mobilité. 18

19 4 Chiffres transport de marchandises Milliards de véhicules-km/an Milliards de tonnes-km/an Charge moyenne SPF Mobilité et Transports Ventilation estimée sur base de Statbel Statbel TOTAL (tonne/véhicule) AR RN RC tr. belges tr. europ. estim. km reliquat camions publication réestimé Statbel (1)+(2)+(3) Flandre Wallonie Bxl tab.i5 tab.i7, IV non repris (4)-[(5)+(6)+(7)] étrangers tabl. I7 Flandre Wallonie Bxl pour (4) Flandre Wallonie Bxl (10)/[(5)+(6)] (11)/(4) (1) (2) (3) (4) (4v) (4w) (4b) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (10v) (10w) (10b) (11) (11v) (11w) (11b) (12) (12) ,957 2,269 0,409 5,636 3,695 1,838 0,105 2,609 1,232 0,731 0,617 36,8% 25,979 17,034 8,474 0,486 33,232 21,790 10,840 0,621 6,76 5, ,724 2,847 0,482 8,053 4,985 2,905 0,139 3,470 2,625 2,280-0,322 31,3% 43,297 28,674 16,710 0,801 45,172 27,961 16,295 0,781 7,60 5, ,874 2,840 0,505 8,219 5,042 3,011 0,142 3,594 2,778 1,961-0,378 35,4% 45,068 29,628 17,689 0,836 47,824 29,340 17,517 0,828 7,58 5, ,011 2,826 0,528 8,365 5,145 3,056 0,146 3,517 2,675 1,789-0,140 37,6% 44,037 29,040 17,248 0,821 50,509 31,065 18,451 0,879 7,63 6, ,099 2,785 0,548 8,432 5,187 3,085 0,146 3,291 2,539 1, ,0% 44,501 28,324 16,847 0,798 51,237 31,520 18,748 0,889 7,90 6, ,245 2,781 0,572 8,599 5,307 3,139 0,148 3,206 2,763 2,138-0,121 38,7% 48, ,756 0,838 53,319 32,908 19,463 0,919 8,15 6, ,376 2,725 0,592 8,692 5,368 3,172 0,150 2,953 2,757 2, ,4% 46,613 30,222 17,860 0,845 55,591 34,334 20,290 0,960 8,57 6, ,597 2,695 0,615 8,907 5,543 3,222 0,152 2,998 2,874 1,945 0,440 41,6% 48,251 31,443 18,276 0,863 60,304 37,524 21,810 1,030 8,60 6, ,934 2,677 0,640 9,251 5,729 3,374 0,156 2,698 2,547 2,270 1,119 38,9% 48,566 31,828 18,744 0,865 68,862 42,646 25,114 1,159 9,80 7, ,412 2,404 0,584 8,400 5,266 2,999 0,135 2,374 2,400 2,236 0,808 39,3% 48,569 30,856 17,571 0,794 63,999 40,120 22,847 1,032 10,31 7, ,040 2,242 0,549 7,831 4,922 2,787 0,122 2,349 2,287 2,030 0,611 39,4% 45,339 29,205 16,534 0,723 58,550 36,803 20,836 0, , ,221 2,336 0,577 8,134 5,091 2,917 0,125 2,247 2,415 2,139 0,747 40,6% 48,242 30,212 17,313 0,742 62,493 39,117 22,416 0,961 10,35 7, ,156 2,240 0,590 7,986 5,081 2,782 0,123 2,368 2,601 2,046 0,341 42,3% 47,340 30,577 16,738 0,741 57,864 36,817 20,154 0,892 9,67 7, ,033 2,192 0,581 7,805 5,060 2,622 0,123 2,289 2,380 2,098 0,650 38,7% 47,179 30,555 15,833 0,740 58,013 37,612 19,490 0, , ,923 2,759 0,461 8,143 5,347 2, ,319 2,569 0,520 2,735 46,2% 53,673 35,243 17,895 0,535 65,785 43,196 21,934 0,656 10,98 8, ,008 2,804 0,461 8,273 5,510 2, ,345 2,690 0,480 2,758 47,4% 50,910 33,908 16,506 0,496 62,361 41,535 20,218 0,608 10,11 7, ,076 2,794 0,457 8,327 5,620 2, ,786 (13) 2,091 0,445 4,004 53,7% 50,612 34,156 15,963 0,493 61,969 41,821 19,544 0,604 13,05 7,44 Les données de 2013 ne sont pas comparables avec les données des années précédentes en raison de la modification de la méthode. Les chiffres de Statbel sont publiés sous le titre (7) Les kms non pris en compte concernent les tracteurs sans semi-remorque (négligés dep. 1991), les véhicules considérés "Les transports routiers de marchandises effectués par les véhicules belges d'une charge utile d'une tonne et plus". comme non commerciaux et les véhicules de charge utile < 1 tonne. Ces chiffres, de même que ceux du SPF Mobilité et Transports, comportent jusqu'en 1989 les transports par camionnettes. (8) Reliquat égal au total des véhicules-km (4), moins les véhicules-km de (5) à (7). Les chiffres Statbel négligent les véhicules de moins de 1 tonne de charge utile, certains transports non commerciaux Il recouvre les camions hors UE ou ceux avec plaque de transit, des transports non commerciaux et (entrepreneurs, pouvoirs publics,...), les véhicules non UE et les trajets non-productifs (garage, parking,...). avec surestimations éventuelles des comptages (camionettes, autobus, ). Cette ventilation, établie par la Direction Mobilité du SPFMT, n'engage pas le SPFMT en tant que tel. (9) % de camions étrangers par rapport au total des camions circulant sur le réseau belge (AR+RN+RC). (1)-(4) Véhicules-km parcourus en Belgique par des camions et des tracteurs de semi-remorque, (10) Tonnes-km prestées en Belgique par des véhicules belges ou étrangers européens (UE), selon le tableau I7 de Statbel. resp. sur les autoroutes (AR), les routes régionales et provinciales (RN), les routes communales (RC), et au total. Chiffres revus fin 2009 par l'ins pour le transp. étranger en cabotage et transit sans transb., svt les nouvelles règles d'eur Les chiffres jusque 1989 comprennent aussi les camionnettes pour correspondre aux chiffres de Statbel. Pour la partie de transport transfrontalier: tonnes-km = tonnages x 100 km (sauf 200 km si transit). (5) Véhicules-km parcourus en Belgique par des véhicules belges, selon le tableau I5 de Statbel (camions + tracteurs de semi-remorque). (11) des tonnes-km prestées en Belgique par des véhicules belges ou étrangers, correspondant aux véh-km totaux (colon (6) Véhicules-km parcourus en Belgique par les véhicules étrangers de la UE, estimés sur base des tableaux IV et I7 de Statbel. (12) Les charges moyennnes sont calculées sur le total des véhicules, chargés ou non. A cet effet, on calcule les tonnes-km prestés par les transporteurs belges d'une part, et par les transporteurs étrangers UE de l'autre. (13) Méthode de Statbel modifiée Ensuite, on calcule les véhicules-km sur base du rapport entre les tonnes-km et les véhicules-km des véhicules belges (5). 19

20 Service Public Fédéral Mobilité et Transports 2017 Toute reproduction, en tout ou en partie, de cette publication en ligne, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l autorisation écrite du Service Public Fédéral Mobilité et Transports. Si vous désirez obtenir de plus amples informations sur les données qui figurent dans cette publication, vous pouvez contacter la Direction Mobilité, à l adresse Editeur responsable : Service Public Fédéral Mobilité et Transports Eugeen Van Craeyvelt, président a.i. Rue du Progrès, Bruxelles Dépôt légal : D/2017/13.831/14

Kilomètres parcourus sur le réseau routier Belge

Kilomètres parcourus sur le réseau routier Belge Kilomètres parcourus sur le réseau routier Belge En 2013 Direction générale Politique de Mobilité Durable et Ferroviaire 20-3-2015 Auteur: Peter ANDRIES Service public fédéral Mobilité et Transports Direction

Nadere informatie

Kilometers afgelegd op het Belgische wegennet

Kilometers afgelegd op het Belgische wegennet Kilometers afgelegd op het Belgische wegennet In 2013 Directoraat-generaal Duurzame Mobiliteit en Spoorbeleid 20-3-2015 Auteur: Peter ANDRIES Federale Overheidsdienst Mobiliteit en Vervoer Directoraat-generaal

Nadere informatie

Statistieken Autocar Statistiques Autocar

Statistieken Autocar Statistiques Autocar Statistieken Autocar Statistiques Autocar Situatie op 31/12/2014 Situation au 31/12/2014 Directoraat-generaal Duurzame Mobiliteit en Spoorbeleid Direction générale Politique de Mobilité Durable et Ferroviaire

Nadere informatie

Inventaris OV - Inventaire EP BIV - IBE 2011 2012-10-18

Inventaris OV - Inventaire EP BIV - IBE 2011 2012-10-18 Om de drie jaar wordt een inventaris opgemaakt van alle lampentypes en hun vermogens van de openbare verlichting in België. Deze driejaarlijkse gegevens worden verzameld door Synergrid, de federatie van

Nadere informatie

22490 BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE

22490 BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE 22490 BELGISCH STAATSBLAD 04.04.2016 MONITEUR BELGE FEDERALE OVERHEIDSDIENST BINNENLANDSE ZAKEN [C 2016/00214] Omzendbrief van 23 maart 2016 tot wijziging van de omzendbrief van 21 juni 2007 betreffende

Nadere informatie

NGI Vision Debat

NGI Vision Debat NGI Vision 2030 Debat Résultats que nous voulons obtenir Les sources authentiques de données géographiques sont des données de qualité et mises à jour, à disposition comme «données ouvertes». Les services

Nadere informatie

ALBERT ALBERT BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE FEDERALE OVERHEIDSDIENST MOBILITEIT EN VERVOER

ALBERT ALBERT BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE FEDERALE OVERHEIDSDIENST MOBILITEIT EN VERVOER BELGISCH STAATSBLAD 09.05.2012 MONITEUR BELGE 27295 FEDERALE OVERHEIDSDIENST MOBILITEIT EN VERVOER N. 2012 1310 [C 2012/14127] 22 APRIL 2012. Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit

Nadere informatie

36152 BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE

36152 BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE 36152 BELGISCH STAATSBLAD 14.06.2016 MONITEUR BELGE BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST [C 2016/31426] 2 JUNI 2016. Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering houdende wijziging van de prijzen voor het

Nadere informatie

1. Hoeveel illegale sigaretten werden in 2013, 2014 en 2015 in beslag genomen door de douane?

1. Hoeveel illegale sigaretten werden in 2013, 2014 en 2015 in beslag genomen door de douane? Parlementaire vraag nr. 1036 van 09/06/2016, gesteld door de heer Luk VAN BIESEN, Volksvertegenwoordiger, aan de Minister van Financiën de heer Johan VAN OVERTVELDT VRAAG Illegale sigaretten en tabak.

Nadere informatie

52686 MONITEUR BELGE Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD

52686 MONITEUR BELGE Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD 52686 VLAAMSE OVERHEID Leefmilieu, Natuur en Energie [C 2015/36016] 30 JULI 2015. Ministerieel besluit tot wijziging van de kaart van de focusgebieden, opgenomen in de bijlage bij het besluit van de Vlaamse

Nadere informatie

57936 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD

57936 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD 57936 MONITEUR BELGE 15.09.2015 BELGISCH STAATSBLAD Les propositions sont introduites auprès du Ministre-Président du Gouvernement flamand et comprennent au moins les données suivantes : 1 les prénoms

Nadere informatie

BELGISCHE KAMER VAN CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS. over een betere tegemoetkoming voor de orthodontische zorg

BELGISCHE KAMER VAN CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS. over een betere tegemoetkoming voor de orthodontische zorg DOC 54 0413/004 DOC 54 0413/004 BELGISCHE KAMER VAN VOLKSVERTEGENWOORDIGERS CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 18 mei 2016 18 mai 2016 VOORSTEL VAN RESOLUTIE over een betere tegemoetkoming voor de orthodontische

Nadere informatie

BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE

BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD 04.06.2014 MONITEUR BELGE 42651 FEDERALE OVERHEIDSDIENST SOCIALE ZEKERHEID [C 2014/22260] 14 MEI 2014. Ministerieel besluit tot vaststelling van de modellen van de inlichtingenformulieren

Nadere informatie

22306 BELGISCH STAATSBLAD Ed. 2 MONITEUR BELGE

22306 BELGISCH STAATSBLAD Ed. 2 MONITEUR BELGE 22306 BELGISCH STAATSBLAD 28.04.2006 Ed. 2 MONITEUR BELGE FEDERALE OVERHEIDSDIENST MOBILITEIT EN VERVOER N. 2006 1678 [C 2006/14095] 24 APRIL 2006. Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit

Nadere informatie

SNCB. - Installations en panne. NMBS. - Defecte installaties.

SNCB. - Installations en panne. NMBS. - Defecte installaties. Vraag nr. 2139 van de heer volksvertegenwoordiger Luk Van Biesen van 10 februari 2017 aan de minister van Mobiliteit, belast met Belgocontrol en de Nationale Maatschappij der Belgische spoorwegen NMBS.

Nadere informatie

Conseils de sécurité importants

Conseils de sécurité importants Conseils de sécurité importants SKF Lubrication Systems Germany GmbH Heinrich-Hertz-Strasse 2-8, 69190 Walldorf, Allemagne Pompe ZPU Pompe HJ 2 Mesures volontaires de sécurité relatives à des pompes utilisées

Nadere informatie

La présence étrangère à Bruxelles : une démographie très dynamique. De buitenlandse aanwezigheid in Brussel: een heel dynamische demografie

La présence étrangère à Bruxelles : une démographie très dynamique. De buitenlandse aanwezigheid in Brussel: een heel dynamische demografie La présence étrangère à Bruxelles : une démographie très dynamique Jean-Pierre Hermia De buitenlandse aanwezigheid in Brussel: een heel dynamische demografie 26 Novembre novembre 2014 2015 www.ibsa.irisnet.be

Nadere informatie

GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN

GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN 80072 BELGISCH STAATSBLAD 15.10.2014 MONITEUR BELGE GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN VLAAMSE GEMEENSCHAP COMMUNAUTE FLAMANDE

Nadere informatie

Document préparé par Marie Spaey, en collaboration avec Pauline de Wouters. Novembre 2009.

Document préparé par Marie Spaey, en collaboration avec Pauline de Wouters. Novembre 2009. . Déclaration environnementale Document préparé par Marie Spaey, en collaboration avec Pauline de Wouters. Novembre 2009. Définition dans le cadre de Clé Verte Dans le cadre de l éco-label Clé Verte, l

Nadere informatie

BELGISCH STAATSBLAD Ed. 2 MONITEUR BELGE

BELGISCH STAATSBLAD Ed. 2 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD 18.01.2012 Ed. 2 MONITEUR BELGE 3193 FEDERALE OVERHEIDSDIENST FINANCIEN Administratie van Fiscale Zaken [C 2012/03018] Bericht in verband met de automatische indexering inzake inkomstenbelastingen.

Nadere informatie

Barema's op 01/09/2008 Barèmes au 01/09/2008

Barema's op 01/09/2008 Barèmes au 01/09/2008 Barema's op 01/09/2008 Barèmes au 01/09/2008 SPILINDEX 110,51 INDICE-PIVOT 110,51 Tegemoetkomingen aan personen met een handicap Allocations aux personnes handicapées (Jaarbedragen) (Montants annuels)

Nadere informatie

Installatie van versie 2.2 van Atoum

Installatie van versie 2.2 van Atoum Version française en seconde partie du document. Installatie van versie 2.2 van Atoum U moet in uw databases een nieuwe tabel aanmaken na de installatie van versie 2.2 van de toepassing Atoum. Hiervoor

Nadere informatie

(texte français suit) Betreft : verlenging commerciële kentekenplaten. Beste WebDIV gebruiker,

(texte français suit) Betreft : verlenging commerciële kentekenplaten. Beste WebDIV gebruiker, Nieuwsflash DIV van het Directoraat generaal Wegvervoer en Verkeersveiligheid van de FOD Mobiliteit en Vervoer Flash Info DIV de la Direction générale Transport Routier et Sécurité Routière du SPF Mobilité

Nadere informatie

FÉDÉRATION GENERALE DU TRAVAIL BELGIQUE

FÉDÉRATION GENERALE DU TRAVAIL BELGIQUE FÉDÉRATION GENERALE DU TRAVAIL BELGIQUE 83/00 A 23/70 GG/MDV/BL Trad. wdg Bruxelles, le 13 octobre 1983. NOTE AUX MEMBRES DU BUREAU. Concerne : Financement de la Sécurité Sociale. La F.G.T.B. a répété

Nadere informatie

RailTime : l info vous accompagne!

RailTime : l info vous accompagne! RailTime : l info vous accompagne! Internet, affiches horaires, annonces sonores, tableaux d affichage, télétexte, GSM Votre info en direct du rail À quand le prochain train? Sur quelle voie? Est-il à

Nadere informatie

LA COLOMBE JOYEUSE REGLEMENTEN KAMPIOENSCHAPPEN

LA COLOMBE JOYEUSE REGLEMENTEN KAMPIOENSCHAPPEN LA COLOMBE JOYEUSE - 2017 REGLEMENTEN KAMPIOENSCHAPPEN Er worden drie voorbereidende klassementen opgesteld. 1 KLASSEMENT 1 ste AFGEGEVEN: ( max. 20 personen) Hier worden alle liefhebbers geklasseerd die

Nadere informatie

BAREME TRAITEMENTS PERSONNEL CONTRACTUEL BAREMA WEDDEN CONTRACTUELE PERSONEELSLEDEN

BAREME TRAITEMENTS PERSONNEL CONTRACTUEL BAREMA WEDDEN CONTRACTUELE PERSONEELSLEDEN BAREME S PERSONNEL CONTRACTUEL BAREMA WEDDEN CONTRACTUELE PERSONEELSLEDEN FEDERAL FEDERAAL 01-07-2016 (index) FOD PERSONEEL EN ORGANISATIE PERSOPOINT - WEDDEN HANDELSSTRAAT 96 1040 BRUSSEL www.wedden.fgov.be

Nadere informatie

QUESTIONS RÉPONSES Réf. FIN/PRO/JND/KH/GVDD/2016/42

QUESTIONS RÉPONSES Réf. FIN/PRO/JND/KH/GVDD/2016/42 QUESTIONS RÉPONSES Réf. FIN/PRO/JND/KH/GVDD/2016/42 Marché public de services Q1. De buitendiameter van de kern is 44,45 mm. De dikte van de kern is 6,35 mm (±0,762mm). Kunnen jullie bevestigen of de binnendiameter

Nadere informatie

Collège des procureurs généraux. College van Procureursgeneraal. Bruxelles, le 17 février 2016 Brussel, 17 februari 2016

Collège des procureurs généraux. College van Procureursgeneraal. Bruxelles, le 17 février 2016 Brussel, 17 februari 2016 Collège des procureurs généraux College van Procureursgeneraal Bruxelles, le 17 février 2016 Brussel, 17 februari 2016 CIRCULAIRE N 03/2016 DU COLLÈGE DES PROCUREURS GÉNÉRAUX PRÈS LES COURS D APPEL OMZENDBRIEF

Nadere informatie

BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE

BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE 46905 FEDERALE OVERHEIDSDIENST MOBILITEIT EN VERVOER N. 2008 3024 [C 2008/14275] 5 SEPTEMBER 2008. Ministerieel besluit tot bepaling van de modellen van de documenten bedoeld in het koninklijk besluit

Nadere informatie

MONITEUR BELGE 13.06.2013 BELGISCH STAATSBLAD

MONITEUR BELGE 13.06.2013 BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE 13.06.2013 BELGISCH STAATSBLAD 36987 SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES [C 2013/03172] 29 MAI 2013. Arrêté royal portant approbation du règlement du 12 février 2013 de l Autorité des services

Nadere informatie

CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS BELGISCHE KAMER VAN

CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS BELGISCHE KAMER VAN DOC 50 1871/004 DOC 50 1871/004 BELGISCHE KAMER VAN VOLKSVERTEGENWOORDIGERS DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 22 januari 2003 22 janvier 2003 WETSONTWERP tot vaststelling van de algemene bepalingen die gelden

Nadere informatie

MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD. Numéro tél. gratuit : Gratis tel. nummer : N. 351 INHOUD SOMMAIRE. 144 bladzijden/pages

MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD. Numéro tél. gratuit : Gratis tel. nummer : N. 351 INHOUD SOMMAIRE. 144 bladzijden/pages BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE Publicatie overeenkomstig artikelen 472 tot 478 van de programmawet van 24 december 2002, gewijzigd door de artikelen 4 tot en met 8 van de wet houdende diverse bepalingen

Nadere informatie

13286 BELGISCH STAATSBLAD 09.03.2004 Ed. 2 MONITEUR BELGE

13286 BELGISCH STAATSBLAD 09.03.2004 Ed. 2 MONITEUR BELGE 13286 BELGISCH STAATSBLAD 09.03.2004 Ed. 2 MONITEUR BELGE PROGRAMMATORISCHE FEDERALE OVERHEIDSDIENST WETENSCHAPSBELEID N. 2004 842 [C 2004/21028] 13 FEBRUARI 2004. Ministerieel besluit tot vastlegging

Nadere informatie

COMMISSION PARITAIRE POUR LES ENTREPRISES DE TRAVAIL ADAPTE ET LES ATELIERS SOCIAUX CONVENTION COLLECTIVE TRAVAIL DU 10/12/2002

COMMISSION PARITAIRE POUR LES ENTREPRISES DE TRAVAIL ADAPTE ET LES ATELIERS SOCIAUX CONVENTION COLLECTIVE TRAVAIL DU 10/12/2002 COMMISSION PARITAIRE POUR LES ENTREPRISES DE TRAVAIL ADAPTE ET LES ATELIERS SOCIAUX CONVENTION COLLECTIVE TRAVAIL DU 10/12/2002 RELATIVE A LA A 58 ANS. Art. La présente convention collective de travail

Nadere informatie

GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN

GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN 66892 MONITEUR BELGE 20.09.2013 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD Sur la proposition du Ministre de l Economie, Nous avons arrêté et arrêtons : Article 1 er. Dans l article 16 de l arrêté royal du 23 septembre

Nadere informatie

VERKLARING VAN WOONPLAATS

VERKLARING VAN WOONPLAATS 5000-NL Bestemd voor de buitenlandse belastingdienst VERKLARING VAN WOONPLAATS Verzoek om toepassing van het belastingverdrag tussen Frankrijk en 12816*01 De belastingplichtige geeft in dit vak de naam

Nadere informatie

ROERENDE VOORHEFFING. geïnd bij wijze van afhouding op zekere inkomsten van roerende kapitalen. ATTEST

ROERENDE VOORHEFFING. geïnd bij wijze van afhouding op zekere inkomsten van roerende kapitalen. ATTEST Enclosure 1-NL ROERENDE VOORHEFFING geïnd bij wijze van afhouding op zekere inkomsten van roerende kapitalen. ATTEST opgesteld overeenkomstig artikel 117, 6, K.B. tot uitvoering van het W.I.B. 1992 en

Nadere informatie

BELGISCHE KAMER VAN CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS

BELGISCHE KAMER VAN CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DOC 54 2227/003 DOC 54 2227/003 BELGISCHE KAMER VAN VOLKSVERTEGENWOORDIGERS CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 20 juli 2017 20 juillet 2017 WETSVOORSTEL tot wijziging van de programmawet van 27 april

Nadere informatie

Paritair Comité 221 Bedienden van de papiernijverheid

Paritair Comité 221 Bedienden van de papiernijverheid Paritair Comité 221 Bedienden van de papiernijverheid Neerlegging-Dépôt: 04/07/2017 Regist.-Enregistr.: 27/07/2017 N : 140661/CO/221 STELSEL VAN WERKLOOSHEID MET BEDR/JFSTOESLAG (SWT) Collectieve arbeidsovereenkomst

Nadere informatie

Kilomètres parcourus par les véhicules belges. en 2015

Kilomètres parcourus par les véhicules belges. en 2015 Kilomètres parcourus par les véhicules belges en 215 Direction-générale politique de Mobilité durable et ferroviaire 21-11-216 Auteur : Marc KWANTEN Service public fédéral Mobilité et Transports Direction

Nadere informatie

MIELE SERVICE. Tot uw dienst / A votre service

MIELE SERVICE. Tot uw dienst / A votre service MIELE SERVICE Tot uw dienst / A votre service Miele Service Certificate 2 Miele Service Certificate 10 jaar totale zekerheid Sinds meer dan 100 jaar is het merk Miele synoniem van kwaliteit, duurzaamheid,

Nadere informatie

Comprendre et se faire comprendre commence par s exprimer en néerlandais

Comprendre et se faire comprendre commence par s exprimer en néerlandais Comprendre et se faire comprendre commence par s exprimer en néerlandais Begrijpen en begrepen worden begint met het spreken van de Nederlandse taal La langue néerlandaise crée un lien entre nous Wat leest

Nadere informatie

Nieuw CRC - speech. Op mijn beurt heet ik u van harte welkom in ons kwartier in. De uitrol van de strategische visie is volop bezig.

Nieuw CRC - speech. Op mijn beurt heet ik u van harte welkom in ons kwartier in. De uitrol van de strategische visie is volop bezig. Nieuw CRC - speech Geachte leden van de pers, Op mijn beurt heet ik u van harte welkom in ons kwartier in Bevekom, of Beauvechain zo u wil. De uitrol van de strategische visie is volop bezig. Het ene dossier

Nadere informatie

GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN

GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN 69026 BELGISCH STAATSBLAD 12.12.2006 MONITEUR BELGE GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN N. 2006 4982 VLAAMSE GEMEENSCHAP COMMUNAUTE

Nadere informatie

The professional s choice!

The professional s choice! GEEF UW PROJECT KLEUR COLORIEZ VOTRE PROJET The professional s choice! Geef persoonlijkheid aan uw voegwerk Een gevel bestaat voor 15 à 20% uit voegen. Die spelen een belangrijke rol in de duurzaamheid

Nadere informatie

Employment Monitor. Voor Corelio/Jobat Door Synovate Datum: 24/5/2011

Employment Monitor. Voor Corelio/Jobat Door Synovate Datum: 24/5/2011 Employment Monitor Voor Corelio/Jobat Door Synovate Datum: 24/5/2011 Methodologie Werkgevers N=500 Telefonische interviews Interviews met HR professionals Representatieve steekproef (Graydon) op basis

Nadere informatie

des Ingénieurs-Conseils C.Ir. FABI - KVIV Raadgevend Ingenieurs à partir du 1 janvier 2014 vanaf 1 januari 2014

des Ingénieurs-Conseils C.Ir. FABI - KVIV Raadgevend Ingenieurs à partir du 1 janvier 2014 vanaf 1 januari 2014 MISSION A Constructions industrielles (Missions d ensembles) OPDRACHT A Industriële constructies (Geheelopdrachten) A Classe - Klasse 1 2 3 4 5 a = 9,0192 11,4255 13,5747 15,4350 17,4016 b = -0,0854-0,0814-0,0875-0,0896-0,0913

Nadere informatie

78116 BELGISCH STAATSBLAD Ed. 2 MONITEUR BELGE

78116 BELGISCH STAATSBLAD Ed. 2 MONITEUR BELGE 78116 BELGISCH STAATSBLAD 26.11.2004 Ed. 2 MONITEUR BELGE FEDERALE OVERHEIDSDIENST MOBILITEIT EN VERVOER N. 2004 4493 [2004/14243] 29 OKTOBER 2004. Ministerieel besluit houdende vaststelling van de wijze

Nadere informatie

80566 BELGISCH STAATSBLAD 16.10.2014 MONITEUR BELGE

80566 BELGISCH STAATSBLAD 16.10.2014 MONITEUR BELGE 80566 BELGISCH STAATSBLAD 16.10.2014 MONITEUR BELGE FEDERALE OVERHEIDSDIENST ECONOMIE, K.M.O., MIDDENSTAND EN ENERGIE [C 2014/11554] 9 OKTOBER 2014. Koninklijk besluit betreffende een verplicht statistisch

Nadere informatie

MONITEUR BELGE Ed. 3 BELGISCH STAATSBLAD

MONITEUR BELGE Ed. 3 BELGISCH STAATSBLAD 30611 SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES [C 2015/03204] 26 MAI 2015. Arrêté royal déterminant le modèle de la formule de déclaration en matière d impôt des sociétés pour l exercice d imposition 2015 (1) PHILIPPE,

Nadere informatie

77220 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD

77220 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD 77220 MONITEUR BELGE 23.12.2015 BELGISCH STAATSBLAD SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE [C 2015/11511] 16 DECEMBER 2015. Arrêté ministériel établissant les formulaires

Nadere informatie

GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN

GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN 51132 MONITEUR BELGE 12.08.2015 BELGISCH STAATSBLAD GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN VLAAMSE GEMEENSCHAP COMMUNAUTE FLAMANDE

Nadere informatie

Federale Overheidsdienst Budget en Beheerscontrole Service Public Fédéral Budget et Contrôle de la Gestion

Federale Overheidsdienst Budget en Beheerscontrole Service Public Fédéral Budget et Contrôle de la Gestion Federale Overheidsdienst Budget en Beheerscontrole Service Public Fédéral Budget et Contrôle de la Gestion De minister van Begroting - La Ministre du Budget Antwoord op de parlementaire vraag nr. 179 (Begroting)

Nadere informatie

BELGISCH STAATSBLAD 08.01.2010 Ed. 2 MONITEUR BELGE

BELGISCH STAATSBLAD 08.01.2010 Ed. 2 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD 08.01.2010 Ed. 2 MONITEUR BELGE 731 MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST N. 2010 45 [C 2010/31002] 17 DECEMBER 2009. Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot

Nadere informatie

SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE FEDERALE OVERHEIDSDIENST KANSELARIJ VAN DE EERSTE MINISTER

SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE FEDERALE OVERHEIDSDIENST KANSELARIJ VAN DE EERSTE MINISTER KONINKRIJK BELGIË FEDERALE OVERHEIDSDIENST KANSELARIJ VAN DE EERSTE MINISTER ROYAUME DE BELGIQUE SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE Koninklijk besluit houdende regeling van de overdracht

Nadere informatie

CHAPITRE I : CHAMP. Article 1

CHAPITRE I : CHAMP. Article 1 BLANCHISSERIES - C.C.T.: PRIME DE FIN - 05/28 du 07.02.1991 (A.R. 15.09.1993 17.11.1993), par C.C.T. du 07.05.1993 (A.R. 31.01.1995 -M.B. 19.05.1995), modifiée par C.C.T. du 03.03.1994 (A.R. modifiée par

Nadere informatie

Collectieve Arbeidsovereenkomst

Collectieve Arbeidsovereenkomst Neerlegging-Dépôt: 17/06/2016 Regist.-Enregistr.: 01/08/2016 N : 134347/CO/152.01 Paritair Subcomité voor de gesubsidieerde inrichtingen van het vrij onderwijs van de Vlaamse Gemeenschap Collectieve Arbeidsovereenkomst

Nadere informatie

VRAGEN - ANTWOORDEN Overheidsopdracht voor diensten

VRAGEN - ANTWOORDEN Overheidsopdracht voor diensten VRAGEN - ANTWOORDEN Overheidsopdracht voor diensten Q1. Mogen Engelstalige CV s worden bijgevoegd bij ons dossier, of moeten dit alleen maar Nederlandse zijn? De CV s mogen Engelstalig zijn. Q2. Dans le

Nadere informatie

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES Welke strategie zal hier in de dashboard vertaald worden (wat is de scope van de dashboard?): a. De doelstellingen van de beheersovereenkomst b. De doelstellingen van het ondernemingsplan

Nadere informatie

100% VEILIG WERKEN DOE JE ZELF!

100% VEILIG WERKEN DOE JE ZELF! PROTECTION NE SUFFISENT PAS! TRAVAILLER EN TOUTE SÉCURITÉ, VOUS LE FAITES VOUS-MÊME! 00% VEILIG WERKEN 00% VEILIG WERKEN Vaak hebben werknemers wel alle persoonlijke beschermingsmiddelen om veilig te werken

Nadere informatie

BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE

BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE 28893 FEDERALE OVERHEIDSDIENST JUSTITIE N. 2008 1822 [C 2008/09406] 2 JUNI 2008. Ministerieel besluit tot vaststelling van de lijst met punten voor prestaties verricht door advocaten belast met gedeeltelijk

Nadere informatie

Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton (CP 222) TRANSPORT DES EMPLOYES

Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton (CP 222) TRANSPORT DES EMPLOYES Neerlegging-Depot: 29/05/2009 Regist.-Enregistr.: 03/08/2009 N : 93301/CO/222 Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton (CP 222) TRANSPORT DES EMPLOYES Convention collective

Nadere informatie

I Olympia 100 D I I n b o u w c a s s e t t e s o p h o u t - I n s e r t s à b o i s

I Olympia 100 D I I n b o u w c a s s e t t e s o p h o u t - I n s e r t s à b o i s I Olympia 100 D I I n b o u w c a s s e t t e s o p h o u t - I n s e r t s à b o i s 2 0 1 0-2 0 1 1 HOUTCASSETTES VAN OLYMPIA : EEN BEREDENEERDE KEUZE! UW KEUZE VOOR FUNCTIONALITEIT De houtcassettes

Nadere informatie

Chapitre Champ d'application

Chapitre Champ d'application Convention collective de ràvail du 2 novembre concernant l'octroi de congé supplémentaire pour les dans la d'âge de 3 à 44 ans dans le secteur socioculturel Chapitre Champ d'application Article 1er. La

Nadere informatie

Collectieve arbeidsovereenkomst van 27 juni 2011 Convention collective de travail du 27 juin 2011

Collectieve arbeidsovereenkomst van 27 juni 2011 Convention collective de travail du 27 juin 2011 Paritair Comité voor de bedienden van de nonferro metalen non ferreux Collectieve arbeidsovereenkomst van 27 juni 2011 Convention collective de travail du 27 juin 2011 Tewerkstellings- en opleidingsinitiatieven

Nadere informatie

35968 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD

35968 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD 35968 MONITEUR BELGE 07.06.2013 BELGISCH STAATSBLAD CHAPITRE V. Dispositions abrogatoires et finales Art. 15. Dans la deuxième colonne de l annexe 3 PJPol, les mots «Inspecteur général et Inspecteur général

Nadere informatie

COMMISSION PARITAIRE DE L'AGRICULTURE CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DU 30 AVRIL 1999

COMMISSION PARITAIRE DE L'AGRICULTURE CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DU 30 AVRIL 1999 COMMISSION PARITAIRE DE L'AGRICULTURE CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DU 30 AVRIL 1999 CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL RELATIVE A LA PRIME DE FIN D'ANNEE Art. 1er. La présente convention collective de

Nadere informatie

20/04/2015 2. Conférence de presse Persconferentie

20/04/2015 2. Conférence de presse Persconferentie 20/04/2015 2 Conférence de presse Persconferentie 29 juin 2015 La Ville change pour tous les Bruxellois 29 juni 2015 De Stad verandert voor alle Brusselaars Mise en place de la zone piétonne et du plan

Nadere informatie

100% Belgische wijn. wijn die uitsluitend gemaakt is met druiven die de wijnbouwer zelf teelt in België.

100% Belgische wijn. wijn die uitsluitend gemaakt is met druiven die de wijnbouwer zelf teelt in België. 100% Belgische wijn wijn die uitsluitend gemaakt is met druiven die de wijnbouwer zelf teelt in België. waarvan de vinificatie, verwerking en afwerking volledig en uitsluitend in België plaats vindt. die

Nadere informatie

74018 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD

74018 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD 74018 MONITEUR BELGE 15.12.2015 BELGISCH STAATSBLAD AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE [C 2015/18392] 3 DECEMBRE 2015. Avis relatif à l indexation des montants fixés à l arrêté royal

Nadere informatie

BELGISCH STAATSBLAD 28.07.2010 MONITEUR BELGE

BELGISCH STAATSBLAD 28.07.2010 MONITEUR BELGE 48001 N. 2010 2506 VLAAMSE OVERHEID [C 2010/35508] 11 JUNI 2010. Besluit van de Vlaamse Regering tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 19 juli 2007 betreffende de modulaire structuur

Nadere informatie

BELGISCHE KAMER VAN CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS

BELGISCHE KAMER VAN CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DOC 54 1726/002 DOC 54 1726/002 BELGISCHE KAMER VAN VOLKSVERTEGENWOORDIGERS CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 12 april 2016 12 avril 2016 WETSONTWERP tot wijziging van de wet van 15 december 1980 betreffende

Nadere informatie

Roumains, Polonais et Bulgares. Roemenen, Polen en Bulgaren. Tendances démographiques récentes. Recente demografische trends

Roumains, Polonais et Bulgares. Roemenen, Polen en Bulgaren. Tendances démographiques récentes. Recente demografische trends Roumains, Polonais et Bulgares en Région de Bruxelles-Capitale : Tendances démographiques récentes Jean-Pierre Hermia Roemenen, Polen en Bulgaren in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest: Recente demografische

Nadere informatie

BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK PARLEMENT PARLEMENT DE LA RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE SESSION ORDINAIRE GEWONE ZITTING JUILLET 2016

BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK PARLEMENT PARLEMENT DE LA RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE SESSION ORDINAIRE GEWONE ZITTING JUILLET 2016 A-301/3 2015/2016 A-301/3 2015/2016 PARLEMENT DE LA RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE SESSION ORDINAIRE 2015-2016 18 JUILLET 2016 PROPOSITION D ORDONNANCE modifiant la Nouvelle loi communale afin d'appliquer

Nadere informatie

Wie zijn wij? Qui sommes-nous?

Wie zijn wij? Qui sommes-nous? Projectbrochure Brochure promoteurs 2015 Wie zijn wij? Grando Keukens is in België een vertrouwd merk. Met een landelijk netwerk van prachtige toonzalen bedienen wij de keukenmarkt. Gericht op: - Verkoop

Nadere informatie

MINISTERE DES FINANCES MINISTERIE VAN FINANCIEN

MINISTERE DES FINANCES MINISTERIE VAN FINANCIEN MINISTERIE VAN FINANCIEN N. 2002 1081 [C 2002/03145] 14 MAART 2002. Koninklijk besluit tot vastlegging van het model van deel 2 van het aangifteformulier inzake personenbelasting voor het aanslagjaar 2002

Nadere informatie

KONINKRIJK BELGIE ROYAUME DE BELGIQUE FEDERALE OVERHEIDSDIENST MOBILITEIT EN VERVOER SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL MOBILITÉ ET TRANSPORTS

KONINKRIJK BELGIE ROYAUME DE BELGIQUE FEDERALE OVERHEIDSDIENST MOBILITEIT EN VERVOER SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL MOBILITÉ ET TRANSPORTS ROYAUME DE BELGIQUE KONINKRIJK BELGIE SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL MOBILITÉ ET TRANSPORTS FEDERALE OVERHEIDSDIENST MOBILITEIT EN VERVOER Arrêté royal modifiant l arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement

Nadere informatie

BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE. Numéro tél. gratuit : Gratis tel. nummer : N. 353 INHOUD SOMMAIRE bladzijden/pages

BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE. Numéro tél. gratuit : Gratis tel. nummer : N. 353 INHOUD SOMMAIRE bladzijden/pages BELGISCH STAATSBLAD MONITEUR BELGE Publicatie overeenkomstig artikelen 472 tot 478 van de programmawet van 24 december 2002, gewijzigd door de artikelen 4 tot en met 8 van de wet houdende diverse bepalingen

Nadere informatie

Veilig werken? Da s kinderspel! Travailler en toute sécurité? Un jeu d enfant!

Veilig werken? Da s kinderspel! Travailler en toute sécurité? Un jeu d enfant! Onze kinderen zijn onze grootste schatten. We proberen ze zo goed mogelijk af te schermen van alle potentiële gevaren. Maar met onze eigen veiligheid springen we vaak minder zorgzaam om. Met als uitgangspunt

Nadere informatie

Open haarden Feux ouverts

Open haarden Feux ouverts Open haarden Feux ouverts Vaartstraat 64 B-3920 Lommel Tel.: 011 60 00 60 Fax: 011 60 00 70 E-mail: info@bemal.be URL: http://www.bemal.be De Bemal open haarden worden vervaardigd uit vuurvast materiaal.

Nadere informatie

Over dit boek. Richtlijnen voor gebruik

Over dit boek. Richtlijnen voor gebruik Over dit boek Dit is een digitale kopie van een boek dat al generaties lang op bibliotheekplanken heeft gestaan, maar nu zorgvuldig is gescand door Google. Dat doen we omdat we alle boeken ter wereld online

Nadere informatie

NOTA AAN DE GEMEENSCHAPPELIJK COMITE VOOR ALLE OVERHEIDSDIENSTEN

NOTA AAN DE GEMEENSCHAPPELIJK COMITE VOOR ALLE OVERHEIDSDIENSTEN Brussel, 20 oktober 2015 NOTA AAN DE GEMEENSCHAPPELIJK COMITE VOOR ALLE OVERHEIDSDIENSTEN BETREFT: voorontwerp van wet tot wijziging van de wet van 14 december 2000 tot vaststelling van sommige aspecten

Nadere informatie

PARLEMENT DE LA RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK PARLEMENT PROJET D ORDONNANCE ONTWERP VAN ORDONNANTIE

PARLEMENT DE LA RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK PARLEMENT PROJET D ORDONNANCE ONTWERP VAN ORDONNANTIE A-26/3 2014/2015 A-26/3 2014/2015 BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK PARLEMENT GEWONE ZITTING 2014-2015 9 JANUARI 2015 PARLEMENT DE LA RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE SESSION ORDINAIRE 2014-2015 9 JANVIER 2015 ONTWERP

Nadere informatie

REGLEMENT CHAMPIONNATS DE BELGIQUE C 500 REGLEMENT BELGISCHE KAMPIOENSCHAPPEN

REGLEMENT CHAMPIONNATS DE BELGIQUE C 500 REGLEMENT BELGISCHE KAMPIOENSCHAPPEN FEDERATION BELGE DE BADMINTON BELGISCHE BADMINTON FEDERATIE REGLEMENT CHAMPIONNATS DE BELGIQUE C 500 REGLEMENT BELGISCHE KAMPIOENSCHAPPEN Version 2013, approuvée par l AG du 26-06-13 Chaque amende est

Nadere informatie

PROGRES Infosession Riverains

PROGRES Infosession Riverains When rail means service > QUADRILATERE NORD RUE DU PROGRES Infosession Riverains Schaerbeek 11/06/2008 Schaarbeek 11/06/2008 Liesbeth Vandeputte Responsable Communication Riverains Verantwoordelijke Communicatie

Nadere informatie

Paritair Comité 222 Bedienden van de papier- en kartonbewerking

Paritair Comité 222 Bedienden van de papier- en kartonbewerking Paritair Comité 222 Bedienden van de papier- en kartonbewerking BIJDRAGE IN DE VER VOERKOSTEN Collectieve arbeidsovereenkomst van 8 november 2013 HOOFDSTUK 1 Neerlegging-Dépôt: 04/12/2013 Regist.-Enregistr.:

Nadere informatie

CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS BELGISCHE KAMER VAN. modifiant la loi du 22 mars 2001 instituant la garantie de revenus aux personnes âgées

CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS BELGISCHE KAMER VAN. modifiant la loi du 22 mars 2001 instituant la garantie de revenus aux personnes âgées DOC 54 2141/007 DOC 54 2141/007 BELGISCHE KAMER VAN VOLKSVERTEGENWOORDIGERS CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 11 januari 2017 11 janvier 2017 WETSONTWERP tot wijziging van de wet van 22 maart 2001

Nadere informatie

Servetten Serviettes. Langue. Taal. Nederlands. Français

Servetten Serviettes. Langue. Taal. Nederlands. Français Servetten Serviettes Taal Langue Servetten Op zoek naar fijne en stijlvolle witte servetten? Wij hebben ze in alle soorten en maten. Of maak het nog bonter: servetten met jouw logo, design of foto! Tips

Nadere informatie

GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN

GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN 61276 MONITEUR BELGE 12.12.2007 Ed. 2 BELGISCH STAATSBLAD GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION GEMEENSCHAPS- EN GEWESTREGERINGEN GEMEINSCHAFTS- UND REGIONALREGIERUNGEN VLAAMSE GEMEENSCHAP COMMUNAUTE

Nadere informatie

BELGISCH STAATSBLAD Ed. 2 MONITEUR BELGE

BELGISCH STAATSBLAD Ed. 2 MONITEUR BELGE 21129 2 de eerste dag van de zesde maand volgend op de datum van de test verbonden aan de eerste georganiseerde gecertificeerde opleiding, van de een of meerdere gecertificeerde opleidingen waarvoor ze

Nadere informatie

De moderne stad. New York. Curitiba (Braz.) creëert ruimte voor de mens. Bologna. Toronto (Can.)

De moderne stad. New York. Curitiba (Braz.) creëert ruimte voor de mens. Bologna. Toronto (Can.) De stad en duurzame mobiliteit: verandering op til La ville et la mobilité durable: une transition en cours 1. Vaststellingen De moderne stad New York Curitiba (Braz.) creëert ruimte voor de mens Bologna

Nadere informatie

Paritair Comité voor de audiovisuele sector - Collectieve arbeidsovereenkomst van 15 december 2006 met betrekking tôt de eindejaarspremie.

Paritair Comité voor de audiovisuele sector - Collectieve arbeidsovereenkomst van 15 december 2006 met betrekking tôt de eindejaarspremie. Paritair Comité voor de audiovisuele sector - Collectieve arbeidsovereenkomst van 15 december 2006 met betrekking tôt de eindejaarspremie. Artikel 1. Toepassingsgebied Deze collectieve arbeidsovereenkomst

Nadere informatie

Communiqué de presse

Communiqué de presse Persbericht Interregionale jobmobiliteit versterkt p 2 Communiqué de presse Mobilité interrégional renforcée p 5 1 Interregionale jobmobiliteit versterkt Brussel, 19 maart 2015 De vijf grote publieke spelers

Nadere informatie

Architecture is one part science, one part craft and two parts art. David Rutten

Architecture is one part science, one part craft and two parts art. David Rutten Architecture is one part science, one part craft and two parts art. David Rutten Breevast Belgium ontwikkelt, realiseert en beheert kantoren, commercieel en residentieel vastgoed in België en Luxemburg.

Nadere informatie

BELGISCH STAATSBLAD 15.07.2014 MONITEUR BELGE

BELGISCH STAATSBLAD 15.07.2014 MONITEUR BELGE 53805 BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST [C 2014/31492] 10 JUNI 2014. Ministerieel besluit tot vaststelling van de typeinhoud en de algemene uitvoeringsmodaliteiten van de energieaudit opgelegd door het Besluit

Nadere informatie

ERRATUM ERRATUM PARITAIR COMITE VOOR DE LANDBOUW COMMISSION PARITAIRE DE. CAO nr 61932 van 27.07.2001. CCT 61932 du 27.07.2001

ERRATUM ERRATUM PARITAIR COMITE VOOR DE LANDBOUW COMMISSION PARITAIRE DE. CAO nr 61932 van 27.07.2001. CCT 61932 du 27.07.2001 Ministère fédéral de l'emploi et du Travail ADMINISTRATION DES RELATIONS COLLECTIVES DU TRAVAIL Direction du Greffe Federaal Ministerie van Tewerkstelling en VAN DE Directie van de ERRATUM COMMISSION PARITAIRE

Nadere informatie

Compte rendu intégral des interpellations et des questions orales. Integraal verslag van de interpellaties en mondelinge vragen

Compte rendu intégral des interpellations et des questions orales. Integraal verslag van de interpellaties en mondelinge vragen C.R.I. COM (2015-2016) N 7 I.V. COM (2015-2016) Nr. 7 ASSEMBLÉE RÉUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE VERENIGDE VERGADERING VAN DE GEMEENSCHAPPELIJKE GEMEENSCHAPSCOMMISSIE Compte rendu intégral

Nadere informatie

Consultatie. BROBA II 2003 Ontwerpbesluit van het Belgisch Instituut voor postdiensten en telecommunicatie

Consultatie. BROBA II 2003 Ontwerpbesluit van het Belgisch Instituut voor postdiensten en telecommunicatie Consultatie BROBA II 2003 Ontwerpbesluit van het Belgisch Instituut voor postdiensten en telecommunicatie Aspect Basic SLA - Provisionning Timer Escalation Interpretation Om te voldoen aan de eis inzake

Nadere informatie

Faire évoluer les voitures de sport, c est bien. Faire évoluer leur conducteur, c est encore mieux.

Faire évoluer les voitures de sport, c est bien. Faire évoluer leur conducteur, c est encore mieux. Porsche Belgium Driving Days 2011 Faire évoluer les voitures de sport, c est bien. Faire évoluer leur conducteur, c est encore mieux. Sportwagens die evolueren, dat is goed. Bestuurders die evolueren,

Nadere informatie