TRANSATEL Belgique / België. Rue Marie Depage / Marie Depagestraat 3 bte / postbus Bruxelles / Brussels BELGIQUE / BELGIE

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1 AVENANT CONTRAT D ABONNEMENT TRANSATEL MOBILE - PARTICULIER ET ENTREPRISE Saint-Cloud 80 Bruxelles / Brussels 38, boulevard Napoléon er L-20 Luxembourg Wibautstraat 9 09 GL Amsterdam Tel: Fax: Tel: Fax: Fax: Tel: Fax: BTW N NL B0 Identification du client Entreprise Particulier 2 Société : titulaire de la ligne : N TVA : Prénom : gestionnaire de compte : Adresse : Prénom : Code Postal : Ville : Téléphone : Téléphone : Modifications Sélectionnez la ou les modification(s) que vous souhaitez apporter à votre contrat:. Type d actions : 2. Pièces justificatives : Modification abonnement Modification moyen de paiement France: RIB ou CB + Chèque annulé Belgique: Domiciliation ou CB Luxembourg: Numéro IBAN ou CB Pays Bas: Numéro de compte ou CB Modification de l adresse Justificatif de domicile (facture, carte d identité, bail,.) Modification du titulaire de la ligne (Particulier) Pièce d identité Changement de nom de la société France : Extrait du K-bis de moins de 3 mois Belgique : Publication des statuts du moniteur Belge Pays Bas : Extrait d enregistrement de la chambre de commerce Luxembourg: Exemplaire des statuts publiés au Mémorial C Changement de statut Particulier : Justificatif de domicile (facture, carte d identité, bail,.) Entreprise 2 : 2 France : Extrait du K-bis de moins de 3 mois 2 Belgique : Publication des statuts du moniteur Belge 2 Pays Bas : Extrait d enregistrement de la chambre de commerce 2 Luxembourg: Exemplaire des statuts publiés au Mémorial C Reprise de ligne Bon de cession de contrat / ligne dûment complété et signé 2 Je déclare avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de VenteTransatel. De même, je reconnais avoir pris connaissance et accepté les conditions tarifaires appliquées par Transatel. Je reconnais que les Conditions Générales de Vente Transatel m ont été adressées sur support papier antérieurement à la signature de la présente et sont disponibles sur le site L ensemble des ces Conditions Générales de Vente et le présent document forment un tout Ref : avenant fr v0 jui09

2 92 20 Saint-Cloud 80 Bruxelles / Brussels 38, boulevard Napoléon er L-20 Luxembourg Wibautstraat 9 09 GL Amsterdam Tel: Fax: Tel: Fax: Fax: Tel: Fax: BTW N NL B0 Modification abonnement EasyPass EASYPASS 2 EASYPASS 4 EASYPASS 8 EASYPASS 6 EasyBorder LOW MEDIUM HIGH EquiLibre FR EquiLibre EquiLibre 6 Autre offre, précisez : Options supplémentaires EasyPass et EasyBorder Engagement réduit à 6 mois Option Ultimate h International Optimum Option Ultimate 3h M-Fax Facture détaillée sur papier Autre : Options SMS EasyPass et EasyBorder BE FR 40 SMS 80 SMS 60 SMS Options supplémentaires EquiLibre Engagement réduit à 6 mois Facture détaillée sur papier International Optimum Illimité Mobile M-Fax Illimité Fixe Autre : Options DATA EasyPass et EasyBorder Compteur Data 00 MB Data Gb Internet& s illimité PC Data illimitée Options DATA&Blackberry EquiLibre Compteur Internet& s illimité PC Data illimitée Blackberry 5 MB Blackberry illimité Phonethic BE Phonethic Phonethic 2 Phonethic 4 Phonethic 6 Phonethic 8 Association choisie Options DATA Phonethic Compteur Modification période engagement 0 mois 6 mois mois 24 mois Autre Je déclare souscrire la période d engagement stipulée ci-dessus et ceci à la date de signature du présent avenant. Je déclare également avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de Vente Transatel. Je reconnais que les Conditions Générales de Vente Transatel m ont été adressées sur support papier antérieurement à la signature de la présente et sont disponibles sur le site De même, je reconnais avoir pris connaissance et accepté les conditions tarifaires appliquées par Transatel. L ensemble des Conditions Générales de Ventes relatives à Transatel et le présent avenant forme un tout indivisible. Je déclare aussi être en possession d une copie du présent contrat. Les données à caractère personnel me concernant bénéficie de la loi qui les protège dans mon Pays de facturation. Transatel s engage à prendre toutes les mesures nécessaires afin d assurer la protection et la confidentialité des données personnelles me concernant, et ne pourra les utiliser qu à des fins de gestion de la clientèle, d études de marché, de prévention des fraudes et/ou des infractions. J ai le droit à tout moment de consulter ces données, et d adresser une demande de rectification ou de suppression si elles s avèrent incorrectes, incomplètes ou non pertinentes. Je devrai effectuer cette demande en adressant une demande écrite, datée et signée à Transatel (Service client), accompagnée d une photocopie recto/verso de ma carte d identité. Ref : avenant fr v0 jui09

3 92 20 Saint-Cloud 80 Bruxelles / Brussels 38, boulevard Napoléon er L-20 Luxembourg Wibautstraat 9 09 GL Amsterdam Tel: Fax: Tel: Fax: Fax: Tel: Fax: BTW N NL B0 Changement du moyen de paiement Pays de facturation : France Choix du nouveau moyen de paiement Choisissez le moyen de paiement souhaité pour le paiement des factures : Autorisation de prélèvement Paiement par carte de crédit Merci de remplir et signer le formulaire ci dessous du nouveau moyen de paiement choisi Autorisation de prélèvement N NATIONAL D EMETTEUR NOM ET ADRESSE DU CREANCIER TRANSATEL - 22, Place des Vosges Paris La Défense Cedex J autorise ma banque désignée ci-dessous, teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un ou plusieurs prélèvements, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à ma banque et je réglerai le différent directement avec mon créancier : Coordonnées du débiteur : Prénom : Coordonnées de l établissement teneur du compte a débiter : Adresse : Adresse : Code Postal : Ville : Code Postal : Ville : Code Banque Code Guichet Numéro de compte Clé Compte à débiter : Paiement par carte de crédit (une copie recto verso de la carte de crédit est obligatoire) Par la présente, j autorise Transatel jusqu à révocation expresse à débiter toutes les factures liées au présent contrat, de la carte suivante : (les cartes de type Maestro et Electron ne sont pas acceptées comme moyen de paiement) N carte de crédit : Amex Visa / Mastercard Diners d expiration : Signature du titulaire de la carte : Titulaire : Code de cryptage (3 derniers chiffres au dos de votre CB) : Les données à caractère personnel sont enregistrées dans les fichiers de Transatel et sont traités en vue de la gestion de la clientèle et du marketing, d études de marché et de la prévention des fraudes et des infractions. Le traitement de ces données est soumis aux dispositions de la loi relative à la Protection de la Vie privée, du 8 décembre 992. Comme défini dans cette loi, vous disposez d un droit d accès et de modification de ces données. Ref : avenant fr v0 jui09

4 92 20 Saint-Cloud 80 Bruxelles / Brussels 38, boulevard Napoléon er L-20 Luxembourg Wibautstraat 9 09 GL Amsterdam Tel: Fax: Tel: Fax: Fax: Tel: Fax: BTW N NL B0 Changement du moyen de paiement Pays de facturation : Belgique Choix du nouveau moyen de paiement Choisissez le moyen de paiement souhaité pour le paiement des factures : Domiciliation bancaire Paiement par Carte de crédit Merci de remplir et signer le formulaire ci dessous du nouveau moyen de paiement choisi Avis de domiciliation BELGIQUE J autorise ma banque désignée ci-dessous, teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un ou plusieurs prélèvements, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à ma banque et je réglerai le différent directement avec mon créancier : Établissement financier : Adresse : Code Postal : Ville : Soussigné : Prénom : Adresse : Code Postal : Ville : DEMANDE QUE : TRANSATEL - Rue Marie Depage, 3 boite 4-80 BRUXELLES, Belgique CADRE RÉSERVÉ À L INSTITUTION FINANCIÈRE L AVIS DE DOMICILIATION CI-JOINT A ÉTÉ ACCEPTÉ SOUS LE : NUMÉRO DE DOMICILIATION IDENTIFICATION DU NUMÉRO CRÉDITEUR : : encaisse à partir de ce jour et jusqu à révocation expresse de la présente toute facture sur le compte : Cachet et signature de l institution financière N DE CLIENT : PAR DÉBIT DU COMPTE BANCAIRE : Paiement par carte de crédit (une copie recto verso de la carte de crédit est obligatoire) Par la présente, j autorise Transatel jusqu à révocation expresse à débiter toutes les factures liées au présent contrat, de la carte suivante : (les cartes de type Maestro et Electron ne sont pas acceptées comme moyen de paiement) N carte de crédit : Amex Visa / Mastercard Diners d expiration : Signature du titulaire de la carte : Titulaire : Code de cryptage (3 derniers chiffres au dos de votre CB) : Les données à caractère personnel sont enregistrées dans les fichiers de Transatel et sont traités en vue de la gestion de la clientèle et du marketing, d études de marché et de la prévention des fraudes et des infractions. Le traitement de ces données est soumis aux dispositions de la loi relative à la Protection de la Vie privée, du 8 décembre 992. Comme défini dans cette loi, vous disposez d un droit d accès et de modification de ces données. Ref : avenant fr v0 Jui09

5 92 20 Saint-Cloud 80 Bruxelles / Brussels 38, boulevard Napoléon er L-20 Luxembourg Wibautstraat 9 09 GL Amsterdam Tel: Fax: Tel: Fax: Fax: Tel: Fax: BTW N NL B0 Changement du moyen de paiement Pays de facturation : Pays Bas Choix du nouveau moyen de paiement Choisissez le moyen de paiement souhaité pour le paiement des factures : Autorisation de prélèvement Paiement par carte de crédit Merci de remplir et signer le formulaire ci dessous du nouveau moyen de paiement choisi Autorisation de prélèvement PAYS-BAS J autorise ma banque désignée ci-dessous, teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un ou plusieurs prélèvements, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à ma banque et je réglerai le différent directement avec mon créancier : Coordonnées du débiteur : Prénom : Coordonnées de l établissement teneur du compte a débiter : Adresse : Adresse : Code Postal : Ville : Code Postal : Ville : Compte à débiter : Paiement par carte de crédit (une copie recto verso de la carte de crédit est obligatoire) Par la présente, j autorise Transatel jusqu à révocation expresse à débiter toutes les factures liées au présent contrat, de la carte suivante : (les cartes de type Maestro et Electron ne sont pas acceptées comme moyen de paiement) N carte de crédit : Amex Visa / Mastercard Diners d expiration : Signature du titulaire de la carte : Titulaire : Code de cryptage (3 derniers chiffres au dos de votre CB) : Les données à caractère personnel sont enregistrées dans les fichiers de Transatel et sont traités en vue de la gestion de la clientèle et du marketing, d études de marché et de la prévention des fraudes et des infractions. Le traitement de ces données est soumis aux dispositions de la loi relative à la Protection de la Vie privée, du 8 décembre 992. Comme défini dans cette loi, vous disposez d un droit d accès et de modification de ces données. Ref : avenant fr v0 juil09

6 92 20 Saint-Cloud 80 Bruxelles / Brussels 38, boulevard Napoléon er L-20 Luxembourg Wibautstraat 9 09 GL Amsterdam Tel: Fax: Tel: Fax: Fax: Tel: Fax: BTW N NL B0 Changement du moyen de paiement Pays de facturation : Luxembourg Choix du nouveau moyen de paiement Choisissez le moyen de paiement souhaité pour le paiement des factures : Autorisation de prélèvement Paiement par carte de crédit Merci de remplir et signer le formulaire ci dessous du nouveau moyen de paiement choisi Autorisation de prélèvement ID Cetrel NOM ET ADRESSE DU CREANCIER TRANSATEL LUX - 38, bvd Napoléon - L20 - Luxembourg J autorise ma banque désignée ci-dessous, teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un ou plusieurs prélèvements, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à ma banque et je réglerai le différent directement avec mon créancier : Coordonnées du débiteur Coordonnées de l établissement teneur du compte a débiter : : Prénom : Adresse : Adresse : Code Postal : Ville : Code Postal : Ville : Compte à débiter : Paiement par carte de crédit (une copie recto verso de la carte de crédit est obligatoire) Par la présente, j autorise Transatel jusqu à révocation expresse à débiter toutes les factures liées au présent contrat, de la carte suivante : (les cartes de type Maestro et Electron ne sont pas acceptées comme moyen de paiement) N carte de crédit : Amex Visa / Mastercard Diners d expiration : Signature du titulaire de la carte : Titulaire : Code de cryptage (3 derniers chiffres au dos de votre CB) : Les données à caractère personnel sont enregistrées dans les fichiers de Transatel et sont traités en vue de la gestion de la clientèle et du marketing, d études de marché et de la prévention des fraudes et des infractions. Le traitement de ces données est soumis aux dispositions de la loi relative à la Protection de la Vie privée, du 8 décembre 992. Comme défini dans cette loi, vous disposez d un droit d accès et de modification de ces données. Ref : avenant fr v0 jui09

7 92 20 Saint-Cloud 80 Bruxelles / Brussels 38, boulevard Napoléon er L-20 Luxembourg Wibautstraat 9 09 GL Amsterdam Tel: Fax: Tel: Fax: Fax: Tel: Fax: BTW N NL B0 Changement d adresse (le pays de facturation sera celui mentionné ci-dessous) Adresse : Pays : Téléphone : Changement titulaire de ligne titulaire de la ligne : Prénom : Code Postal : Ville : Pays : Téléphone : Changement de nom de société de la société : N TVA : gestionnaire de compte : Prénom : Téléphone : Changement de statut Entreprise Particulier 2 Société : titulaire de la ligne : N TVA : Prénom : gestionnaire de compte : Adresse : Prénom : Code Postal : Ville : Téléphone : Téléphone : Je déclare avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de Vente Transatel. De même, je reconnais avoir pris connaissance et accepté les conditions tarifaires appliquées par Transatel. Je reconnais que les Conditions Générales de Vente Transatel m ont été adressées sur support papier antérieurement à la signature de la présente et sont disponibles sur le site L ensemble des ces Conditions Générales de Vente et le présent document forment un tout Ref : avenant fr v0 juil09

8 WIJZIGINGSFORMULIER ABONNEMENT TRANSATEL MOBILE - PARTICULIER EN CORPORATE TRANSATEL Frankrijk TRANSATEL België TRANSATEL Luxemburg Saint-Cloud 80 Bruxelles / Brussels 38, boulevard Napoléon er L-20 Luxembourg Wibautstraat 9 09 GL Amsterdam Tel: Fax: Tel: Fax: Fax: Tel: Fax: BTW N NL B0 Klantnummer Tel. n. Transatel Klantgegevens Bedrijf Particulier 2 Bedrijf : Naam lijnhouder : N BTW : Voornaam : Naam bedrijfsbeheerder: Adres : Voornaam : Postcode : Stad : Telefoon : Telefoon: Wijzigingen Selecteer de wijziging(en) die u wenst door te voeren op uw contract:. Type actie : 2. Pièces justificatives : Wijziging abonnement Wijziging betalingsmethode Frankrijk: RIB of bankkaart + geannuleerde cheque België: Domiciliering of bankkaart Luxemburg: IBAN nummer of bankkaart Nederland: Banknummer of bankkaart Wijziging adres Bewijs van huisvestiging (factuur, identiteitsbewijs, huurovereenkomst) Wijziging lijnhouder (Particulier) Identiteitsbewijs Wijziging bedrijfsnaam Frankrijk : Uitreksel van het «K-bis» daterend < 3 maanden België : Publicatie statuten van het Belgische «moniteur» Nederland: Uitreksel inschrijving Kamer van Koophandel Luxemburg: Uitreksel statuten gepubliceerd in het «Mémorial C» Wijziging status Particulier : Bewijs van huisvestiging (factuur, identiteitsbewijs,.) Bedrijf : 2 2 Frankrijk 2 : Uitreksel van het «K-bis» daterend < 3 maanden België :Publicatie statuten van het Belgische «moniteur» 2 Nederland : Uitreksel inschrijving Kamer van Koophandel 2 Luxemburg: Uitreksel statuten gepubliceerd in het «Mémorial C» 2 Overname telefoonlijn Ik verklaar hierbij kennis te hebben genomen van en akkoord te gaan met de algemene verkoopvoorwaarden van Transatel. Ik heb ook kennis genomen van en ga akkoord met de tariefvoorwaarden toegepast door Transatel. Ik verklaar dat de verkoopvoorwaarden van Transatel op papier werden geleverd voor ondertekening van deze overeenkomst en dat ze ter inzage te vinden zijn op De verkoopvoorwaarden en dit formulier vormen een onlosmakelijk geheel. Ik klaar eveneens in bezit te zijn van een kopie. Naam Datum Plaats Handtekening voorzien van de notitie: «gelezen en goedgekeurd» Ref : Wijzigingsformulier nl juni09

9 WIJZIGINGSFORMULIER ABONNEMENT TRANSATEL MOBILE - PARTICULIER EN CORPORATE TRANSATEL Frankrijk TRANSATEL België TRANSATEL Luxemburg Saint-Cloud 80 Bruxelles / Brussels 38, boulevard Napoléon er L-20 Luxembourg Wibautstraat 9 09 GL Amsterdam Tel: Fax: Tel: Fax: Fax: Tel: Fax: BTW N NL B0 Klantnummer Tel N. Transatel Wijziging abonnement EasyPass EASYPASS 2 EASYPASS 4 EASYPASS 8 EASYPASS 6 EasyBorder LOW MEDIUM HIGH Extra opties EasyPass en EasyBorder Verbintenisduur 6 maanden Optie Ultimate h International Optimum Optie Ultimate 3h M-Fax Gedetailleerde factuur per post Anders : SMS opties EasyPass en EasyBorder BE FR 40 SMS 80 SMS 60 SMS DATA opties EasyPass en EasyBorder Teller Data 00 MB Data Gb Onbeperkt Internet & Onbeperkt Data PC Optie DATA&Blackberry EquiLibre EquiLibre FR EquiLibre EquiLibre 6 Extra opties EquiLibre Verbintenisduur 6 maanden International Optimum M-Fax Anders : Gedetailleerde factuur per post Onbeperkt Mobile Onbeperkt vast Teller Onbeperkt Internet & Onbeperkt Data PC Ander aanbod : Blackberry 5 MB Onbeperkt Blackberry Phonethic BE Phonethic Phonethic 2 Phonethic 4 Phonethic 6 Phonethic 8 Gekozen liefdadigheidsinstelling DATA opties Phonethic Teller Wijziging verbintenisduur 0 maanden 6 maanden maanden 24 maanden Anders Ik verklaar hierbij voor de bovenstaande contractsduur in te schrijven met ingang van datum contractondertekening. Ik verklaar hierbij kennis te hebben genomen van de algemene voorwaarden en deze voorwaarden te accepteren. Ik verklaar de algemene voorwaarden te hebben ontvangen voor het ondertekenen van het document en ik ben ervan op de hoogte dat deze voorwaarden beschikbaar zijn op de website Bovendien verklaar ik hierbij kennis te hebben genomen van de tariefvoorwaarden die Transatel handhaaft en deze geaccepteerd te hebben. Het geheel van de algemene voorwaarden en dit contract zijn onafscheidbaar. Eveneens verklaar ik in het bezit te zijn van een kopie van het huidige contract. De persoonsgegevens worden opgeslagen in de bestanden van Transatel en worden behandeld met het oog op het beheer van de klanten en de directe marketing, marktstudies en de preventie van fraude en inbreuken. De behandeling van deze gegevens is onderworpen aan de bepalingen van de wetgeving in het gekozen land van facturatie. Ik heb het recht deze gegevens te raadplegen. Als ze onjuist, onvolledig of niet pertinent blijken te zijn, kan ik de rechtzetting of de verwijdering van deze gegevens aanvragen. Als ik van dit recht wens gebruik te maken, kan ik een schriftelijke aanvraag met datum, handtekening en vergezeld van een kopie van mijn identiteitskaart (voorzijde en achterzijde), richten aan de klantendienst van Transatel. Naam Datum Plaats Handtekening voorzien van de notitie: «gelezen en goedgekeurd» Ref : Wijzigingsformulier nl juni09

10 WIJZIGINGSFORMULIER ABONNEMENT TRANSATEL MOBILE - PARTICULIER EN CORPORATE TRANSATEL Frankrijk TRANSATEL België TRANSATEL Luxemburg Saint-Cloud 80 Bruxelles / Brussels 38, boulevard Napoléon er L-20 Luxembourg Wibautstraat 9 09 GL Amsterdam Tel: Fax: Tel: Fax: Fax: Tel: Fax: BTW N NL B0 Wijziging adres (Onderstaand land betreft het land van facturatie) Adres : Land : Telefoon : Wijziging lijnhouder Naam lijnhouder : Voornaam : Postcode : Stad: Land : Telefoon : Wijziging bedrijfsnaam Bedrijfsnaam : N BTW : Naam rekeninghouder : Voornaam : Telefoon : Wijziging status Bedrijf Particulier 2 Bedrijf : Naam lijnhouder : N BTW : Voornaam : Naam rekeninghouder: Adres : Voornaam : Postcode : Stad: Telefoon : Telefoon: Ik verklaar hierbij kennis te hebben genomen van en akkoord te gaan met de algemene verkoopvoorwaarden van Transatel. Ik heb ook kennis genomen van en ga akkoord met de tariefvoorwaarden toegepast door Transatel. Ik verklaar dat de verkoopvoorwaarden van Transatel op papier werden geleverd voor ondertekening van deze overeenkomst en dat ze ter inzage te vinden zijn op De verkoopvoorwaarden en dit formulier vormen een onlosmakelijk geheel. Ik klaar eveneens in bezit te zijn van een kopie. Naam Datum Plaats Handtekening voorzien van de notitie: «gelezen en goedgekeurd» Ref : avenant fr v0 juil09

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