AGRIBEX 2017 Conditions sanitaires

Transcriptie

1 Conditions sanitaires Version 12/10/ Conditions générales 1.1. Conditions de participation a. Les animaux agricoles ne sont admis dans le rassemblement que s ils sont conformes aux législations belges et européennes en vigueur sous la responsabilité de l organisateur. b. Tous les animaux sont identifiés conformément à la législation en vigueur pour l espèce à laquelle ils appartiennent et sont accompagnés des documents ou certificats exigés (passeports, documents de circulation, certificats sanitaires,...). c. Les animaux ne peuvent pas provenir d une exploitation ou d une zone dans laquelle existent des mesures d interdiction ou de restriction Le vétérinaire L organisateur d un rassemblement non commercial du type a) et c) doit établir un contrat avec un ou plusieurs vétérinaires agréés. Le vétérinaire ne peut avoir aucun lien d ordre financier ou familial avec l organisateur. Le vétérinaire vérifie les points suivants : a. Le rassemblement satisfait aux conditions sanitaires (ex : des ovins avec statuts à risque différents pour la tremblante classique doivent être détenus séparément) ; b. Les détenteurs respectent les conditions sanitaires ; c. Les animaux satisfont aux conditions sanitaires (ex: les bovins ont tous un statut I3 ou I4 s il n y a que des bovins I3 ou I4 rassemblés). NL-1 L organisateur doit appeler le vétérinaire pour assurer la surveillance épidémiologique et veiller au bien-être des animaux pendant le rassemblement. De plus, il doit immédiatement faire appel au vétérinaire dans les cas suivants : - Lors de suspicion d une maladie contagieuse ou d une maladie à déclaration obligatoire ; - Lors de l arrivée d animaux malades ou blessés. L organisateur doit apporter son entière collaboration au vétérinaire et il doit : - Suivre les instructions et les avis du vétérinaire ; - À la demande du vétérinaire, attacher les animaux de sorte qu il puisse les examiner convenablement ; - Sur l avis du vétérinaire, isoler les animaux ou refuser leur accès au rassemblement.

2 Conditions sanitaires Version 12/10/ Transport a. Chaque transporteur possède une autorisation pour transporter les animaux, sauf s il s agit d un éleveur qui transporte lui-même ses propres animaux avec son propre véhicule. Un détenteur de chevaux peut aussi transporter des chevaux d un autre détenteur sans avoir une autorisation si l autre détenteur est présent dans le véhicule. b. Pour les autres espèces animales (ovins, caprins, cervidés et porcs), pour lesquelles le transport doit être effectué sous couvert d un document de circulation, les conditions suivantes sont d application : i) Un document de circulation sera établi en trois exemplaires : 1 copie pour le lieu de chargement (troupeau d origine) ; 1 copie pour le transporteur ; 1 copie pour le lieu de déchargement (le rassemblement) ; ii) Si le retour se fait vers le troupeau d origine, un cachet de retour peut être mis sur les trois copies par l organisateur. Dans tous les autres cas, un nouveau document de circulation doit être établi ; iii) Les 3 opérateurs conservent une copie du document de circulation dans le registre pendant 5 ans ; iv) Le transporteur enregistre chaque document de circulation dans Sanitel. c. Le transporteur ajoute les données du transport vers le rassemblement dans son registre au plus tard le troisième jour qui suit le transport. NL-2 d. Le transporteur conserve les données dans son registre au moins 5 ans. e. Chaque véhicule doit être nettoyé et désinfecté après chaque transport.

3 Conditions sanitaires Version 12/10/ Conditions sanitaires pour la participation d animaux agricoles 2.1. Les bovins a. Les bovins doivent être identifiés: - être porteurs des deux marques auriculaires ; - être accompagnés du document d identification complet non validé (ne pas coller la vignette sanitaire). b. Les bovins doivent provenir d un troupeau possédant le statut sanitaire le plus élevé pour la brucellose, la leucose et la tuberculose (c est-à-dire respectivement : B4, L3 et T3). c. Les bovins participants doivent séjourner dans le troupeau participant depuis au moins 30 jours avant la date de participation au rassemblement. d. Lorsque des bovins originaires de pays tiers sont introduits dans une exploitation, aucun animal de cette exploitation ne peut alors participer à un rassemblement durant les trente jours qui suivent cette introduction. e. L animal devra avoir subi un test de tuberculination dans les 30 jours qui précèdent le concours et y avoir réagi négativement. NL-3 f. Une analayse de sang pour la brucellose doit être réalisée au préalable pour tous les animaux particpants âgés de plus de 12 mois, et ce jusqu à maximum 30 jours avant la date à laquelle débute le rassemblement. g. Statut IBR : I. Seuls des bovins issus de troupeaux ayant le statut I3 ou I4 peuvent participer au rassemblement. Les conditions suivantes s appliquent : - Tous les bovins doivent être munis d un certificat IBR individuel. - Le responsable du rassemblement conserve pour chaque bovin participant une copie du certificat IBR individuel pendant un an. - Les bovins I4 doivent satisfaire aux conditions suivantes : Le vétérinaire d exploitation doit prélever un échantillon sanguin dans les 60 jours qui précèdent le rassemblement. Le laboratoire agréé réalise un ELISA pour la détection d anticorps dirigés contre la glycoprotéine B. Seuls les bovins «indemnes et non vaccinés contre le BoHV-1» sont autorisés à participer au rassemblement.

4 Conditions sanitaires Version 12/10/ Les bovins I3 doivent satisfaire aux conditions suivantes : Le vétérinaire d exploitation doit prélever un échantillon sanguin dans les 60 jours qui précèdent le rassemblement. Le laboratoire agréé réalise à la demande du vétérinaire d exploitation soit un ELISA pour la détection d anticorps dirigés contre la glycoprotéine E soit un ELISA pour la détection d anticorps dirigés contre la glycoprotéine B. Seuls les bovins «indemnes contre le BoHV-1» sont autorisés à participer au rassemblement. h. En ce qui concerne le BVD : seuls les bovins avec un statut «non IPI après examen» peuvent participer à des rassemblements non commerciaux. NL-4

5 Conditions sanitaires Version 12/10/ Les porcs a. Troupeau d origine - Le troupeau doit être en possession : d une autorisation 9.1. ; d un statut A4 (Aujeszky) ; du statut R00. - Le troupeau ou la zone dans laquelle il se situe ne peut faire l objet d aucune mesure d interdiction ou de restriction ; - L exploitation doit avoir satisfait à l obligation de visites quadrimestrielles (examen épidémiologique correct) ; - Aucun porc ne peut être introduit dans le troupeau dans les 4 semaines qui précèdent la participation au rassemblement ; - Le vétérinaire d exploitation doit réaliser un examen clinique au maximum dans les 24h avant le départ des porcs vers le lieu de rassemblement. Il rédige également un document attestant que les porcs ne présentent aucun signe d une maladie contagieuse. b. Porcs participants - Les porcs qui participent au rassemblement doivent être identifiés : ils doivent être porteurs d une marque auriculaire officielle ; NL-5 - Ils doivent être âgés de plus de 4 mois et de moins de 30 mois. Exceptions : Tous les types de rassemblement non commercial : La présence d une truie et de ses porcelets est autorisée aux conditions suivantes : La truie et les porcelets seront suffisamment séparés des autres porcs. La truie et les porcelets satisfont tous aux conditions ci-dessus et suivantes. Les expositions : Les porcs de tout âge peuvent participer mais ceux-ci ont pour destination finale l abattoir ; - Les porcs participants doivent, dans les 4 semaines qui précèdent le rassemblement, être soumis à un test sérologique pour la peste porcine classique, la brucellose et la maladie d Aujeszky. Le résultat de ces tests doit être conforme ; - Les porcs participants doivent être présents dans le troupeau depuis au moins trente jours avant de pouvoir participer à un rassemblement ;

6 Conditions sanitaires Version 12/10/ Lorsque des porcs originaires de pays tiers sont introduits dans une exploitation, aucun animal de cette exploitation ne peut alors prendre part à un rassemblement durant les trente jours qui suivent cette introduction. c. Retour dans le troupeau d origine ou entrée dans un nouveau troupeau - Ce point c. ne s applique pas aux porcs qui participent aux expositions ; - Les porcs participants doivent être isolés pendant au moins 4 semaines dans une étable d isolement agréée par l ULC ; - Durant cette période, aucun porc de l étable d isolement ne peut être introduit dans le troupeau; - La saillie naturelle des verrats n est pas autorisée durant la période d isolement et leur sperme ne peut pas être utilisé pour l insémination des truies. d. Conditions supplémentaires concernant l organisation d un rassemblement de porcs - Les accompagnateurs des animaux, les inspecteurs et autres personnes qui entrent en contact avec les porcs ne peuvent pas avoir eu de contact avec des sangliers sauvages dans les 48 heures avant le rassemblement ; NL-6 - Tout contact direct entre les spectateurs et les porcs participant au rassemblement est interdit.

7 Conditions sanitaires Version 12/10/ Les ovins, les caprins et les cervidés a. Les ovins, caprins et cervidés participants : - Les animaux doivent être porteurs des deux moyens d identification officielles. b. Tous les ovins doivent provenir de troupeaux de même statut en matière de Maedi-Visna. c. Tous les caprins doivent provenir de troupeaux de même statut en matière d arthriteencéphalite virale caprine. d. En qui concerne le statut à risque de tremblante classique, l organisateur a le choix : - Soit il n accepte que des animaux qui proviennent de troupeaux avec le même statut ; - Soit il accepte des animaux qui proviennent de troupeaux avec un statut différent mais il doit suivre alors les conditions suivantes : o les animaux des troupeaux avec un statut reconnu de tremblante sont hébergés séparément sur le terrain ; o les animaux des troupeaux avec un statut reconnu de tremblante sont présentés séparément ; o la nourriture et l eau sont fournies à part ; o les animaux en fin de gestation ou qui viennent de mettre bas ne sont pas autorisés ; o les conditions mentionnées ci-dessus doivent être reprises dans le règlement d ordre intérieur des rassemblements non-commerciaux; o dans la demande d autorisation, les organisateurs des rassemblements noncommerciaux indiquent sur un plan où les différents groupes seront hébergés. NL-7

8 Conditions sanitaires Version 12/10/ Les chevaux a. Tous les chevaux doivent être identifiés : - Les chevaux doivent être porteurs d un transpondeur ; - Ils doivent être en possession d un passeport conforme (une copie du passeport est autorisée si la version originale peut être présentée dans les trois heures) ; - Ils doivent être enregistrés dans la banque de données centrale b. L exploitation d origine ou la zone dans laquelle elle se situe ne peut faire l objet d aucune mesure d interdiction ou de restriction c. On peut donner comme avis (il ne s agit pas d une disposition légale), que les chevaux participants doivent, dans les 4 semaines qui précèdent le rassemblement, être soumis à un test pour l anémie infectieuse équine, la morve et la dourine, et que les résultats de ces tests doivent être conformes Les volailles a. Les volailles doivent être vaccinés contre la maladie de Newcastle (aussi appelée pseudo-peste aviaire) NL-8 b. Les poules pondeuses et de multiplications doivent être vaccinées contre Salmonella enteridis.

9 Conditions sanitaires Version 12/10/ Conditions sanitaires pour la participation d animaux agricoles provenant d autres États membres 3.1. Le certificat sanitaire à l arrivée A. Règle générale Les animaux, provenant d autres États membres, doivent toujours être accompagnés d un certificat sanitaire. Ces certificats doivent être introduits dans Traces. B. Exception Les chevaux enregistrés peuvent être accompagnés de l attestation sanitaire définie dans l annexe I de l AR du 1 décembre 2013 ou dans l annexe II de la Directive 2009/156/CE (modèle européen). Cette attestation permet aux chevaux enregistrés d être déplacés dans l UE pendant 10 jours. Cette attestation sanitaire ne doit pas être encodée dans Traces. Les chevaux provenant du BENELUX-France peuvent être déplacés sans avoir de certificat sanitaire dans le cadre d une manifestation culturelle ou sportive, conformément au mémorandum BENELUX-France NL-9

10 Sanitaire voorwaarden Versie 12/10/ Algemene voorwaarden 1.1. Deelnamevoorwaarden a. Alleen de dieren die voldoen aan de van kracht zijnde Europese en Belgische wetgeving worden toegelaten op een verzameling onder de verantwoordelijkheid van de organisator. b. Alle dieren zijn geïdentificeerd conform de wetgeving van toepassing op de soort waartoe ze behoren en worden vergezeld met de vereiste documenten of certificaten (paspoorten, verplaatsingsdocumenten, gezondheidscertificaten,..). c. De dieren mogen niet afkomstig zijn van een bedrijf of een zone waar een verbod of beperking geldt Dierenarts De organisator van een niet-commerciële verzameling dient een contract met één of meerdere erkende dierenartsen aan te gaan. De dierenarts mag geen financieel of familiaal belang hebben met de organisator. De dierenarts dient het volgende na te gaan: a. De verzameling voldoet aan de sanitaire voorwaarden (bv. of schapen met een verschillende Scrapie-statuut gescheiden worden gehouden); b. De houders voldoen aan de sanitaire voorwaarden; c. De dieren voldoen aan de sanitaire voorwaarden (bv. dat alle runderen een I3 of I4 statuut hebben indien er enkel I3 of I4 runderen worden verzameld.). NL-1 De organisator dient de dierenarts te ontbieden om het epidemiologisch toezicht en het dierenwelzijn te verzekeren tijdens de verzameling. Bovendien moet hij onmiddellijk een beroep te doen op de dierenarts in geval: - Er een vermoeden is van een besmettelijke ziekte of van een ziekte waarvoor een aangifteplicht bestaat; - Bij aanvoer van zieke of gewonde dieren. De organisator dient zijn volledige medewerking te verlenen aan de dierenarts en dient: - De instructies en adviezen van de dierenarts op te volgen; - Op vraag van de dierenarts de dieren te fixeren zodat hij deze dieren naar behoren kan onderzoeken; - Op advies van de dierenarts de dieren af te zonderen of hun de toegang tot de verzameling te weigeren.

11 Sanitaire voorwaarden Versie 12/10/ Transport a. Elke vervoerder beschikt over een toelating om dieren te vervoeren, uitgezonderd indien een veehouder zijn eigen dieren met zijn eigen vervoermiddel vervoert. Een houder van paarden mag ook de paarden van een andere houder vervoeren zonder een toelating indien de andere houder aanwezig is in het voertuig. b. Voor de diersoorten (schapen, geiten, hertachtigen en varkens) waar het transport dient te gebeuren onder begeleiding van een verplaatsingsdocument, gelden volgende voorwaarden: i) Er wordt een verplaatsingsdocument opgemaakt in drie delen: 1 kopie voor de laadplaats (herkomstbeslag); 1 kopie voor de vervoerder; 1 kopie voor de losplaats (verzameling); ii) Bij terugkeer naar het herkomstbeslag mag er een stempel met retour op de drie kopijen geplaatst worden door de organisator. In alle andere gevallen dient er een nieuwe verplaatsingsdocument opgemaakt te worden; iii) De 3 operatoren houden een kopie van de verplaatsingsdocument bij in het register gedurende 5 jaar; iv) De vervoerder registreert elk verplaatsingsdocument in Sanitel. c. De vervoerder voegt de gegevens van het transport naar de verzameling toe aan zijn register ten laatste op de derde dag volgend op de dag van het vervoer. NL-2 d. De vervoerder bewaart de gegevens in zijn register gedurende minimaal 5 jaar. e. Elk voertuig moet onmiddellijk na elk vervoer gereinigd en ontsmet worden.

12 Sanitaire voorwaarden Versie 12/10/ Sanitaire voorwaarden voor deelname van landbouwhuisdieren 2.1. Runderen a. De runderen moeten geïdentificeerd zijn: - drager zijn van beide oormerken; - vergezeld zijn van het volledige, niet- gevalideerde identificatiedocument (het sanitair vignet dus niet kleven). b. De runderen moeten afkomstig zijn van een beslag met de hoogste sanitaire status voor Brucellose, Leucose en Tuberculose (zijnde respectievelijk: B4, L3 en T3). c. De deelnemende runderen verblijven reeds tenminste 30 dagen, voorafgaand aan de datum van deelneming aan de verzameling, op het deelnemende beslag. d. Wanneer runderen uit derde landen op een bedrijf zijn binnengebracht, dan kan geen enkel dier van dit bedrijf gedurende dertig dagen volgend op deze introductie deelnemen aan de verzameling. e. Het dier dient een tuberculinatie te ondergaan in de 30 dagen die voorafgaan aan de verzameling en negatief te reageren op deze test. NL-3 f. Er dient voorafgaand een bloedonderzoek voor brucellose te gebeuren van alle deelnemende dieren ouder dan 12 maand en dit tot maximum 30 dagen voor de datum van het begin van de verzameling. g. IBR-statuut : I. Enkel runderen afkomstig van een beslag met een I3- of I4-statuut mogen deelnemen aan de verzameling. Volgende voorwaarden gelden: - Alle runderen dienen vergezeld te zijn van een individueel IBR getuigschrift. - De verantwoordelijke van de verzameling bewaart per deelnemend rund een kopie van het individueel IBR getuigschrift gedurende één jaar. - I4-runderen moeten voldoen aan volgende voorwaarden: De bedrijfsdierenarts dient een bloedstaal te nemen in de 60 dagen voor de verzameling. Het erkend laboratorium voert een ELISA uit voor de detectie van antilichamen gericht tegen het glycoproteïne B. Alleen runderen die vrij zijn van en niet gevaccineerd tegen BoHV-1 mogen deelnemen aan de verzameling.

13 Sanitaire voorwaarden Versie 12/10/ I3-runderen moeten voldoen aan volgende voorwaarden: De bedrijfsdierenarts dient een bloedstaal te nemen in de 60 dagen voor de verzameling. Het erkend laboratorium voert op vraag van de bedrijfsdierenarts ofwel een ELISA uit voor de detectie van antilichamen gericht tegen het glycoproteïne E ofwel een ELISA voor de detectie van antilichamen gericht tegen het glycoproteïne B. Alleen runderen die vrij zijn van BoHV-1 mogen deelnemen aan de verzameling. h. Met betrekking tot BVD : Alleen runderen met een statuut IPI vrij door onderzoek mogen deelnemen aan nietcommerciële verzamelingen. NL-4

14 Sanitaire voorwaarden Versie 12/10/ Varkens a. Herkomstbeslag - Het beslag moet beschikken over: een toelating 9.1.; een A4- statuut (Aujeszky); een R00 statuut. - Er mag geen verbod of beperking gelden voor het beslag of voor een zone waarin het beslag zich bevindt; - Er moet voldaan zijn aan de 4-maandelijkse bedrijfsbezoeken (correct epidemiologisch onderzoek); - Geen aanvoer van varkens in de 4 weken voorafgaand aan de deelname aan de verzameling; - De bedrijfsdierenarts dient een klinisch onderzoek uit te voeren ten hoogste 24u voor vertrek van de varkens naar de verzameling. Hij stelt daarbij een getuigschrift op waaruit moet blijken dat de varkens geen tekenen van een besmettelijke ziekte vertonen. b. Deelnemende varkens - De deelnemende varkens moeten geïdentificeerd zijn : drager zijn van een officieel oormerk; NL-5 - Ze moeten ouder zijn dan 4 maanden maar niet ouder dan 30 maanden. Uitzonderingen: Alle types van een niet-commerciële verzameling: De aanwezigheid van één zeug met haar biggen wordt aanvaard aan volgende voorwaarden: De zeug en de biggen worden voldoende gescheiden van de andere varkens De zeug en biggen aan bovenstaande en volgende voorwaarden. Tentoonstellingen: Varkens van alle leeftijden mogen deelnemen maar deze hebben dan als eindbestemming het slachthuis - De deelnemende varkens moeten binnen de 4 weken voorafgaand aan de verzameling serologisch getest worden op klassieke varkenspest, brucellose en Aujeszky en het resultaat moet conform zijn; - De deelnemende varkens moeten tenminste dertig dagen op het beslag aanwezig zijn alvorens ze mogen deelnemen aan een verzameling;

15 Sanitaire voorwaarden Versie 12/10/ Wanneer varkens uit derde landen op een bedrijf zijn binnengebracht, dan kan geen enkel dier van dit bedrijf gedurende dertig dagen volgend op deze introductie deelnemen aan de verzameling. c. Terugkeer op herkomstbeslag of aanvoer op nieuw beslag - Dit punt c. geldt niet voor varkens die deelnemen aan tentoonstellingen; - De deelnemende varkens moeten minstens 4 weken afgezonderd worden in een isolatiestal die goedgekeurd werd door de LCE; - Tijdens deze periode mogen er geen varkens uit de isolatiestal toegevoegd worden aan het beslag; - Beren mogen tijdens de isolatieperiode niet natuurlijk dekken en het sperma mag ook niet gebruikt worden voor inseminatie van zeugen. d. Extra voorwaarden wat betreft de organisatie van een verzameling van varkens - De begeleiders van de dieren, de keurders en andere personen die in contact komen met de varkens mogen in de 48 uren voor de verzameling geen contact gehad hebben met wilde everzwijnen; NL-6 - Direct contact tussen de toeschouwers en de verzamelde varkens is verboden.

16 Sanitaire voorwaarden Versie 12/10/ Schapen, geiten en hertachtigen a. De deelnemende schapen, geiten en hertachtigen moeten geïdentificeerd zijn: - De dieren moeten drager zijn van 2 officiële identificatiemiddelen. b. Alle schapen moeten afkomstig zijn van beslagen met hetzelfde statuut voor zwoegerziekte. c. Alle geiten moeten afkomstig zijn van beslagen met hetzelfde statuut voor virale caprine artritits en encefalitis. d. Wat betreft klassieke scrapie heeft de organisator de keuze: - Of hij aanvaardt enkel dieren afkomstig van beslagen die eenzelfde statuut hebben - Of hij aanvaardt dieren afkomstig van beslagen met een verschillende statuten maar dan dient hij te voldoen aan volgende voorwaarden: o de dieren uit beslagen met toegekend scrapiestatuut worden apart gestald op het terrein; o de dieren uit beslagen met toegekend scrapiestatuut worden apart geshowd; o er wordt apart voeder en water voorzien; o geen hoogdrachtige of pasgelammerde dieren mogen deelnemen; o bovenvernoemde voorwaarden worden opgenomen in het huishoudelijk reglement van de niet-commerciële verzameling, o bij hun aanvraag voor een toelating moeten de organisatoren van niet-commerciële verzamelingen aangeven waar de verschillende groepen gestald zullen worden. NL-7

17 Sanitaire voorwaarden Versie 12/10/ Paarden a. Alle paarden dienen geïdentificeerd te zijn: - De paarden moeten gechipt zijn; - Ze moeten in het bezit zijn van een conform paspoort (een kopij van het paspoort is toegelaten indien het origineel binnen de drie uur kan voorgelegd worden); - Ze moeten geregistreerd zijn in de centrale databank b. Er mag geen verbod of beperking gelden voor het bedrijf of voor een zone waarin het bedrijf zich bevindt. c. Als advies (geen wettelijke bepaling) kan men stellen dat de deelnemende paarden binnen de 4 weken voorafgaand aan de verzameling getest worden op Equine Infectieuze Anemie, Kwade Droes en Dourine en dat de resultaten conform dienen te zijn Pluimvee a. Pluimvee moeten gevaccineerd zijn tegen Newcastle disease (ook wel pseudovogelpest genoemd); NL-8 b. Legkippen en vermeerderingskippen moeten gevaccineerd zijn tegen Salmonella enteridis;

18 Sanitaire voorwaarden Versie 12/10/ Sanitaire voorwaarden voor deelname van landbouwhuisdieren afkomstig uit de andere lidstaten 3.1. Het gezondheidscertificaat bij aankomst A. Algemene Regel De dieren afkomstig uit andere lidstaten, dienen steeds vergezeld te zijn van een gezondheidscertificaat. Deze certificaten dienen geregistreerd te zijn in Traces. B. Uitzondering Geregistreerde paarden mogen vergezeld zijn van een sanitair attest zoals gedefinieerd in het KB van 1 december 2013 of in de bijlage II van de Richtlijn 2009/156/EG (Europees model). Met dit attest kunnen de geregistreerde paarden zich gedurende 10 dagen verplaatsen in Europa. Dit sanitair attest dient niet geregistreerd te worden in Traces. Paarden afkomstig uit de BENELUX landen en uit Frankrijk mogen zich zonder een gezondheidscertificaat verplaatsen in kader van een sportieve of culturele manifestatie, conform het memorandum BENELUX-Frankrijk. NL-9